Décisions intégrales des juridictions judiciaires

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  1. le 14/03/2023, vers 18.00 heures, sur la ADRESSE3.), sans préjudice des circonstances de temps et de lieu exactes,le 14 mars 2023, vers 18.00 heures, sur la ADRESSE3.),

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Diekirch pénal/Chambre pénal
  2. le 12 novembre.2022 vers 18.00 heures, dans l’arrondissement judiciaire de Luxembourg et notamment à L-ADRESSE9.), au sein du magasin SOCIETE1.), sans préjudice des circonstances de temps et de lieu exactes,le 12 novembre.2022 vers 18.00 heures à ADRESSE10.), au sein du magasin SOCIETE1.),

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/13. Chambre correctionnelle
  3. Le docteur PERSONNE9.) a certifié le 30 juillet 2019 avoir examiné PERSONNE5.) vers 18.00 heures, et avoir constaté un hématome – ecchymose au niveau de la joue droite s’étendant jusqu’au coin de l’œil droit, et que son patient avait subi un volumineux hématome cutané au

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Diekirch pénal/Chambre pénal
  4. l’égard d’PERSONNE3.) à exercer chaque deuxième semaine, soit le samedi, soit un autre jour pendant lequel il ne travaille pas, jour à déterminer d’un commun accord entre parties, de 10.00 heures à 18.00 heures, à charge pour le père d’aller chercher PERSONNE3.) au domicile de la mère et de l’y ramener, - ordonné l’exécution provisoire du jugement,à titre

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  5. PERSONNE3.) et PERSONNE4.), - accordé à PERSONNE2.) un droit de visite et d’hébergement à l’égard des enfants PERSONNE3.) et PERSONNE4.) à exercer, en période scolaire, un week-end sur deux du vendredi à 18.00 heures au dimanche à 18.00 heures, ainsi que le vendredi durant la semaine où PERSONNE2.) n’exerce pas son droit de visite et d’hébergement le week-

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  6. Dans le même ordre, en date du 30 juin 2012, sans préjudice quant à la date exacte, vous avez quitté le siège de notre société à 15.30 heures pour rentrer chez vous alors que, selon votre horaire de travail, vous deviez assurer votre travail jusqu’à 18.00 heures.

    • Thème : Travail
    • Juridiction : Justice de Paix Luxembourg
  7. chaque deuxième week-end du vendredi à 18.00 heures au dimanche à 18.00 heures,Il demande à la Cour, par réformation, de dire que la résidence habituelle des enfants communes PERSONNE3.) et PERSONNE4.) est fixée en alternance auprès de chacun des parents avec passage de bras chaque dimanche à 18.00 heures, de dire qu’en conséquence, aucune pension

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  8. Entre le 5 mai 2022 vers 18:00 heures et le 6 mai 2022 vers 06:50 heures, à L-ADRESSE10.),4) entre le 5 mai 2022 vers 18:00 heures et le 6 mai 2022 vers 06:50 heures, à ADRESSE20.),

    • Juridiction : CSJ/10. Chambre correctionnelle
  9. II. entre le 26 mars 2021 vers 18.00 heures et le 29 mars 2021 vers 08.30 heures, dans l’arrondissement judiciaire de Luxembourg, à ADRESSE3.), sans préjudice quant aux indications de temps et de lieux plus exactes,II. entre le 26 mars 2021 vers 18.00 heures et le 29 mars 2021 vers 08.30 heures, à ADRESSE3.),

    • Juridiction : CSJ/10. Chambre correctionnelle
  10. son domicile et celui de l’appelant, et lui-même aurait sollicité une augmentation de son droit de visite en période scolaire chaque deuxième week-end du vendredi soir 17.00 heures au dimanche à 18.00 heures.

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  11. le 06/08/2022, vers 18.00 heures, à ADRESSE3.), sans préjudice des circonstances de temps et de lieu exactes,le 6 août 2022, vers 18.00 heures, à ADRESSE3.),

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Diekirch pénal/Chambre pénal
  12. Le Ministère Public reproche à PERSONNE1.), le 30 septembre 2022 vers 18.00 heures à ADRESSE3.) et à ADRESSE4.) et à ADRESSE5.), d’avoir commis un délit de fuite ainsi que d’avoir conduit dans un état alcoolique prohibé par la loi et d’avoir commis deux contraventions au code de la route.le 30 septembre 2022 vers 18.00 heures à L-ADRESSE3.), et ADRESSE6.) et

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/07. Chambre correctionnelle
  13. enfant auprès d’elle, - accordé, par modification du jugement n° 2022 TAL JAF/000426 du 7 février 2022, à PERSONNE1.) des contacts par face time avec l’enfant PERSONNE3.) à raison de trois fois par semaine, sauf meilleur accord des parties, les mardis, jeudis et dimanches, durant un créneau de chaque fois 30 minutes maximum compris entre 18.00 et 19.00

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  14. auprès de sa mère le matin, mais ne l’a pas ramenée à 18.00 heures tel que fixé dans ledit jugement.

    • Juridiction : CSJ/05. Chambre correctionnelle
  15. Vers 18.00 heures, PERSONNE1.) serait rentrée et son frère lui aurait adressé la parole en lui disant que leur mère était trop stupide pour discuter du courrier de refus.Le 3 mai 2021, elle serait rentrée du travail peu après 18.00 heures et aurait trouvé sa mère, intimidée, assise sur un fauteuil dans le salon tandis que son frère se trouvait dans la

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/13. Chambre criminelle
  16. un week-end sur deux, du vendredi à partir de 18.00 heures jusqu’au dimanche à 18.00 heures,Ce droit de visite et d’hébergement est à exercer un week-end sur deux, du vendredi à partir de 18.00 heures jusqu’au dimanche à 18.00 heures, à charge pour la mère d’emmener l’enfant PERSONNE3.) aux entrainements et aux matchs de son club de football.attribue à

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  17. l’école ou de la structure d’accueil au dimanche à 18.00 heures, ainsi que pendant la moitié des vacances scolaires, tel que repris dans le dispositif du présent arrêt, l’octroi d’un tel droit de visite et d’hébergement à PERSONNE2.) étant dans l’intérêt des enfants PERSONNE5.) et PERSONNE4.).en période scolaire : un week-end sur deux, du vendredi à la

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
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