Décisions intégrales des juridictions judiciaires

Le 25 juin 2012 vers 16.00 heures, la Police du centre d'intervention de Dudelange fut avertie que la bijouterie sise dans l’avenue (

les plans, les opérations d’ouverture et de fermeture des cours des écoles se font entre 16.00 et 24.00 heures pour un temps de travail réel de 8 heures.

les plans, les opérations d’ouverture et de fermeture des cours des écoles se font entre 16.00 et 24.00 heures pour un temps de travail réel de 8 heures.

préfixe, que plusieurs bureaux de postes de X étaient ouverts jusqu’à 16.00 heures et que le numéro de téléphone vers lequel l’appel du mardi 14 juin 2011 avait prétendument été passé ne correspond ni au numéro standard, ni à une extension connue de son entreprise.

Le témoin B.), délégué de vente et chargé du service après-vente auprès de SOC1.), a confirmé qu’il avait été informé le 8 juin 2010 peu avant 16.00 heures par la société SOC2.) que le tuyau d’arrivée d’eau, qui avait été préparé par M. A.), était défectueux et que l’arrosage ne fonctionnait pas.

X.) a récupéré Y.) en ville, et ensemble, ils se sont rendus avec E1.) au CHL où ils sont arrivés vers 16.00 heures.

B aux services de la société à responsabilité limitée A s.à r.l. en tant qu’aide-maçon depuis le 17 novembre 2008 a été licencié le 4 octobre 2011 avec effet immédiat par courrier posté à 16.00 heures dans les termes suivants :2011, de sorte que la nouvelle absence sans raison valable constituerait une faute grave dans le chef du salarié justifiant son

2013 par PERSONNE1.) tendant à voir suspendre purement et simplement le droit de visite et d’hébergement à PERSONNE2.), le tribunal de la jeunesse a, suivant jugement rendu le 24 janvier 2014, avant tout autre progrès en cause, dit qu’en attendant la continuation des débats, PERSONNE2.) exercera un droit de visite chaque mardi de 16.00 à 19.00 heures ainsi

envoyé des ordres par SMS à T1.) (SMS du 27 février 2014 à 16.00 heures : « Komm herunter und arbeite », SMS du 27 février 2014 à 21.32 heures : « Du weiss dass ich dich fertig mache ?

Vers 16.00 heures, il s’est rendu dans un café à Luxembourg où il a rencontré B.) et X.).

Kim MULLER, du Service Régional de Police Spéciale à Esch-sur-Alzette, indique qu’il est arrivé sur les lieux de l’accident vers 16 :00 heures au moment où les membres de la Protection civile étaient en train de traiter la victime.

Par jugement du 22 janvier 2014, le père s’est vu accorder un droit de visite et d’hébergement un weekend sur deux, le samedi et le dimanche de 9.00 heures à 18.00 heures, ainsi que le vendredi précédant le weekend que C) passe chez sa mère, de 14.00 heures à 16.00 heures.

Le Ministère Public reproche ainsi à X.), le 15 novembre 2013, entre 15.00 et 16.00 heures et le 18 novembre 2013, vers 10.00 heures, dans l’arrondissement judiciaire de Diekirch à L-(le 15 novembre 2013, entre 15.00 et 16.00 heures, le 18 novembre 2013, vers 10.00 heures, et le 20 novembre 2013, entre 13.00 et 14.15 heures, dans l’arrondissement judiciaire

Le parquet reproche à P.1.) d’avoir, le 17 mai 2013, vers 16.00 heures à Luxembourg, rue de Merl, en tant que conductrice d’un véhicule automoteur, mis en circulation un véhicule sur la voie publique sans que la taxe sur les véhicules routiers n’ait été payée depuis plus de 60 jours à compter de son échéance.le 17 mai 2013 vers 16.00 heures à Luxembourg, rue

1) Le 7 mai 2010 vers 16.00 heures, D, gérant administratif de la société B s’est rendu avec E dans les locaux de la société C afin de faire effectuer les vérifications des appareils de mesure « taximètres » des véhicules de la société.F, de la société C a reçu A dans les bureaux de la société le 7 mai 2010 vers 16.00 heures.

fixe la contre-enquête au mardi, 29 avril 2014 à 16 :00 heures,

résidence habituelle de C) auprès de sa mère et accordé au père un droit de visite et d’hébergement tous les weekends du vendredi, 18.00 heures au dimanche, 16.00 heures.

résidence habituelle de C) auprès de sa mère et accordé au père un droit de visite et d’hébergement tous les weekends du vendredi, 18.00 heures au dimanche, 16.00 heures.

automobile de 200,00 euros, cotisation auprès de son syndicat de 16,00 euros, frais d’assuranceLa cotisation de 16,00 euros auprès de son syndicat, qui n’est pas contestée par PERSONNE2.), est à prendre en considération au titre de dépense incompressible dans le chef de PERSONNE1.).

le projet de CB.) prévoyait l’acquisition des licences PS.) auprès de la société OR.) et l’acquisition effective de ces licences à un prix préférentiel avec possibilité de rétractation jusqu’au 29 août 2008, 16.00 heures, soit le lendemain de la décision du conseil d’administration de MI.)