Décisions intégrales des juridictions judiciaires

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  1. Suite aux vérifications faites, il s’est avéré que le téléphone de PC était connecté à l’antenne « () », antenne couvrant le (), entre 16.00 heures et 16.05 heures.

    • Juridiction : CSJ/10. Chambre criminelle
  2. Le Ministère Public reproche à A d’avoir entre le dimanche 24 juillet 2016, 19.00 heures et le mardi 26 juillet 2016, 16.00 heures, à (), en infraction à l’article 372 alinéa 3 du Code pénal, commis un attentat à la pudeur sur la personne de C, née le () à Luxembourg, partant une enfant âgée de moins de seize ans accomplis, en l’obligeant de se déshabiller

    • Juridiction : CSJ/10. Chambre correctionnelle
  3. Le Ministère Public reproche à A d’avoir entre le dimanche 24 juillet 2016, 19.00 heures et le mardi 26 juillet 2016, 16.00 heures, à (), en infraction à l’article 372 alinéa 3 du Code pénal, commis un attentat à la pudeur sur la personne de C, née le () à Luxembourg, partant une enfant âgée de moins de seize ans accomplis, en l’obligeant de se déshabiller

    • Juridiction : CSJ/10. Chambre criminelle
  4. alternativement auprès de son père et de sa mère, sauf meilleur accord des parties, en période scolaire, auprès de A), la première semaine, du mercredi à la sortie des classes, au vendredi, début des cours, et la semaine suivante, du mercredi à la sortie des classes au dimanche 16.00 heures et en période de vacances scolaires, auprès de A), pendant la

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  5. c) En ce qui concerne la disponibilité des parents respectifs, il se dégage des pièces versées que A travaille tous les jours de 7.00 heures à 16.00 heures et que B est libre le lundi, qu’elle travaille du mardi au vendredi de 11.00 heures à 16.00 heures et qu’elle preste le restant des heures le weekend lorsque A exerce son droit de visite et d’hébergement

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  6. A maintient, à l’exception de la précision des motifs, l’ensemble de ses demandes et moyens formulés en première instance, tout en insistant sur la remise du premier certificat médical, couvrant la période du 2 au 4 avril 2016, dans la boîte aux lettres de l’employeur dès le 2 septembre 2016 vers 16.00/17.00 heures.ce dernier y affirme avoir mis un

    • Juridiction : CSJ/03. Chambre
  7. refixé l’affaire pour continuation des débats à l’audience publique du tribunal de paix de Luxembourg du jeudi, 7 février 2019, 16.00 heures, salle JP.1.19,

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
  8. refixé l’affaire pour continuation des débats à l’audience publique du tribunal de paix de Luxembourg du jeudi, 7 février 2019, 16.00 heures, salle JP.1.19,

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
  9. A allègue qu’il aurait généralement travaillé plus que huit heures par jour, commençant son travail à 16.00 heures, pour ne le quitter qu’entre 1.00 et 3.00 heures du matin.En cas de fêtes privées, A travaillait 12.00 heures par jour, parce qu’il arrivait vers 15.00/16.00 heures pour

    • Juridiction : CSJ/03. Chambre
  10. ANT1.) », antenne couvrant le LIEU5.), entre 16.00 heures et 16.05 heures.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/13. Chambre criminelle
  11. Lorsqu’elle a finalement décroché, ils ont convenu de se voir à 16.00 heures.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/09. Chambre criminelle
  12. D.T fut ainsi de nouveau entendue par les enquêteurs de la Police Judiciaire le 30 mai 2016 à 16.00 heures.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/13. Chambre criminelle
  13. Les femmes seraient habillées en tenue légère et accueilleraient des hommes entre 16.00 et 2.00 heures.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/09. Chambre correctionnelle
  14. refixé l’affaire pour continuation des débats à l’audience publique de la juridiction de céans du jeudi, 7 février 2019, 16.00 heures, salle JP.1.19,

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
  15. refixé l’affaire pour continuation des débats à l’audience publique de la juridiction de céans du jeudi, 7 février 2019, 16.00 heures, salle JP.1.19,

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
  16. Sur place, A.) explique aux agents qu’entre 16.00 heures et 16.30 heures, on a sonné à la porte de l’appartement qu’elle occupe avec son époux B.).Entre 16.00 et 16.30 heures, quelqu’un a sonné à la porte d’entrée de l’immeuble.Ils sont arrivés au Luxembourg aux alentours de 16.00 heures et P3.) a garé son véhicule en face d’un immeuble.le 23 décembre 2008,

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/09. Chambre criminelle
  17. Concernant les faits du 10 janvier 2017 T5 expliqua qu’en rentrant à la maison vers 16.00 heures elle dut

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Diekirch pénal/Chambre pénal
  18. Il a expliqué que le 23 janvier 2015, entre 15.00 heures et 16.00 heures, il s’est rendu chez PC1.) qui lui a ouvert la porte d’entrée principale de l’immeuble via l’interphone.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/13. Chambre criminelle
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