Filtrer les résultats
Date
Juridiction
- Cour de Cassation
- CSJ
- CSJ Chambre du Conseil
- Justice de Paix Diekirch
- Justice de Paix Esch
- Justice de Paix Luxembourg
- Tribunal d'arrondissement Diekirch Ch. d. C
- Tribunal d'arrondissement Diekirch civil
- Tribunal d'arrondissement Diekirch commerce
- Tribunal d'arrondissement Diekirch pénal
- Tribunal d'arrondissement Diekirch référé
- Tribunal d'arrondissement Luxembourg Ch. d. C
- Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil
- Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce
- Tribunal d'arrondissement Luxembourg divers
- Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal
- Tribunal d'arrondissement Luxembourg référé
Thèmes
-
20120619_TAL14_139451_pseudonymisé-accessible.pdf
Vu l’ordonnance de clôture du 22 mai 2012.
- Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
-
20120619_TAL14_140641_pseudonymisé-accessible.pdf
Vu l’ordonnance de clôture du 17 avril 2012.
- Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
-
20120619_TAL14_140453_pseudonymisé-accessible.pdf
Vu l’ordonnance de clôture du 24 avril 2012.
- Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
-
20120619_TAL14_140644_pseudonymisé-accessible.pdf
Vu l’ordonnance de clôture du 17 avril 2012.
- Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
-
20120619_TAL14_141645_pseudonymisé-accessible.pdf
Vu l’ordonnance de clôture du 17 avril 2012.En effet, l’ordonnance délivrée en date du 28 octobre 2011 par le docteur PERSONNE4.), fait état d’un diagnostique de Psychovegetative Schmerzreaktion
- Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
-
20120615-TALux10-129548a-accessible.pdf
Vu l'ordonnance de clôture du 11 octobre 2011.vu l’ordonnance de clôture du 11 octobre 2011,
- Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/10. Chambre
-
20120613_TALux17-140726a-accessible.pdf
Vu l’ordonnance de clôture du 9 mai 2012.statuant contradictoirement, vu l’ordonnance de clôture du 9 mai 2012, entendu le rapport fait
- Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/17. Chambre
-
20120612-TALux14-138576a-accessible.pdf
Vu l’ordonnance de clôture du 27 mars 2012.par ordonnance du 20 octobre 2003, la résidence de l’enfant E1.), initialement domiciliée auprès de B.), est transférée au domicile du père A.).Par ordonnance rendue en date du 6 juin 2008 par le Président du tribunal d’arrondissement de Luxembourg, ce jugement est rendu exécutoire sur le territoire du Grand-duché
- Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
-
20120612_TAL14_138576_pseudonymisé-accessible.pdf
Vu l’ordonnance de clôture du 27 mars 2012.par ordonnance du 20 octobre 2003, la résidence de l’enfant PERSONNE3.), initialement domiciliée auprès de PERSONNE2.), estPar ordonnance rendue en date du 6 juin 2008 par le Président du tribunal d’arrondissement de Luxembourg, ce jugement est rendu exécutoire sur le territoire du Grand-duché de Luxembourg.sursis à
- Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
-
20120612_TAL14_140317_pseudonymisé-accessible.pdf
Vu l’ordonnance de clôture du 27 mars 2012.
- Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
-
20120612_TAL14_137104-141077_pseudonymisé-accessible.pdf
Vu l’ordonnance de clôture du 20 mars 2012.En se fondant sur une première ordonnance présidentielle d’autorisation de saisirarrêter du 31 janvier 2011, la société SOCIETE1.) a, en date du 3 février 2011, fait pratiquer une saisie-arrêt entre les mains de SOCIETE2.) sur les sommes, deniers, effets ou valeurs que celle-ci pourrait redevoir à PERSONNE1.) pour
- Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
-
20120612_TAL14_142145_pseudonymisé-accessible.pdf
Vu l’ordonnance de clôture du 29 mai 2012.
- Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
-
20120612_TAL14_142147_pseudonymisé-accessible.pdf
Par ordonnance conditionnelle de paiement rendue par le juge de paix de Luxembourg en date du 17 mars 2011, la société à responsabilité limitée SOCIETE1.) S.àr.l avait été sommée de payer à la société à responsabilité limitée SOCIETE2.) S.àr.l., actuellement dénommée SOCIETE2.) S.àr.l., le montant de 7.475,00 euros avec les intérêts légaux à partir de la
- Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
-
20120612_TAL14_140167_pseudonymisé-accessible.pdf
Vu l’ordonnance de clôture du 20 mars 2012.
- Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
-
20120606-TALux17-137341a-accessible.pdf
Vu l’ordonnance de clôture du 9 mai 2012.vu l’ordonnance de clôture du 9 mai 2012,dit qu’en cas d’empêchement du magistrat ou de l’expert commis, il sera procédé à leur remplacement par ordonnance de Madame la présidente de chambre, quant au préjudice moral : dit la demande de X.) au titre de l’indemnisation de son préjudice moral fondée pour la somme de 2.
- Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/17. Chambre
-
20120605_TAL14_140249_pseudonymisé-accessible.pdf
Vu l’ordonnance de clôture du 22 mai 2012.
- Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
-
20120605_TAL14_142311_pseudonymisé-accessible.pdf
Vu l’ordonnance de clôture du 22 mai 2012.
- Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
-
20120601-TALux10-117004a-accessible.pdf
Vu l'ordonnance de clôture dans les quatre rôles du 10 février 2012.vu l’ordonnance de clôture dans les quatre rôles du 10 février 2012,dit qu’en cas d’empêchement du magistrat ou de l’expert commis, il sera procédé à leur remplacement par ordonnance de Madame la présidente de chambre,remplacement par ordonnance de Madame le Président de chambre, réserve les
- Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/10. Chambre
-
20120601-TALux10-124736a-accessible.pdf
Vu l'ordonnance de clôture du 2 mars 2012.A.) a fait pratiquer saisie-arrêt le 14 octobre 2009 sur base d’une ordonnance du 1er octobre 2009 rendue par le Président du tribunal d’arrondissement de et à Luxembourg entre les mains de la société anonyme SOCIETE EUROPEENNE DE BANQUE. sur les sommes et avoirs généralement quelconques qu’elle détient pour le
- Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/10. Chambre
-
20120529_TAL14_138260_pseudonymisé-accessible.pdf
Vu l’ordonnance de clôture du 13 mars 2012.
- Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
- Page précédente
- ...
- Page 166
- Page 167
- Page 168
- Page 169
- Page 170
- ...
- Page suivante