Décisions intégrales des juridictions judiciaires

Vu l’ordonnance de clôture du 29 septembre 2023Elles soutiennent qu’en principe, une ordonnance médicale serait généralement émise pour huit séances et que certains patients n’accompliraient même pas leurs huit séances, ce qui aurait également un impact sur le

Vu l’ordonnance de clôture du 6 octobre 2023

Vu l’ordonnance de clôture du 16 décembre 2022

Vu l’ordonnance de clôture du 8 novembre 2019

Vu l’ordonnance de clôture du 3 mars 2023

Vu l’ordonnance de clôture de l’instruction du 13 juillet 2005PAR CES MOTIFS le tribunal d’arrondissement de et à Luxembourg, onzième chambre, siégeant en matière civile, statuant contradictoirement, le juge de mise en état entendu en son rapport oral, vu l’ordonnance de clôture de l’instruction du 13 jullet 2005, vu les jugements du 11 novembre 2004 et du

Vu l’ordonnance de clôture du 10 février 2023

Vu l’ordonnance de clôture de l’instruction du 24 avril 2015

Vu l’ordonnance de clôture du 22 septembre 2023Il est constant en cause que suivant ordonnance de référé rendue date du 7 août 2020, Serge FABER a été nommé expert aux fins d’expertise des travaux réalisés par la société SOCIETE1que par ordonnance de référé n°2020TALREFO/00321 du 29 juillet 2020, rendue par défaut à l’égard de la société SOCIETE1.), il a été

Vu l’ordonnance de clôture du 17 février 2023Elle a été clôturée suivant ordonnance de clôture du 22 mars 2019 quant au seul volet d’une éventuelle surséance à statuer requise par PERSONNE1L’affaire a été clôturée suivant ordonnance de clôture du 17 février 2023 quant au fond du litige entre parties

LE TRIBUNAL Vu l’ordonnance de clôture du 1er décembre 2023dit qu’en cas d’empêchement du magistrat ou du notaire commis, il sera procédé à leur remplacement par ordonnance de Madame le Président de chambre

Vu l’ordonnance de clôture du 29 septembre 2023

Vu l’ordonnance de clôture du 23 novembre 2022

Vu l’ordonnance de clôture du 14 octobre 2022

Vu l’ordonnance de clôture du 26 mai 2023 2023

Vu l’ordonnance de clôture du 9 juin 2023

Vu l’ordonnance de clôture du 3 mars 2023Ce serait dans ce contexte que le cabinet d’avocats SOCIETE4.) aurait introduit le 20 décembre 2019, un appel-nullité contre l’ordonnance de première instance du 18 décembre 2019, laquelle aurait - en substance - constaté la régularité de la procédure et donné son accord pour pouvoir transmettre à l’autorité

Vu l’ordonnance de clôture du 27 janvier 2023Ladite plainte ayant abouti à une ordonnance de non-lieu du 24 janvier 2018, les parties ont poursuivi l’instruction de la présente instancePERSONNE1.) fait valoir que conformément à l’ordonnance de la chambre du conseil du 24 janvier 2018 et à l’arrêt de la Cour d’appel de la chambre du conseil du 24 avril 2018,

Vu l’ordonnance de clôture du 06 octobre 2023

Vu l’ordonnance de clôture de l’instruction du 7 mai 2008vu l’ordonnance de clôture de l’instruction du 7 mai 2008