Décisions intégrales des juridictions judiciaires

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  1. Il résulte de l'échange d'e-mails qui a eu lieu le 20 février 2008 entre 16.00 et 18.00 heures et qui a fait suite à un entretien téléphonique entre DDD et EEE, que la société AAA avait un besoin urgent d'un consultant pour résoudre les problèmes rencontrés par elle

    • Juridiction : CSJ/04. Chambre
  2. Ademande à la Cour de déclarer, par réformation du jugement entrepris, la demande de B en institution d’une autorité parentale conjointe non fondée, de réduire à de plus justes proportions le droit de visite et d’hébergement de B pour les fins de semaine et de le fixer à compter du vendredi, 16.00 heures, et non pas à partir du jeudi après-midi, de réduireA

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  3. B a soutenu en première instance avoir été licencié oralement lors d’une entrevue le 28 mars 2008 à 16.00 heures et, subsidiairement, qu’il a été licencié suivant courrier recommandé du 28 mars 2008

    • Juridiction : CSJ/08. Chambre
  4. B a soutenu en première instance avoir été licencié oralement lors d’une entrevue le 28 mars 2008 à 16.00 heures et, subsidiairement, qu’il a été licencié suivant courrier recommandé du 28 mars 2008

    • Juridiction : CSJ/08. Chambre
  5. Il a également déclaré que P.1.) passerait tous les matins vers 10:00 heurs et lui-même tous les jours vers 16 :00 heurs afin de nourrir les animaux

    • Juridiction : CSJ/05. Chambre correctionnelle
  6. L’attestation testimoniale de Laurent selon laquelle celui-ci affirme « avoir accompagné A le 16 juillet 2008 à 16.00 heures à la poste de Hayange où celleci a posté son arrêt maladie à son employeur ainsi qu’à la caisse de maladie du Luxembourg » manque de pertinence, le salarié devant prouver non pas que le certificat a été expédié endéans les trois jours

    • Juridiction : CSJ/08. Chambre
  7. L’attestation testimoniale de Laurent selon laquelle celui-ci affirme « avoir accompagné A le 16 juillet 2008 à 16.00 heures à la poste de Hayange où celleci a posté son arrêt maladie à son employeur ainsi qu’à la caisse de maladie du Luxembourg » manque de pertinence, le salarié devant prouver non pas que le certificat a été expédié endéans les trois jours

    • Juridiction : CSJ/08. Chambre
  8. chaque deuxième weekend du mois, de samedi à 14.00 heures à dimanche 16.00 heures concernant leurs petits-enfants Debby, née le 13 décembre 2004, Eric, né le 4 novembre 2006 et Yana, née le 31 janvier 2009

    • Juridiction : CSJ/07. Chambre référé
  9. PERSONNE1.) ne pouvait pas fournir d’indication de temps précise, mais pense que les faits auraient pu se produire vers 16.00Il fait valoir qu’en date du 30 avril 2009 vers 16.00 heures, il se trouvait au magasin SOCIETE1.) à ADRESSE5.) en train de régler ses achats à l’aide de sa carte visa et produit à l’appui de ses dires un ticket de caisse du magasin en

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
  10. les affirmations d’B de n’avoir reçu ledit courrier que le 5 mars 2007 à 16.00 heures, l’employeur avait offert de prouver par témoins que le 28 février 2007 déjà, B avait été informée oralement par Anabel ROLO-MARQUES de ses nouveaux horaires ainsi que du fait qu’elle devait commencer le lundi, 5 mars 2007 au Centre Commercial Topaze à Mersch, l’offre deS’

    • Juridiction : CSJ/08. Chambre
  11. les affirmations d’B de n’avoir reçu ledit courrier que le 5 mars 2007 à 16.00 heures, l’employeur avait offert de prouver par témoins que le 28 février 2007 déjà, B avait été informée oralement par Anabel ROLO-MARQUES de ses nouveaux horaires ainsi que du fait qu’elle devait commencer le lundi, 5 mars 2007 au Centre Commercial Topaze à Mersch, l’offre deS’

    • Juridiction : CSJ/08. Chambre
  12. Le Ministère Public reproche à PERSONNE1.), PERSONNE2.), PERSONNE3.) et PERSONNE4.) d’avoir, le 10 août 2008 entre 16.00 et 17.00 heures, sur la plage située entre LIEU1.) et LIEU2.), involontairement causé la mort de PERSONNE11.), âgé à ce moment de 8 ansle 10 août 2008, entre 16.00 et 17.00 heures, sur la plage située entre LIEU1.) et LIEU2

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/13. Chambre correctionnelle
  13. I) le 12 février 2008, vers 16.00 heures ainsi que vers 22.00 heures, àI) le 12 février 2008, vers 16.00 heures ainsi que vers 22.00 heures, à

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/09. Chambre criminelle
  14. avant tout autre progrès en cause, ordonne aux parties de comparaître personnellement à l’audience du mercredi 20 janvier 2010, à 16.00 heures, en la chambre du conseil, salle CR.4.28, réserve les dépens

    • Juridiction : CSJ/07. Chambre civil
  15. Le litige a trait à un accident de la circulation qui s’est produit le 3 mars 2007, vers 16:00 heures, sur le CR120A entre LIEU1.) et LIEU2.) entre un véhicule de marque et de type AUDI 80 conduit par son préposé PERSONNE3.) et un véhicule de marque et de type VW GOLF appartenant à son propriétaire PERSONNE1.) et assurée auprès de la compagnie d’assurances

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/10. Chambre
  16. A a planifié une livraison pour le 8 octobre 2005 dès l’ouverture, tandis que la rupture du stock avait lieu le 7 octobre à 16.00 heures

    • Juridiction : CSJ/03. Chambre
  17. le 26 juin 2008 vers 16.00 heures à Luxembourg-Ville, rue Notre-Dame, au parking souterrain dit Knuedeler

    • Juridiction : CSJ/05. Chambre correctionnelle
  18. XIV.) le 15 octobre 2008, entre 16.00 et 16.30 au magasin C&A du centre commerciale Topaze à Mersch, Mierscherberg, (procès-verbal 2283 du 15.10.08 du CI MerschXIII) le 15 octobre 2008, entre 16.00 et 16.30 au magasin C&A du centre commerciale Topaze à Mersch, Mierscherberg

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/09. Chambre correctionnelle
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