Décisions intégrales des juridictions judiciaires

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  1. dimanche à 18.00 heures et pendant la semaine où ce dernier n’accueille paschez le père, une semaine sur l’autre du jeudi à la sortie de la crèche au dimanche à 18.00 heures et pendant la semaine où ce dernier n’accueille pas l’enfant le weekend, du mercredi à la sortie de la crèche au vendredi à la rentrée de la crècheIl avance encore qu’en tant que cadre

    • Thème : JAF
    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil
  2. Le Ministère Public reproche principalement sub II) principalement, à PREVENU1.) d’avoir, en date du 17 février 2019, vers 18.00 heures, dans l'arrondissement judiciaire de Luxembourg etIl. le 17 février 2019, vers 18,00 heures, dans l'arrondissement judiciaire de Luxembourg et notamment à ADRESSE6

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/18. Chambre correctionnelle
  3. Il explique que le jour en question, lui et son collègue FT ont été averti vers 18.00 heures parIl déclare que peu avant 18.00 heures, lui et son responsable CHABOT auraient été prévenus par radio qu’une personne avait fait une chute de plusieurs étages

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/18. Chambre correctionnelle
  4. d’hébergement à l’égard de l’enfant PERSONNE3.) en période scolaire, chaque week-end du vendredi 18.00 heures au dimanche 18.00 heures, à charge pour PERSONNE1.) d’aller chercher l’enfant auprès de sa mère et de l’y ramener à la fin du droit de visite et d’hébergement, maintenu les modalités du droit de visite et d’hébergement relatives aux vacances

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  5. Il est également constant en cause que ce colis, qui devait arriver à ... au Congo le 27 février 2018 avant 18.00 heures, n’est jamais arrivé à destination et qu’il a été retourné en bon état à l

    • Juridiction : CSJ/04. Chambre
  6. à A., accordé à B. un droit de visite à l’encontre de l’enfant C. à exercer alternativement le samedi ou le dimanche de 9.00 heures à 18.00 heures et condamné B. à payer à A. une contribution à l’éducation et à l’entretien de l’enfant C. de 370 euros par mois, allocations familiales non comprises

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  7. un weekend sur deux du vendredi à la sortie de l’école, sinon à partir de 18.00 heures au dimanche à 16.00 heures, à charge pour lui d’aller chercher les enfants le vendredi en début de l’exercice de son droit et de les ramener le dimanchependant la deuxième semaine des vacances de Pâques du samedi au milieu des vacances à 18.00 heures au dimanche dernier

    • Thème : JAF
    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil
  8. tous les jours de 16.00 heures à 18.00 heures et un droit d'hébergement tous les deux jours, ainsi que tous les week-ends à charge pour elle de les récupérer à la crèche et de les déposer à la crèche le lendemainlui accorder un droit de visite à l’égard des enfants communs mineurs, en période scolaire, sauf meilleur accord des parties, chaque lundi, mercredi

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  9. de visite et d’hébergement si tel est le souhait sincère des enfants, chaque deuxième weekend du samedi 10.00 heures au dimanche 18.00 heures, étant précisé qu’au cas où les enfants ne veulent pas passer la nuit auprès d’A), celle-ci bénéficiera d’un simple droit de visite chaque deuxième samedi et dimanche selon les modalités à convenir entre parties, sinon

    • Thème : JAF
    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil
  10. chaque vendredi de 18.00 heures au samedi à 18.00 heures et deux fois une semaine pendant les vacances scolaires d’été, le juge aux affaires familiales près le tribunal d’arrondissement de Luxembourg, par jugement contradictoire du 3 décembre 2020, a, notamment, dit la demande de B. enattribution d’une droit de visite et d’hébergement à l’égard de C.

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  11. l’égard de l’enfant commun C., recevable, mais non fondée, accordé à B. un droit de visite à l’égard de l’enfant commun C. à exercer, hormis pour ce qui est des périodes où A. se trouvera en vacances à l’étranger avec l’enfant commun, les 1ers, 2èmes 4èmes et 5èmes samedis du mois de 10.00 heures à 18.00 heures, ainsi qu’à tout autre moment à convenir entre

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  12. Il explique qu’il a exercé le droit de visite et d’hébergement tel que fixé par le juge des tutelles suivant le jugement du 23 septembre 2015, à savoir un week-end sur deux du samedi à 10.00 heures au dimanche à 18.00 heures, pendant une journée durant la semaine pendant laquelle il n’accueille pas sa fille chez lui, ainsi que pendant la moitié des vacances

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  13. PREVENU1.) affirme qu’il serait parti faire des achats pendant deux heures, donc entre 16.00 et 18.00 heures et à son retour, PERSONNE1.) n’aurait plus été dans le salon, mais dans sa chambrePar la suite, PERSONNE1.) n’aurait plus de souvenir de ce qui se serait passé jusqu’au moment de son réveil le soir vers 18.00 heures sur un matelas dans une chambre au

    • Juridiction : CSJ/05. Chambre correctionnelle
  14. rentrée des classes, ainsi que pendant les vacances d'été, quatre semaines consécutives, du vendredi à 18.00 heures au dimanche à 18.00 heures, les années impaires, la première moitié des vacances et, les années paires, la deuxième moitié des vacances, pendant les vacances de Noël et de Pâques, une semaine sur deux, du vendredi à 18.00 heures au dimanche à

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  15. dimanche 12 juillet 2020, de 10.00 heures à 18.00 heures, et à partir du 17 août 2020 jusqu’au 13 septembre 2020, à raison de deux journées par semaine suivant les modalités à convenir entre parties sinon le mercredi et le dimanche de 10.00 heures à 18.00 heures, et à compter du 18 septembre 2020, chaque deuxième weekend du vendredi après le lycée sinon 18

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  16. Par ailleurs, le juge aux affaires familiales a dit que le droit de visite et d’hébergement de A. envers l’enfant commun mineur C., s’entend comme suit, sauf meilleur accord des parties: quant aux vacances d’une semaine, du vendredi à la sortie de l’école au début des vacances, au dimanche soir précédant la rentrée scolaire, à 18.00 heures, quant auxà 18.00

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  17. C., accordé à A. un droit de visite et d’hébergement envers les enfants communs mineurs D. et E. à exercer à la convenance des parties et, à défaut d’accord, un week-end sur deux, du vendredi 18.00 heures au dimanche 18.00 heures, ainsi que pendant la moitié des vacances scolaires, la première semaine des vacances de Pâques et de Noël, la première etplus

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  18. subsidiaire, l’appelante demande de préciser le droit de visite et d’hébergement lui accordé, à savoir du vendredi 14.00 heures au dimanche 14.00 heures, sinon de dire qu’il appartiendra au père de ramener l’enfant chez la mère à 18.00 heures le vendredi à charge pour le père de venir récupérer l’enfant à Esch-sur-Alzette le dimanche à 18.00 heures, l

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  19. auprès de B. et a accordé à A. un droit de visite et d’hébergement, en période scolaire, sauf accord autre des parties, chaque deuxième week-end du vendredi après l’école/maison relais jusqu’au dimanche 18.00 heures et chaque jeudi après l’école/maison relais jusqu’au vendredi à la rentrée de l’école/maison relais et en période de vacances scolaires, sauf

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  20. sur deux à partir du lundi à 18.00 heures jusqu’au lundi suivant à 18.00 heures, alternance qui continue pendant les vacances scolaires, sauf pour les vacances d’été pour lesquelles les périodes de résidence auprès d’un parent sont de deux semaines sur quatre, a attribué à B. la jouissance du logement familial sis à L-8821 I., 3, rue des Alliés, pour unePar

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
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