Décisions intégrales des juridictions judiciaires

281 résultat(s) trouvé(s)
  1. Le tribunal d’arrondissement de et à Diekirch, siégeant en matière correctionnelle et en composition de juge unique, a rendu en son audience publique du vendredi, huit mars deux mille vingt-quatre, le jugement qui suit dans la causeAprès l’appel de la cause à l’audience publique du lundi, 29 janvier 2024, le président constata l’identité du prévenu PERSONNE1

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Diekirch pénal/Chambre pénal
  2. Le tribunal d’arrondissement de et à Diekirch, siégeant en matière correctionnelle et en composition de juge unique, a rendu en son audience publique du vendredi, trente-et-un mai deux mille vingt-quatre, le jugement qui suit dans la causeAprès l’appel de la cause à l’audience publique du jeudi, 25 avril 2024, le président constata l’identité du prévenu

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Diekirch pénal/Chambre pénal
  3. Le tribunal d’arrondissement de et à Diekirch, siégeant en matière correctionnelle, a rendu en son audience publique du jeudi huit juin deux mille vingt-trois, le jugement qui suit dans la causeAprès l’appel de la cause à l’audience publique du lundi 24 avril 2023, le président constata l’identité du prévenu PERSONNE1.) qui avait comparu en personne, et il

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Diekirch pénal/Chambre pénal
  4. Le tribunal d’arrondissement de et à Diekirch, siégeant en matière correctionnelle, a rendu en son audience publique du jeudi, vingt-huit septembre deux mille vingt-trois, le jugement qui suit dans la causeAprès l’appel de la cause à l’audience publique de vacation du lundi, 4 septembre 2023, le président constata l’identité du prévenu PERSONNE1.) qui avait

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Diekirch pénal/Chambre pénal
  5. Le tribunal d’arrondissement de et à Diekirch, siégeant en matière correctionnelle, a rendu en son audience publique du jeudi, treize juillet deux mille vingt-trois, le jugement qui suit dans la causeAprès l’appel de la cause à l’audience publique du jeudi, 15 juin 2023, le président constata l’identité du prévenu PERSONNE1.), qui avait comparu en personne,

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Diekirch pénal/Chambre pénal
  6. Le tribunal d’arrondissement de et à Diekirch, siégeant en matière correctionnelle et en composition de juge unique, a rendu en son audience publique du vendredi, huit novembre deux mille vingt-quatre, le jugement qui suit dans la causeAprès l’appel de la cause à l’audience publique du vendredi, 21 juin 2024, l’affaire fut remise contradictoirement à l’

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Diekirch pénal/Chambre pénal
  7. Le tribunal d’arrondissement de et à Diekirch, siégeant en matière correctionnelle, a rendu en son audience publique du jeudi, dix juillet deux mille vingt-cinq, le jugement qui suit dans la causeAprès l’appel de la cause à l’audience publique du jeudi, 19 juin 2025, le président constata l’identité du prévenu PERSONNE1.) qui avait comparu en personne, et il

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Diekirch pénal/Chambre pénal
  8. Le tribunal d’arrondissement de et à Diekirch, siégeant en matière correctionnelle, a rendu en son audience publique du jeudi, vingt mars deux mille vingt-cinq, le jugement qui suit dans la causeprévenu du chef de vol à l’aide de violences et de menaces.Après l’appel de la cause à l’audience publique du lundi, 17 février 2025, le président constata l’

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Diekirch pénal/Chambre pénal
  9. Le tribunal d’arrondissement de et à Diekirch, siégeant en matière correctionnelle, a rendu en son audience publique du jeudi, dix juillet deux mille vingt-cinq, le jugement qui suit dans la causeAprès l’appel de la cause à l’audience publique du lundi, 30 juin 2025, le président constata les identités des prévenus PERSONNE1.) et PERSONNE2.) qui avaient

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Diekirch pénal/Chambre pénal
  10. Le tribunal d’arrondissement de et à Diekirch, siégeant en matière correctionnelle, a rendu en son audience publique du jeudi, onze juillet deux mille vingt-quatre, le jugement qui suit dans la causeAprès l’appel de la cause à l’audience publique du jeudi, 30 mai 2024, le président constata les identités des prévenus PERSONNE1.), PERSONNE2.) et PERSONNE3.)

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Diekirch pénal/Chambre pénal
  11. Le tribunal d’arrondissement de et à Diekirch, siégeant en matière correctionnelle, a rendu en son audience publique du jeudi, quinze mai deux mille vingt-cinq, le jugement qui suit dans la causeAprès l’appel de la cause à l’audience publique du lundi, 31 mars 2025, le président constata l’identité du prévenu PERSONNE1.) qui avait comparu en personne, et il

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Diekirch pénal/Chambre pénal
  12. Audience publique de vacation du jeudi, 4 septembre 2025Le tribunal d’arrondissement de et à Diekirch, siégeant en matière correctionnelle, a rendu en son audience publique de vacation du jeudi, quatre septembre deux mille vingt-cinq, le jugement qui suit dans la causeAprès l’appel de la cause à l’audience publique de vacation du jeudi, 21 août 2025, le

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Diekirch pénal/Chambre pénal
  13. Le tribunal d’arrondissement de et à Diekirch, siégeant en matière correctionnelle, a rendu en son audience publique du jeudi, six juin deux mille vingt-quatre, le jugement qui suit dans la causeAprès l’appel de la cause à l’audience publique du tribunal correctionnel du lundi, 19 février 2024, l’affaire fut remise contradictoirement à l’audience du 22 avril

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Diekirch pénal/Chambre pénal
  14. Le tribunal d’arrondissement de et à Diekirch, siégeant en matière correctionnelle et en composition de juge unique, a rendu en son audience publique du vendredi, sept juillet deux mille vingt-trois, le jugement qui suit dans la causeAprès l’appel de la cause à l’audience publique du vendredi, 2 juin 2023, le président constata l’absence du prévenu PERSONNE1

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Diekirch pénal/Chambre pénal
  15. Le tribunal d’arrondissement de et à Diekirch, siégeant en matière correctionnelle, a rendu en son audience publique du jeudi, vingt-sept mars deux mille vingt-cinq, le jugement qui suit dans la causeprévenu du chef de 327 alinéa 1 et 2, 330-1, 409, 1°, alinéa 3, 420, 528 alinéa 1 et 2 et 545 du Code pénal,Après l’appel de la cause à l’audience publique du

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Diekirch pénal/Chambre pénal
  16. Le tribunal d’arrondissement de et à Diekirch, siégeant en matière correctionnelle, a rendu en son audience publique du jeudi, dix juillet deux mille vingt-cinq, le jugement qui suit dans la causeAprès l’appel de la cause à l’audience publique du lundi, 7 juillet 2025, le président constata l’identité du prévenu PERSONNE1.) qui avait comparu en personne, et

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Diekirch pénal/Chambre pénal
  17. Le tribunal d’arrondissement de et à Diekirch, siégeant en matière correctionnelle, a rendu en son audience publique du jeudi, quatre décembre deux mille vingt-cinq, le jugement qui suit dans la causeAprès l’appel de la cause à l’audience publique du jeudi, 23 octobre 2025, le président constata l’identité du prévenu PERSONNE1.), qui avait comparu en

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Diekirch pénal/Chambre pénal
  18. Le tribunal d’arrondissement de et à Diekirch, siégeant en matière correctionnelle, a rendu en son audience publique du jeudi, vingt-deux février deux mille vingt-quatre, le jugement qui suit dans la causeAprès l’appel de la cause à l’audience publique du lundi, 15 janvier 2024, le président constata l’identité du prévenu PERSONNE1.) qui avait comparu en

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Diekirch pénal/Chambre pénal
  19. Le tribunal d’arrondissement de et à Diekirch, siégeant en matière correctionnelle, a rendu en son audience publique du jeudi, dix-huit avril deux mille vingt-quatre, le jugement qui suit dans la causeLes faits et rétroactes de l’affaire se trouvent consignés à suffisance de droit dans un jugement du tribunal correctionnel de Diekirch du 9 mars 2023 sous le

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Diekirch pénal/Chambre pénal
  20. Le tribunal d’arrondissement de et à Diekirch, siégeant en matière correctionnelle, a rendu en son audience publique du jeudi dix-neuf octobre deux mille vingt-trois, le jugement qui suit dans la causePERSONNE2.), en sa qualité de représentant légaux de son enfant mineur PERSONNE3.), demeurant à ADRESSE1.), ADRESSE1.),Après l’appel de la cause à l’audience

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Diekirch pénal/Chambre pénal
  1. Page précédente
  2. ...
  3. Page  10
  4. Page  11
  5. Page  12
  6. Page  13
  7. Page  14
  8. ...
  9. Page suivante