Décisions intégrales des juridictions judiciaires

Le Ministère Public reproche à P1) d’avoir, le 27 avril 2020 entre 13.00 heures et 16.00 heures, dans l'arrondissement judiciaire de Luxembourg, et plus particulièrement à (...), (...), rue du (...), soustrait frauduleusement au préjudice de A), née le (...), un vélo de la marque « Serious », portant le numéro de série (...), partant une chose ne luiLors de

Cette audience fut décommandée en raison de la crise sanitaire et les parties furent par la suite convoquées à l’audience du 15 juin 2020 à 16.00 heures, où l’affaire parut utilement.

En ce qui concerne le grief relatif à l’inscription d’une réunion d’ordre non professionnel sur la fiche du jour du 29 septembre 2015, il résulte de ladite fiche (pièce 6 de l’appelante) que l’intimé y a indiqué un « entretien avec Mr. PERSONNE3.) au bureau » de 16:00 à 16:30 heures.

Le jour même vers 16.00 heures, à LuxembourgVille, dans la rue (...), elle l’aurait aperçu deIII. depuis un temps non encore prescrit, dans l’arrondissement judiciaire de Luxembourg, et plus précisément le 16 mai 2019, entre 16.00 heures et 19.43 heures, avenue (III. dans l’arrondissement judiciaire de Luxembourg, et plus précisément le 16 mai 2019, entre 16

A cela s’ajouterait que le 4 mai 2018, E aurait, à son admission aux urgences de la clinique du Kirchberg, vers 16.00 heures, parlé d’une chute et non pas d’une agression.Le dossier médical saisi renseigne que le premier contact avec le patient a eu lieu par le service Ambulanzen ZK (clinique Sainte Zithe) vers 16.00 heures pour une « plaie orbitale dr post

Vers 16.00 heures, la femme de ménage l’aurait interpellé pour lui dire que desDimanche le 13 novembre 2016, il aurait passé la journée avec son amie avant que celle-ci ne rentre vers 15.00-16.00 heures.

fixé la contre-enquête au mercredi, 20 septembre 2017 à 16.00 heures, même endroit, - commis le juge de paix Martine WILMES, sinon un des juges de paix, voire juges de

7,26 heures 133,33 heures 16,00 heures

travail dès 16.00 heures, que suite à une régionalisation des clients, les livraisons ont été regroupées et qu’il s’était avéré

Suite aux vérifications faites, il s’est avéré que le téléphone de PC était connecté à l’antenne « () », antenne couvrant le (), entre 16.00 heures et 16.05 heures.

dans la cour à 16.00 heures, mais qu’il reste dans sa cellule, ce qu’il a fait.

Le Ministère Public reproche à A d’avoir entre le dimanche 24 juillet 2016, 19.00 heures et le mardi 26 juillet 2016, 16.00 heures, à (), en infraction à l’article 372 alinéa 3 du Code pénal, commis un attentat à la pudeur sur la personne de C, née le () à Luxembourg, partant une enfant âgée de moins de seize ans accomplis, en l’obligeant de se déshabiller

Le Ministère Public reproche à A d’avoir entre le dimanche 24 juillet 2016, 19.00 heures et le mardi 26 juillet 2016, 16.00 heures, à (), en infraction à l’article 372 alinéa 3 du Code pénal, commis un attentat à la pudeur sur la personne de C, née le () à Luxembourg, partant une enfant âgée de moins de seize ans accomplis, en l’obligeant de se déshabiller

alternativement auprès de son père et de sa mère, sauf meilleur accord des parties, en période scolaire, auprès de A), la première semaine, du mercredi à la sortie des classes, au vendredi, début des cours, et la semaine suivante, du mercredi à la sortie des classes au dimanche 16.00 heures et en période de vacances scolaires, auprès de A), pendant la

c) En ce qui concerne la disponibilité des parents respectifs, il se dégage des pièces versées que A travaille tous les jours de 7.00 heures à 16.00 heures et que B est libre le lundi, qu’elle travaille du mardi au vendredi de 11.00 heures à 16.00 heures et qu’elle preste le restant des heures le weekend lorsque A exerce son droit de visite et d’hébergement

A maintient, à l’exception de la précision des motifs, l’ensemble de ses demandes et moyens formulés en première instance, tout en insistant sur la remise du premier certificat médical, couvrant la période du 2 au 4 avril 2016, dans la boîte aux lettres de l’employeur dès le 2 septembre 2016 vers 16.00/17.00 heures.ce dernier y affirme avoir mis un

refixé l’affaire pour continuation des débats à l’audience publique du tribunal de paix de Luxembourg du jeudi, 7 février 2019, 16.00 heures, salle JP.1.19,

refixé l’affaire pour continuation des débats à l’audience publique du tribunal de paix de Luxembourg du jeudi, 7 février 2019, 16.00 heures, salle JP.1.19,

A allègue qu’il aurait généralement travaillé plus que huit heures par jour, commençant son travail à 16.00 heures, pour ne le quitter qu’entre 1.00 et 3.00 heures du matin.En cas de fêtes privées, A travaillait 12.00 heures par jour, parce qu’il arrivait vers 15.00/16.00 heures pour

ANT1.) », antenne couvrant le LIEU5.), entre 16.00 heures et 16.05 heures.