Décisions intégrales des juridictions judiciaires

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  1. 6.40 heures à 7.40 heures, -10.10 heures à 11.05 heures, -11.35 heures à 12.30 heures, -12.50 heures à 13.10 heures, -15.00 heures à 16.05 heures, -16.30 heures à 16.40 heures, -17.00 heures à 20.00 heures

    • Juridiction : CSJ/03. Chambre
  2. B8 Rapport SPJ/CRR/2015/42156/15-KEMA du 11.05.2015 de la police grand-ducale

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/07. Chambre correctionnelle
  3. COMPTE.1.) Prélèvements par P.1.) Date 01/04/2011 04/04/2011 18/04/2011 21/04/2011 27/04/2011 29/04/2011 11/05/2011 12/05/2011 18/05/2011 01/06/2011 08/06/2011 04/07/2011 06/07/2011 07/07/2011 18/07/2011 20/07/2011 27/07/2011 28/07/2011 03/08/2011 05/08/2011 17/08/2011 27/09/2011 24/10/2011 27/10/2011 18/11/2011 Total

    • Juridiction : CSJ/10. Chambre correctionnelle
  4. Date 10.04.2012 16.04.2012 17.04.2012 17.04.2012 23.04.2012 26.04.2012 26.04.2012 07.05.2012 11.05.2012 30.05.2012

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/02. Chambre
  5. ayant en sa qualité d’héritier de feu J.) repris l’instance introduite par ce dernier, appelant aux termes d’un exploit de l’huissier de justice Alex MERTZIG de Diekirch en date du 11/05/2011, comparant par Maître Lucien WEILER, avocat à la Cour, demeurant à Diekirch

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  6. A.), demeurant actuellement au CHNP à L-9002 Ettelbrück, 17, avenue des Alliés, comparant par Maître Sandra CORTINOVIS, avocat à la Cour, demeurant à Luxembourg, contre un jugement civil sur requête rendu le 11/05/2012 par le tribunal d’arrondissement de Diekirch

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  7. comparant en personne et assisté par Maître Valérie FERSING, avocat à la Cour, demeurant à Luxembourg, contre un jugement rendu en date du 11/05/2011/2011 par le juge des tutelles près le même tribunal dans l’affaire entre lui-même et B, demeurant à

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  8. suivant offre 107-2007 du 20 avril 2009 et votre commande du 11/05/2009Cette facture, indiquant sous « N° Client : M) 04-2009 », sous « Echéance : Dès réception », sous « Concerne : Travaux de gros-œuvre – Résidence à L-3410 Dudelange, 15, rue des Aubépines », mentionnant également « suivant offre 107-2007 du 20 avril 2009 et votre commande du 11/05/2009 »,

    • Juridiction : CSJ/07. Chambre référé
  9. Jours ouvrables 06.09.04 au 14.09.04 30.10.04 au 07.11.04 18.12.04 au 02.01.05 05.02.05 au 13.02.05 26.03.05 au 10.04.05 14.05.05 au 22.05.05 16.07.05 au 14.09.05 29.10.05 au 06.11.05 24.12.05 au 08.01.06 25.02.06 au 05.03.06 08.04.06 au 23.04.06 03.06.06 au 11.06.06 15.07.06 au 14.09.06 28.10.06 au 05.11.06 23.12.06 au 07.01.07 17.02.07 au 25.02.07 26.05

    • Juridiction : CSJ/03. Chambre
  10. 7) le 07/05/2009 à 14 :34 heures, à Luxembourg, Boulevard de la Foire 8) le 11/05/2009 à 08 :43 heures, à Luxembourg, Boulevard de la Foire 9) le 12/05/2009 à 09 :11 heures, à Luxembourg, Boulevard de la Foire 10) le 14/05/2009 à 11 :24 heures, à Luxembourg, Boulevard de la Foire 11) le 19/05/2009 à 11 :56 heures, à Luxembourg, Boulevard de la Foire 12) le

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/12. Chambre correctionnelle
  11. émis le 9.11.05 par la République d’Albanie, en la dirigeant et en l’amenant lui-même au Luxembourg, et en lui fournissant un logement sinon en lui indiquant de prendre une chambre entre autres aux hôtels Yasha, A Capital, Hôtel des Ducsde V1.) émis le 9.11.05 par la République d’Albanie et d’en avoir fait usage en le remettant à V1de V1.) émis le 9.11.05

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/16. Chambre correctionnelle
  12. A l'audience de la Chambre criminelle du 11.05.2009, Maître Chris SCOTT, avocate à la Cour, demeurant à Luxembourg, s'est constituée partie civile contre X.) au nom et pour le compte de la dame C.) , sans état connu, demeurant àA l'audience de la Chambre criminelle du 11.05.2009, Maître François DELVAUX, avocat à la Cour, demeurant à Luxembourg, s'est

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/09. Chambre criminelle
  13. parvenu à la société A que le 17 mars 2006 vers 11.05 heures, soit 4 jours après le début de la maladie, 3) que la lettre de licenciement rédigée par Me Pascal PEUVREL a été postée le 17 mars 2006 à 8.00 heures par la firme A

    • Juridiction : CSJ/03. Chambre
  14. Ces faits, qui constituent aux termes de l'article 14 (1) c) de la loi du 29.04.1983 concernant l'exercice des professions de médecin, de médecin-dentiste et de médecin vétérinaire, étant donné qu'ils ont été accomplis au cours de la période de suspension de l'exercice de la profession suivant l'arrêté ministériel du 11.05.2005, tombent sous l'application de

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/09. Chambre correctionnelle
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