Décisions intégrales des juridictions judiciaires

Vers 16.00 heures, il aurait accueilli X.) et lui aurait dit qu’il devrait vérifier l’installation de la descente tyrolienne

Vers 16.00 heures, il aurait accueilli X.) et lui aurait dit qu’il devrait vérifier l’installation de la descente tyrolienne

ordonne à V) et à S) de comparaître personnellement à cette fin à l’audience du mercredi 17 avril 2013, à 16.00 heures, salle CR.2.28

A.) fait valoir qu’il est très attaché à son fils et que, malgré ses obligations professionnelles, il serait à même de le retrouver à la maison tous les jours dès 16.00 heuresà 16.00 heuresvisite et d’hébergement hebdomadaire bimensuel débute le jeudi à la sortie de la crèche, au plus tôt à 16.00 heures

enjoignons à BBBB de laisser faire visiter l’appartement sis à **** par AAAA, respectivement par la ou les agences mandatées par celui-ci à des acquéreurs potentiels les mardi et les jeudi après-midis de 16.00 à 19.00 heures sous peine d’astreinte

Le Ministère Public reproche à X.) d’avoir commis, le 25 février 2011, vers 16.00 heures, àle 25 février 2011, vers 16.00 heures, àLe Parquet reproche à X.) d’avoir conduit, le 25 février 2011, vers 16.00 heures, àIl ressort du dossier répressif que X.) a circulé le 25 février 2011, vers 16.00 heures, àle 25 février 2011, vers 16.00 heures, à

Y.) a dès son audition par la police, ainsi qu’à l’audience publique, avoué avoir le 11 novembre 2010, vers 16.00 heures à Luxembourg-GareX.) a avoué lors de son audition par la police, ainsi qu’à l’audience publique, avoir le 11 novembre 2010, vers 16.00 heures à Luxembourg-Gare3. le 11 novembre 2010, vers 16.00 heures, à Luxembourg-Gare2. le 11 novembre

En date du 18 octobre 2010, vers 16.00 heures, un accident de la circulation s’est produit sur la ADRESSE5.), menant vers ADRESSE6.), entre le véhicule appartenant à et conduit par PERSONNE1.) et celui appartenant à SOCIETE2.) s.àr.l. et conduit par PERSONNE2

exercera un droit de visite et d’hébergement à l’égard de l’enfant commun C un week-end sur deux du samedi à la sortie de l’école russe à 16.00 heures au lundi matin retour à l’école, chaque mardi de la sortie de l’école à midi jusqu’à 20.00 heures, dit qu’à titre exceptionnel B exercera un droit de visite à l’égard de l’enfant commun du mardi 3 janvier 2012

Ainsi, l'une des plongeuses était affectée de 08.00 heures du matin à 16.30 heures de l'après-midi et l'autre de 16.00 heures à 0.30 heures

B conteste avoir quitté son poste de travail à 15.00 heures, mais affirme être parti à 16.00 heures, heure habituelle de départ le mercredi

Cette infraction est, au vu du contenu des écoutes téléphoniques (n°285 du 8 octobre 2002 à 21.15 heures, WP18 et n°298 du 15 octobre 2002 où P.1.) explique, en riant, que l’arme ne doit pas lui servir à des fins de décoration), des observations afférentes des enquêteurs (remise à (...) le 16 octobre 2002 vers 16.00 heures), du résultat de la perquisition

Pendant toute l'entrevue, dont le sujet principal était l'oubli de Madame A de venir travailler samedi, le 26 septembre 2009 de 8.00 à 16.00 heures et du manque sérieux de concentration au travail, elle a prétendu n'avoir pas eu l'information de l'heure de cette entrevue

Ceci d’autant plus que la société BBB S.A. avait averti la société AAA S.A. le 4 octobre 2007 de son intention de résilier les contrats litigieux au cas où elle ne serait pas en possession du solde restant dû (soit le montant de 36.612,14 €) avant le 12 octobre 2007 à 16.00 heures

à plusieurs reprises depuis octobre 2009 et notamment en date des 30 janvier 2010 à 16.00 heures et le 23 mars 2010 à 18.50 heures, àLe Ministère Public reproche à X.) d’avoir, à plusieures reprises depuis octobre 2009 et notamment en date des 30 janvier 2010 à 16.00 heures et le 23 mars 2010 à 18.50 heures, àLe 30 janvier 2010 vers 16.00 heures T1.)

Attendu qu’en date du 19 septembre 2008 à ADRESSE6.), vers 16.00 heures, sans préjudice de date exacte, un accident de la circulation s’est produit entre

Monsieur X qu’il lui adresserait encore avant 16.00 heures un e-mail afin de pouvoir réaliser les premiers tests au cours de la journée du 25 mars 2009

Vers 16.00 heures, X.) est entré dans la loge, en fermant la porte derrière lui

A.) déclare qu’elle est rentrée le 5 décembre 2010, vers 16.00 heures, de son travail et qu’elle a trouvé son mari en compagnie d’amis à la maison

Qu’en imposant de déposer la demande en remboursement de TVA avant 16 :00 heures le dernier jour légal d’admission du dépôt de la demande, l’Administration impose des conditions supplémentaires à celles prescrites par la huitième Directive et le Règlement grand-ducal alors en vigueur, conditions additionnelles illégales qui amènent à refuser d’appliquer la