Décisions intégrales des juridictions judiciaires

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  1. Le jour même vers 16.00 heures, à LuxembourgVille, dans la rue (...), elle l’aurait aperçu deIII. depuis un temps non encore prescrit, dans l’arrondissement judiciaire de Luxembourg, et plus précisément le 16 mai 2019, entre 16.00 heures et 19.43 heures, avenueIII. dans l’arrondissement judiciaire de Luxembourg, et plus précisément le 16 mai 2019, entre 16.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/13. Chambre correctionnelle
  2. A cela s’ajouterait que le 4 mai 2018, E aurait, à son admission aux urgences de la clinique du Kirchberg, vers 16.00 heures, parlé d’une chute et non pas d’une agressionLe dossier médical saisi renseigne que le premier contact avec le patient a eu lieu par le service Ambulanzen ZK (clinique Sainte Zithe) vers 16.00 heures pour une « plaie orbitale dr post

    • Juridiction : CSJ/10. Chambre correctionnelle
  3. Vers 16.00 heures, la femme de ménage l’aurait interpellé pour lui dire que desDimanche le 13 novembre 2016, il aurait passé la journée avec son amie avant que celle-ci ne rentre vers 15.00-16.00 heures

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/13. Chambre criminelle
  4. fixé la contre-enquête au mercredi, 20 septembre 2017 à 16.00 heures, même endroit, - commis le juge de paix Martine WILMES, sinon un des juges de paix, voire juges de

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
  5. Suite aux vérifications faites, il s’est avéré que le téléphone de PC était connecté à l’antenne « () », antenne couvrant le (), entre 16.00 heures et 16.05 heures

    • Juridiction : CSJ/10. Chambre criminelle
  6. Le Ministère Public reproche à A d’avoir entre le dimanche 24 juillet 2016, 19.00 heures et le mardi 26 juillet 2016, 16.00 heures, à (), en infraction à l’article 372 alinéa 3 du Code pénal, commis un attentat à la pudeur sur la personne de C, née le () à Luxembourg, partant une enfant âgée de moins de seize ans accomplis, en l’obligeant de se déshabiller

    • Juridiction : CSJ/10. Chambre criminelle
  7. Le Ministère Public reproche à A d’avoir entre le dimanche 24 juillet 2016, 19.00 heures et le mardi 26 juillet 2016, 16.00 heures, à (), en infraction à l’article 372 alinéa 3 du Code pénal, commis un attentat à la pudeur sur la personne de C, née le () à Luxembourg, partant une enfant âgée de moins de seize ans accomplis, en l’obligeant de se déshabiller

    • Juridiction : CSJ/10. Chambre correctionnelle
  8. alternativement auprès de son père et de sa mère, sauf meilleur accord des parties, en période scolaire, auprès de A), la première semaine, du mercredi à la sortie des classes, au vendredi, début des cours, et la semaine suivante, du mercredi à la sortie des classes au dimanche 16.00 heures et en période de vacances scolaires, auprès de A), pendant la

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  9. c) En ce qui concerne la disponibilité des parents respectifs, il se dégage des pièces versées que A travaille tous les jours de 7.00 heures à 16.00 heures et que B est libre le lundi, qu’elle travaille du mardi au vendredi de 11.00 heures à 16.00 heures et qu’elle preste le restant des heures le weekend lorsque A exerce son droit de visite et d’hébergement

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  10. A maintient, à l’exception de la précision des motifs, l’ensemble de ses demandes et moyens formulés en première instance, tout en insistant sur la remise du premier certificat médical, couvrant la période du 2 au 4 avril 2016, dans la boîte aux lettres de l’employeur dès le 2 septembre 2016 vers 16.00/17.00 heuresce dernier y affirme avoir mis un certificat

    • Juridiction : CSJ/03. Chambre
  11. refixé l’affaire pour continuation des débats à l’audience publique du tribunal de paix de Luxembourg du jeudi, 7 février 2019, 16.00 heures, salle JP.1.19

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
  12. refixé l’affaire pour continuation des débats à l’audience publique du tribunal de paix de Luxembourg du jeudi, 7 février 2019, 16.00 heures, salle JP.1.19

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
  13. A allègue qu’il aurait généralement travaillé plus que huit heures par jour, commençant son travail à 16.00 heures, pour ne le quitter qu’entre 1.00 et 3.00 heures du matinEn cas de fêtes privées, A travaillait 12.00 heures par jour, parce qu’il arrivait vers 15.00/16.00 heures pour

    • Juridiction : CSJ/03. Chambre
  14. ANT1.) », antenne couvrant le LIEU5.), entre 16.00 heures et 16.05 heures

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/13. Chambre criminelle
  15. Lorsqu’elle a finalement décroché, ils ont convenu de se voir à 16.00 heures

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/09. Chambre criminelle
  16. D.T fut ainsi de nouveau entendue par les enquêteurs de la Police Judiciaire le 30 mai 2016 à 16.00 heures

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/13. Chambre criminelle
  17. Les femmes seraient habillées en tenue légère et accueilleraient des hommes entre 16.00 et 2.00 heures

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/09. Chambre correctionnelle
  18. refixé l’affaire pour continuation des débats à l’audience publique de la juridiction de céans du jeudi, 7 février 2019, 16.00 heures, salle JP.1.19

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
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