Décisions intégrales des juridictions judiciaires

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  1. refixé l’affaire pour continuation des débats à l’audience publique de la juridiction de céans du jeudi, 7 février 2019, 16.00 heures, salle JP.1.19

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
  2. Sur place, A.) explique aux agents qu’entre 16.00 heures et 16.30 heures, on a sonné à la porte de l’appartement qu’elle occupe avec son époux BEntre 16.00 et 16.30 heures, quelqu’un a sonné à la porte d’entrée de l’immeubleIls sont arrivés au Luxembourg aux alentours de 16.00 heures et P3.) a garé son véhicule en face d’un immeublele 23 décembre 2008, entre

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/09. Chambre criminelle
  3. Concernant les faits du 10 janvier 2017 T5 expliqua qu’en rentrant à la maison vers 16.00 heures elle dut

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Diekirch pénal/Chambre pénal
  4. Il a expliqué que le 23 janvier 2015, entre 15.00 heures et 16.00 heures, il s’est rendu chez PC1.) qui lui a ouvert la porte d’entrée principale de l’immeuble via l’interphone

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/13. Chambre criminelle
  5. r e f i x e l’affaire pour contrôle à l’audience publique du Tribunal de Paix de Luxembourg du jeudi, 11 mai 2017, 16.00 heures, salle JP.1.19r e f i x e l’affaire pour contrôle à l’audience publique du Tribunal de Paix de Luxembourg du jeudi, 23 novembre 2017, 16.00 heures, salle JP.1.19, à moins que le jugement de clôture de faillite ne soit rendu

    • Thème : Surendettement
    • Juridiction : Justice de Paix Luxembourg
  6. décembre 2018, un week-end sur deux, du vendredi 16.00 heures au dimanche 18.00 heures, ainsi que chaque jeudi, à la sortie de l’école/maison-relais jusqu’à 19.00 heuresà partir du 16 décembre 2018, chaque deuxième fin de semaine, du vendredi 16.00 heures au dimanche 18.00 heures

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  7. dexaminer la genèse de laccident de la circulation qui sest produit le 14.6.2011 vers 16.00 à Lorentzweiler, au croisement route de Luxembourg -rue de Hunsdorf entre le camion et la cycliste F

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/11. Chambre
  8. Ab., précité, point 26, et du 27 septembre 2001, Ci., C-16/00, Rec. p

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/01. Chambre
  9. Elle déclare avoir appelé le portable de sa mère vers 16.00 heures, mais que c’est sa tante qui lui a réponduVers 16.00 heures, son cousin est entré paniqué dans sa chambre

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/09. Chambre criminelle
  10. Le jugement du 18 décembre 2017 a maintenu les dispositions des jugements antérieurs des 4 mai 2016 et 24 juin 2015, ayant confié l’exercice de l’autorité parentale aux deux parents, fixé la résidence de l’enfant auprès de la mère et accordé au père un droit de visite et d’hébergement un week-end sur deux, deux jours en semaine de 16.00 à 19.00 heures, ainsi

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  11. dernière fois qu’il l’aurait touchée ainsi serait dimanche dernier (14 décembre 2014), vers 16.00 heures, dans la buanderie située dans la cave du restaurant

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/09. Chambre criminelle
  12. chaque jeudi de 16.00 heures à 19.30 heures et pendant la moitié des vacances scolairesenfants passeront les vacances de Noël 2018 chez elle du 21 décembre 2018, à 16.00 heures, au 30 décembre 2018, à 9.00 heures du matinL’appelant, qui bénéficie d’un droit de visite le jeudi de 16.00 heures à 18.00 heures la semaine au cours de laquelle il n’exerce pas de

    • Juridiction : CSJ/02. Chambre référé
  13. sportives de fin février à fin novembre normalement 6 jours par semaine, entre 17.00 heures et 21.30 heures et des matchs avaient lieu les dimanches après-midis à 16.00 heures

    • Juridiction : CSJ/08. Chambre
  14. 156,00 248,40 40,50 16,00 6,50 353,70 13,20 4.127,05156,00 248,40 40,50 16,00 6,50 353,70 13,20 4.127,05

    • Juridiction : CSJ/10. Chambre correctionnelle
  15. 156,00 248,40 40,50 16,00 6,50 353,70 13,20 4.127,05156,00 248,40 40,50 16,00 6,50 353,70 13,20 4.127,05

    • Juridiction : CSJ/10. Chambre correctionnelle
  16. et accordé à A un droit de visite et d’hébergement à exercer chaque deuxième week-end du vendredi à la sortie des classes jusqu’au lundi à la rentrée des classes, de même qu’un droit de visite en semaine, à exercer le jeudi de 16.00 heures à 18.00 heures, au courant des semaines au cours desquelles aucun droit de visite et d’hébergement ne sera exercé le

    • Juridiction : CSJ/02. Chambre référé
  17. le 09.08.2016, vers 16.00 heures dans l'arrondissement judiciaire de Luxembourg, et notamment à ADRESSE5.), commissariat de Police, sans préjudice des circonstances de temps et de lieu exactesle 09.08.2016, vers 16.00 heures dans l'arrondissement judiciaire de Luxembourg, et notamment à ADRESSE5.), commissariat de Police

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/13. Chambre correctionnelle
  18. Le 18 juin 2011 entre 15.00 heures et 16.00 heures, un riverain a vu un OPEL OMEGA de couleur

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/16. Chambre correctionnelle
  19. et jeudis après-midi de 16.00 heures, soit à la fin de l’entraînement sportif des enfants, jusqu’à 19.30 heures, à charge pour lui de récupérer les enfants à l’entraînement et de les ramener auprès de leur mèreIl y a également lieu de lui accorder un droit de visite en semaine, à exercer le jeudi de 16.00 heures à 18.00 heures, au courant des semaines au

    • Thème : Référé divorce
    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg référé
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