Décisions intégrales des juridictions judiciaires

Vu l'ordonnance de clôture du 9 octobre 2009.vu l’ordonnance de clôture du 9 octobre 2009,

Vu l'ordonnance de clôture du 25 septembre 2009.vu l’ordonnance de clôture du 25 septembre 2009,

Vu l'ordonnance de clôture du 3 juillet 2009.Vu l’ordonnance de clôture du 3 juillet 2009.vu l’ordonnance de clôture du 3 juillet 2009,

Vu l'ordonnance de clôture du 24 avril 2009.En vertu d’une ordonnance présidentielle du 8 octobre 2008 et par exploit d’huissier du 9 octobre 2008, la société SOC.1.) (ci-après SOC.1.)) a fait pratiquer saisie-arrêt entre les mains de la société anonyme BQUE.1.) SA sur les sommes ou avoirs généralement quelconques que celle-ci détient pour le compte de la

Vu l'ordonnance de clôture du 20 mars 2009.vu l’ordonnance de clôture du 20 mars 2009,

Vu l'ordonnance de clôture du 13 février 2009.Suivant ordonnance conditionnelle de paiement rendue en date du 31 octobre 2007 par le juge de paix de Luxembourg la société ASS.1.) S.A. a été sommée à payer à Maître A.) le montant de 4.266,79 euros (un acompte de 560 euros a été payé) avec les intérêts au taux légal.Le mandataire de la société ASS.1.) S.A. a

Vu l’ordonnance de clôture du quatorze novembre deux mille huit.En vertu d’une ordonnance présidentielle du 18 février 2008, X.) a été autorisé de pratiquer saisie-arrêt auprès de la socié té anonyme BQE1.) SA sur les sommes ou avoirs généralement quelconques que celle -ci détient pour le compte de la société anonyme S.A.M. Y.), Y2.), Y1.) et Z.), épouse Y.)

Vu l'ordonnance de clôture du vingt-deux septembre deux mille six.

Vu l'ordonnance de clôture du quatre juillet deux mille trois.

Vu l'ordonnance de clôture du 30 mai 2003.

Vu l’ordonnance de clôture du trente et un janvier deux mille trois.Suivant ordonnance rendue le 29 septembre 2000 par le tribunal de ce siège, l’expert

Vu l'ordonnance de clôture du quinze novembre deux mille deux.

Vu l'ordonnance de clôture du dix-huit octobre deux mille deux.

Vu l'ordonnance de clôture du 27 septembre 2002.Par ordonnance de référé du 20 décembre 1999, Eric GROMMERCH a été nommé expert aux fins de procéder à l’expertise demandée.

Vu l'ordonnance de clôture du quinze juin deux mille.

Vu l’ordonnance de clôture du 2 mai 2025.Une procédure en obtention d’une ordonnance de paiement aurait été lancée à son égard par rapport à ces arriérés.En effet, dans une affaire ayant abouti à une ordonnance de référé du 23 juillet 2021, opposant le SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES à la société SOCIETE1.), sa position

Vu l’ordonnance de clôture du 6 février 2025.

Vu l’ordonnance de clôture du 20 juin 2025.euros, avec les intérêts légaux au jour de la demande en justice jusqu’à solde sous réserve formelle d’augmentation en cours d’instance, - ordonner l’exécution provisoire de l’ordonnance à intervenir, nonobstant appel ou opposition, sur minute et avant enregistrement, sans caution, - condamner la société SOCIETE2.)

Vu l’ordonnance de clôture du 12 mai 2025.Par ordonnance de référé du 10 juin 2022, PERSONNE4.) et PERSONNE2.) auraient demandé la désignation d’un expert avec pour mission de constater les désordres affectant les travaux réalisés.La société SOCIETE1.) fait exposer qu’elle serait opposée à tout complément d’expertise par l’expert Romain FISCH, alors que ce

Vu l’ordonnance de clôture du 10 juin 2025.garde de ces derniers avant l’ordonnance de dépôt, à leur apport au président du tribunal de première instance;ordonnance du président de chambre, réserve les autres demandes et les frais, tiens l’affaire en suspens. 23