Décisions intégrales des juridictions judiciaires

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  1. Le 12 mai 2023 entre 16.00 et 16.30 heures, dans l’arrondissement judiciaire de ADRESSE5.), et notamment à ADRESSE17.), sur le parking du supermarché SOCIETE2.), sans préjudice quant à des indications de temps et de lieux plus précises,Lors de ce vol, furent soustraits entre 16.00 heures et 16.30 heures dans le véhicule Opel Corsa-E appartenant à PERSONNE12.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Diekirch pénal/Chambre pénal
  2. 16.00 heures jusqu’au dimanche 18.00 heures, ainsivendredi à la sortie de la crèche/de l’école/à 16.00 heuresvendredi, à la sortie de la crèche/de l’école/à 16.00la crèche/de l'école/à partir de 16.00 heures jusqu'auà partir du 15 septembre 2024 : chaque deuxième week-end du vendredi à la sortie de la crèche/de l’école/à partir de 16.00 heures jusqu’au

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  3. Mis en relation avec le commissaire-adjoint PERSONNE6.) du commissariat de Police de ADRESSE9.) à 13.36 heures par le CIN-RIFO, PERSONNE3.), commissaire OPJ en fonction au Service de Police Judiciaire - section Protection de la Jeunesse et infractions à caractère sexuel - a contacté PERSONNE4.) afin de fixer un rendez-vous pour 16.00 heures à la maternité du

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/13. Chambre criminelle
  4. exceptionnellement à partir du samedi 8 juillet 2023 à 16.00 heures, en raison de la porte-ouverte de l’école d’une des enfants, au dimanche 9 juillet 2023, à 18.00 heures, à charge du père d’aller chercher les enfants le samedi à ladite école et de les ramener le dimanche auprès de la mère,de dire que les trajets en lien avec l’exercice de son droit de

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  5. Par lettre du greffier du 19 septembre 2023, les parties ont été convoquées à l’audience publique du mercredi, 6 décembre 2023 à 16.00 heures de l’après-midi en la salle des audiences de la Justice de Paix de Diekirch, bei der aler Kiirch (entrée près de la Vieille Eglise), pour y entendre statuer sur le mérite des prétentions réciproques des parties.

    • Thème : Civil
    • Juridiction : Justice de Paix Diekirch
  6. courrier du 14 avril 2022, la directrice des ressources humaines l’avait exhorté à remettre sa démission avant 16.00 heures.

    • Thème : Travail
    • Juridiction : Justice de Paix Esch
  7. l’audience publique du mercredi, 22 juin 2022, à 16.00 heures, salle JP.1.19, devant le Tribunal de police de et à Luxembourg pour y entendre statuer sur les préventions mises à sa charge.

    • Thème : Police
    • Juridiction : Justice de Paix Luxembourg
  8. commun mineur à exercer, sauf arrangement contraire des parties, chaque semaine le dimanche après-midi de 14.00 heures à 16.00 heures au domicile de la mère, réservé les frais et dépens de l’instance, ordonné l’exécution provisoire et refixé l’affaire à une audience ultérieure pour continuation des débats, et d’un jugement du 27 mars 2023 ayant dit que l’

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  9. Par lettre du greffier du 18 avril 2023, les parties ont été convoquées à l’audience publique du mercredi, 21 juin 2023 à 16.00 heures en la salle des audiences de la Justice de Paix de Diekirch, bei der aler Kiirch (entrée près de la Vieille Eglise), pour y entendre statuer sur le mérite des prétentions réciproques des parties.

    • Thème : Civil
    • Juridiction : Justice de Paix Diekirch
  10. Le Ministère Public reproche sub V.) à la prévenue PERSONNE1.), d’avoir, le 8 décembre 2021, entre 16.00 heures et 23.00 heures, au Grand-duché de Luxembourg, dans l'arrondissement judiciaire de Luxembourg, et notamment à ADRESSE11.), frauduleusement soustrait, au préjudice de PERSONNE9.), née le DATE9.) à ADRESSE12.), les objets suivants :

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/18. Chambre correctionnelle
  11. 2) le 18 octobre 2022 vers 16.00 heures, à ADRESSE19.), dans le cabinet dentaire « SOCIETE14.) », d’avoir soustrait frauduleusement au préjudice du cabinet dentaire « SOCIETE14.) et Cravatte », deux tiroirs-caisses contenant 300 euros, partant des choses appartenant à autrui.6) le 8 novembre 2022 entre 16.00 heures et 16.15 heures, à ADRESSE23.), dans la

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/18. Chambre correctionnelle
  12. c o n d a m n e PERSONNE1.) du chef de l’infraction retenue à sa charge à une amende d’un montant de TROIS CENTS (300) EUROS, ainsi qu’aux frais de sa poursuite pénale, ces frais étant liquidés à la somme de 16,00 euros,

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Diekirch pénal/Chambre pénal
  13. PERSONNE15.) a indiqué avoir fréquenté, le jour du fait litigieux, l’école et de s’être rendu à Echternach auprès de sa copine, dont il n’a pas voulu donner le nom, à 16.00 heures, à la fin des cours.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/13. Chambre correctionnelle
  14. le 16/04/2023, vers 16.00 heures, à L-ADRESSE3.), sans préjudice des circonstances de temps et de lieu exactes,

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Diekirch pénal/Chambre pénal
  15. Un accident de la circulation s’est produit en date du 23 mai 2017, vers 16.00 heures, à Luxembourg sur l’autoroute A7, près de la sortie n° 2, sur un tronçon de l’autoroute composé de deux bandes de circulation, impliquant le véhicule de la marque BMW, immatriculé en France sous le numéro AR-NUMERO5.), appartenant et conduit par PERSONNE1.) et le camion de

    • Juridiction : CSJ/03. Chambre
  16. Le Ministère Public reproche à PERSONNE1.) d’avoir, le 17 novembre 2022 vers 16.00 heures, à ADRESSE7.), soustrait frauduleusement au préjudice du supermarché SOCIETE3.), quatre bouteilles de champagne pour une valeur de 180,35 euros, partant des choses appartenant à autrui.le 17 novembre 2022 vers 16.00 heures, à ADRESSE7.),

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/12. Chambre correctionnelle
  17. Le Ministère public reproche au prévenu PERSONNE1.) d’avoir, le 12 août 2023 vers 16.00 heures à ADRESSE2.), soustrait frauduleusement au préjudice du mineur G.P., né le DATE2.) à ADRESSE1.), deux chaînes en or jaune, partant des choses qui ne lui appartiennent pas, avec la circonstance que le vol a été commis à l’aide de violences, notamment en le poussant

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/12. Chambre correctionnelle
  18. à deux amendes de 70 € chacune pour ne pas avoir observé l’obligation d’exposer visiblement un ticket de stationnement derrière le parebrise du véhicule, dans le cas d’un parcmètre à distribution de tickets, faits constatés en date du 1er février 2023 à 15.31 heures et en date du 2 février 2023, à 16.00 heures, chaque fois à Esch-sur-Alzette, rue Helenà deux

    • Thème : Police
    • Juridiction : Justice de Paix Esch
  19. Le Ministère Public reproche sub I. à PERSONNE1.) d’avoir, entre le 7 janvier 2021 vers 16,00 heures, et le 8 janvier 2021 vers 3.42 heures, sur le territoire du Grand-Duché de Luxembourg, dans l’arrondissement judiciaire de Luxembourg et plus précisément à ADRESSE3.), soustraitI. entre le 7 janvier 2021 vers 16,00 heures, et le 8 janvier 2021 vers 3.42

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/09. Chambre correctionnelle
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