Décisions intégrales des juridictions judiciaires

502 résultat(s) trouvé(s)
  1. sortie de l’école au dimanche 18.00 heures, a dit que de plus A) pourra exercer à l’encontre des enfants communs C) et D) un droit de visite et d’hébergement pendant une semaine des vacances de Pâques et de Noël à convenir entre parties, pendant les vacances de la Pentecôte, du 15 juillet au 1er août et du 15 août au 1er septembre, a précisé que pour autant

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  2. à B) et accordé à A) un droit de visite et d’hébergement à exercer en période scolaire chaque deuxième week-end du vendredi à 18.00 heures au dimanche à 18.00 heures ainsi que pendant la moitié des vacances scolaires, mais il a interdit à A) de voyager avec l’enfant dans les pays pour lesquels le Ministère des Affaires Etrangères a émis des avertissements

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  3. se situer dans les horaires allant de 10.00 heures à 17.00 heures, respectivement de 10.00 heures à 18.00 heures ou encore de 10.00 heures à 15.00 heures.

    • Juridiction : CSJ/05. Chambre correctionnelle
  4. étendre le droit de visite et d’hébergement du weekend en fixant la fin dudit droit de visite et d’hébergement le dimanche entre 18.00 et 19.00 heures.Le père demande à voir reporter au dimanche entre 18.00 heures et 19.00 heures la fin de son droit de visite et d’hébergement à exercer un weekend sur deux afin de lui permettre de passer plus de temps avec sa

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  5. enjointe par la même personne qu’elle devait rester sur son lieu de travail jusqu’à 18 :00 heures précises, notamment au motif qu’elle était seule à s’occuper du secrétariat ;enjointe par la même personne qu’elle devait rester sur son lieu de travail jusqu’à 18 :00 heures précises, notamment au motif qu’elle était seule à s’occuper du secrétariat ;

    • Juridiction : CSJ/08. Chambre
  6. sont à usage exclusivement professionnel » et que « tes horaires de travail commenceront désormais à 9.00 heures le matin au plus tard et finiront à 18.00 heures le soir au plus tôt (une heure de pause à midi au minimum) dans le cas contraire, tu seras considéré comme étant en congé (sans autre justification, les arrivées au bureau après 10h00 ne seront

    • Juridiction : CSJ/08. Chambre
  7. le troisième weekend de chaque mois, du vendredi à la sortie de l’école jusqu’au dimanche à 18.00 heures, avec la précision qu’au cas où ce weekend tombe dans une période de vacances qui est attribuée à la mère – hors vacances d’été – B aura droit à des jours de compensation qui seront rajoutés au droit d’hébergement qu’il exerce pendant les vacances d’

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  8. A.) s’arrêtait à 17.00 heures tandis que son épouse travaillait jusqu’à 18.00 ou 17.45 heures.

    • Juridiction : CSJ/08. Chambre
  9. En l’espèce, il ressort des éléments du dossier que A.) a été engagé par la société SOC1.) en qualité de gérant technique par contrat de travail à durée indéterminée signé le 31 mai 1999 à raison de 40 heures par semaine et suivant un horaire journalier de 8.30 à 12.00 heures et de 13.30 à 18.00 heures à partir du 1er juin 1999.Quant au reproche de ne pas s’

    • Juridiction : CSJ/08. Chambre
  10. pour les trajets professionnels effectués du lundi au vendredi de 08.00 heures à midi et de 14.00 heures à 18.00 heures.

    • Juridiction : CSJ/06. Chambre
  11. Les heures de travail au « (...) » étaient, tel que repris en bas de chaque plan de travail, de 18.00 heures à 02.00 heures ou de 10.00 heures à 18.00 heures.Le terme « GK » = « (...) » correspond à la surveillance du parking de la Place de la (...) et comportait soit un horaire de 10.00 à 18.00 heures soit de 09.00 heures à 17.00 heures.

    • Juridiction : CSJ/08. Chambre
  12. Les heures de travail au « (...) » étaient, tel que repris en bas de chaque plan de travail, de 18.00 heures à 02.00 heures ou de 10.00 heures à 18.00 heures.Le terme « GK » = « (...) » correspond à la surveillance du parking de la Place de la (...) et comportait soit un horaire de 10.00 à 18.00 heures soit de 09.00 heures à 17.00 heures.

    • Juridiction : CSJ/08. Chambre
  13. Vers 17.10 heures, ils prennent ensemble le bus pour se rendre à (...) où ils arrivent vers 18.00-18.15 heures.

    • Juridiction : CSJ/10. Chambre criminelle
  14. Vers 17.10 heures, ils prennent ensemble le bus pour se rendre à (...) où ils arrivent vers 18.00-18.15 heures.

    • Juridiction : CSJ/10. Chambre criminelle
  15. Le 26 mars 2012, le gérant de la société SOC1.) SARL, D.) déclare à la police que le 23 mars 2012 à partir de 18.00 heures, X.) conduisait le véhicule en question.

    • Juridiction : CSJ/05. Chambre criminelle
  16. En l’espèce, X.) a été interpellé ensemble avec deux autres personnes suite à un vol qui a eu lieu le 18 avril 2011 vers 18.00 heures.

    • Juridiction : CSJ/05. Chambre correctionnelle
  17. A titre subsidiaire, la partie appelante sollicite un droit de visite et d’hébergement toutes les fins de semaine du vendredi, à 18.00 heures au dimanche, à 18.00 heures, ainsi que pendant la moitié de toutes les vacances scolaires.

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  18. Par jugement du 22 janvier 2014, le père s’est vu accorder un droit de visite et d’hébergement un weekend sur deux, le samedi et le dimanche de 9.00 heures à 18.00 heures, ainsi que le vendredi précédant le weekend que C) passe chez sa mère, de 14.00 heures à 16.00 heures.

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  1. Page précédente
  2. ...
  3. Page  15
  4. Page  16
  5. Page  17
  6. Page  18
  7. Page  19
  8. ...
  9. Page suivante