Décisions intégrales des juridictions judiciaires

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  1. Il a également déclaré que P.1.) passerait tous les matins vers 10:00 heurs et lui-même tous les jours vers 16 :00 heurs afin de nourrir les animaux.

    • Juridiction : CSJ/05. Chambre correctionnelle
  2. L’attestation testimoniale de Laurent selon laquelle celui-ci affirme « avoir accompagné A le 16 juillet 2008 à 16.00 heures à la poste de Hayange où celleci a posté son arrêt maladie à son employeur ainsi qu’à la caisse de maladie du Luxembourg » manque de pertinence, le salarié devant prouver non pas que le certificat a été expédié endéans les trois jours

    • Juridiction : CSJ/08. Chambre
  3. L’attestation testimoniale de Laurent selon laquelle celui-ci affirme « avoir accompagné A le 16 juillet 2008 à 16.00 heures à la poste de Hayange où celleci a posté son arrêt maladie à son employeur ainsi qu’à la caisse de maladie du Luxembourg » manque de pertinence, le salarié devant prouver non pas que le certificat a été expédié endéans les trois jours

    • Juridiction : CSJ/08. Chambre
  4. chaque deuxième weekend du mois, de samedi à 14.00 heures à dimanche 16.00 heures concernant leurs petits-enfants Debby, née le 13 décembre 2004, Eric, né le 4 novembre 2006 et Yana, née le 31 janvier 2009.

    • Juridiction : CSJ/07. Chambre référé
  5. PERSONNE1.) ne pouvait pas fournir d’indication de temps précise, mais pense que les faits auraient pu se produire vers 16.00Il fait valoir qu’en date du 30 avril 2009 vers 16.00 heures, il se trouvait au magasin SOCIETE1.) à ADRESSE5.) en train de régler ses achats à l’aide de sa carte visa et produit à l’appui de ses dires un ticket de caisse du magasin en

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
  6. les affirmations d’B de n’avoir reçu ledit courrier que le 5 mars 2007 à 16.00 heures, l’employeur avait offert de prouver par témoins que le 28 février 2007 déjà, B avait été informée oralement par Anabel ROLO-MARQUES de ses nouveaux horaires ainsi que du fait qu’elle devait commencer le lundi, 5 mars 2007 au Centre Commercial Topaze à Mersch, l’offre deS’

    • Juridiction : CSJ/08. Chambre
  7. les affirmations d’B de n’avoir reçu ledit courrier que le 5 mars 2007 à 16.00 heures, l’employeur avait offert de prouver par témoins que le 28 février 2007 déjà, B avait été informée oralement par Anabel ROLO-MARQUES de ses nouveaux horaires ainsi que du fait qu’elle devait commencer le lundi, 5 mars 2007 au Centre Commercial Topaze à Mersch, l’offre deS’

    • Juridiction : CSJ/08. Chambre
  8. Le Ministère Public reproche à PERSONNE1.), PERSONNE2.), PERSONNE3.) et PERSONNE4.) d’avoir, le 10 août 2008 entre 16.00 et 17.00 heures, sur la plage située entre LIEU1.) et LIEU2.), involontairement causé la mort de PERSONNE11.), âgé à ce moment de 8 ans.le 10 août 2008, entre 16.00 et 17.00 heures, sur la plage située entre LIEU1.) et LIEU2.),

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/13. Chambre correctionnelle
  9. I) le 12 février 2008, vers 16.00 heures ainsi que vers 22.00 heures, à (I) le 12 février 2008, vers 16.00 heures ainsi que vers 22.00 heures, à (

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/09. Chambre criminelle
  10. avant tout autre progrès en cause, ordonne aux parties de comparaître personnellement à l’audience du mercredi 20 janvier 2010, à 16.00 heures, en la chambre du conseil, salle CR.4.28, réserve les dépens.

    • Juridiction : CSJ/07. Chambre civil
  11. Le litige a trait à un accident de la circulation qui s’est produit le 3 mars 2007, vers 16:00 heures, sur le CR120A entre LIEU1.) et LIEU2.) entre un véhicule de marque et de type AUDI 80 conduit par son préposé PERSONNE3.) et un véhicule de marque et de type VW GOLF appartenant à son propriétaire PERSONNE1.) et assurée auprès de la compagnie d’assurances

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/10. Chambre
  12. A a planifié une livraison pour le 8 octobre 2005 dès l’ouverture, tandis que la rupture du stock avait lieu le 7 octobre à 16.00 heures.

    • Juridiction : CSJ/03. Chambre
  13. le 26 juin 2008 vers 16.00 heures à Luxembourg-Ville, rue Notre-Dame, au parking souterrain dit Knuedeler,

    • Juridiction : CSJ/05. Chambre correctionnelle
  14. XIV.) le 15 octobre 2008, entre 16.00 et 16.30 au magasin C&A du centre commerciale Topaze à Mersch, Mierscherberg, (procès-verbal 2283 du 15.10.08 du CI Mersch)XIII) le 15 octobre 2008, entre 16.00 et 16.30 au magasin C&A du centre commerciale Topaze à Mersch, Mierscherberg,

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/09. Chambre correctionnelle
  15. 1) le 29 août 2006, vers 16.00 heures, à la station service B.) à (

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/18. Chambre correctionnelle
  16. Une autre fausse coupure a surgi le 23 mars 2005 vers 16.00 heures au magasin B.) , situé au centre-ville.le 23 mars 2005 vers 16.00 heures au magasin B.) à (

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/09. Chambre correctionnelle
  17. La lettre de licenciement a été remise à la poste le 6 mars 2006 à 16.00 heures ainsi qu’en témoigne le tampon dans le livret des envois recommandés de la société anonyme B S.A.Comme A est resté en défaut d’établir avoir averti son employeur de son incapacité de travail au courant de la matinée du 6 mars 2006, avant l’expédition de la lettre de licenciement

    • Juridiction : CSJ/08. Chambre
  18. La lettre de licenciement a été remise à la poste le 6 mars 2006 à 16.00 heures ainsi qu’en témoigne le tampon dans le livret des envois recommandés de la société anonyme B S.A.Comme A est resté en défaut d’établir avoir averti son employeur de son incapacité de travail au courant de la matinée du 6 mars 2006, avant l’expédition de la lettre de licenciement

    • Juridiction : CSJ/08. Chambre
  19. Le Ministère Public reproche à X.) d’avoir le 14 avril 2008 vers 16.00 heures à Luxembourg, (...), importé et détenu une arme sans autorisation ministérielle préalable et d’avoir menacé avec cette arme D.E., né le (...) et A.J.C.A.L., né le (...).le 14 avril 2008, vers 16.00 heures, à Luxembourg,

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/18. Chambre correctionnelle
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