Décisions intégrales des juridictions judiciaires

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  1. chaque deuxième week-end du vendredi soir à 18.00 heures au dimanche soir à 18.00 heures, à charge pour PERSONNE1.) de récupérer l’enfant au lieu de garde de ce dernier le vendredi soir et de le ramener au domicile de la mère le dimanche soir à 18.00 heures, et chaque jeudi à la sortie de la crèche jusqu’au vendredi matinchaque deuxième week-end du vendredi

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  2. Le Ministère Public reproche à PERSONNE1.) d’avoir le 15 août 2022 vers 18.00 heures à ADRESSE4.), commis plusieurs contraventions au Code de la routele 15 août 2022 vers 18.00 heures à ADRESSE4

    • Thème : Police
    • Juridiction : Justice de Paix Luxembourg
  3. le 14/03/2023, vers 18.00 heures, sur la ADRESSE3.), sans préjudice des circonstances de temps et de lieu exactesle 14 mars 2023, vers 18.00 heures, sur la ADRESSE3

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Diekirch pénal/Chambre pénal
  4. le 12 novembre.2022 vers 18.00 heures, dans l’arrondissement judiciaire de Luxembourg et notamment à L-ADRESSE9.), au sein du magasin SOCIETE1.), sans préjudice des circonstances de temps et de lieu exactesle 12 novembre.2022 vers 18.00 heures à ADRESSE10.), au sein du magasin SOCIETE1

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/13. Chambre correctionnelle
  5. Le docteur PERSONNE9.) a certifié le 30 juillet 2019 avoir examiné PERSONNE5.) vers 18.00 heures, et avoir constaté un hématome – ecchymose au niveau de la joue droite s’étendant jusqu’au coin de l’œil droit, et que son patient avait subi un volumineux hématome cutané au

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Diekirch pénal/Chambre pénal
  6. l’égard d’PERSONNE3.) à exercer chaque deuxième semaine, soit le samedi, soit un autre jour pendant lequel il ne travaille pas, jour à déterminer d’un commun accord entre parties, de 10.00 heures à 18.00 heures, à charge pour le père d’aller chercher PERSONNE3.) au domicile de la mère et de l’y ramener, - ordonné l’exécution provisoire du jugementà titre

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  7. PERSONNE3.) et PERSONNE4.), - accordé à PERSONNE2.) un droit de visite et d’hébergement à l’égard des enfants PERSONNE3.) et PERSONNE4.) à exercer, en période scolaire, un week-end sur deux du vendredi à 18.00 heures au dimanche à 18.00 heures, ainsi que le vendredi durant la semaine où PERSONNE2.) n’exerce pas son droit de visite et d’hébergement le week

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  8. Dans le même ordre, en date du 30 juin 2012, sans préjudice quant à la date exacte, vous avez quitté le siège de notre société à 15.30 heures pour rentrer chez vous alors que, selon votre horaire de travail, vous deviez assurer votre travail jusqu’à 18.00 heures

    • Thème : Travail
    • Juridiction : Justice de Paix Luxembourg
  9. chaque deuxième week-end du vendredi à 18.00 heures au dimanche à 18.00 heuresIl demande à la Cour, par réformation, de dire que la résidence habituelle des enfants communes PERSONNE3.) et PERSONNE4.) est fixée en alternance auprès de chacun des parents avec passage de bras chaque dimanche à 18.00 heures, de dire qu’en conséquence, aucune pension alimentaire

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  10. Entre le 5 mai 2022 vers 18:00 heures et le 6 mai 2022 vers 06:50 heures, à L-ADRESSE104) entre le 5 mai 2022 vers 18:00 heures et le 6 mai 2022 vers 06:50 heures, à ADRESSE20

    • Juridiction : CSJ/10. Chambre correctionnelle
  11. II. entre le 26 mars 2021 vers 18.00 heures et le 29 mars 2021 vers 08.30 heures, dans l’arrondissement judiciaire de Luxembourg, à ADRESSE3.), sans préjudice quant aux indications de temps et de lieux plus exactesII. entre le 26 mars 2021 vers 18.00 heures et le 29 mars 2021 vers 08.30 heures, à ADRESSE3

    • Juridiction : CSJ/10. Chambre correctionnelle
  12. son domicile et celui de l’appelant, et lui-même aurait sollicité une augmentation de son droit de visite en période scolaire chaque deuxième week-end du vendredi soir 17.00 heures au dimanche à 18.00 heures

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  13. le 06/08/2022, vers 18.00 heures, à ADRESSE3.), sans préjudice des circonstances de temps et de lieu exactesle 6 août 2022, vers 18.00 heures, à ADRESSE3

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Diekirch pénal/Chambre pénal
  14. Le Ministère Public reproche à PERSONNE1.), le 30 septembre 2022 vers 18.00 heures à ADRESSE3.) et à ADRESSE4.) et à ADRESSE5.), d’avoir commis un délit de fuite ainsi que d’avoir conduit dans un état alcoolique prohibé par la loi et d’avoir commis deux contraventions au code de la routele 30 septembre 2022 vers 18.00 heures à L-ADRESSE3.), et ADRESSE6.) et

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/07. Chambre correctionnelle
  15. enfant auprès d’elle, - accordé, par modification du jugement n° 2022 TAL JAF/000426 du 7 février 2022, à PERSONNE1.) des contacts par face time avec l’enfant PERSONNE3.) à raison de trois fois par semaine, sauf meilleur accord des parties, les mardis, jeudis et dimanches, durant un créneau de chaque fois 30 minutes maximum compris entre 18.00 et 19.00

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  16. auprès de sa mère le matin, mais ne l’a pas ramenée à 18.00 heures tel que fixé dans ledit jugement

    • Juridiction : CSJ/05. Chambre correctionnelle
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