Décisions intégrales des juridictions judiciaires

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  1. Esprit, Bâtiment CO, 1er étage, salle CO.1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d’huissier ci-après reproduit

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/06. Chambre
  2. CO, 1er étage, salle CO.1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit acte d’huissier ci-après reproduitétage, salle CO.1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit acte d’huissier ci-après reproduit

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/15. Chambre
  3. fixe jour, heure et lieu pour la première vérification des créances au 19 janvier 2024 à 14.30 heures en l’auditoire du tribunal d’arrondissement de et à Luxembourg, siégeant en matière commerciale, Cité Judiciaire, 7, rue du St. Esprit, 1er étage, salle CO.1.01

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/02. Chambre
  4. Bâtiment CO, 1er étage, salle CO.1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d’huissier ci-après reproduit

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/06. Chambre
  5. Saint-Esprit, 1er étage, salle CO.1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d’huissier ci-après reproduit

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/06. Chambre
  6. Un test destiné à déterminer un taux d’alcool de la prévenue a été effectué le 13 septembre 2019 à 00.45 heure et a permis de constater un taux de 1,01 g/litre de sang

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/13. Chambre criminelle
  7. du Saint Esprit, 1er étage, salle CO.1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d’huissier ci-après reproduit

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/02. Chambre
  8. du Saint Esprit, 1er étage, salle CO.1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d’huissier ci-après reproduitfixe jour, heure et lieu pour la première vérification des créances au 15 décembre 2023 à 14.30 heures en l’auditoire du tribunal d’arrondissement de et à Luxembourg, siégeant en matière commerciale, Cité

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/02. Chambre
  9. SaintEsprit, Bâtiment CO, 1er étage, salle CO.1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d’huissier ci-après reproduit

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/06. Chambre
  10. L’appelant explique qu’il « a été reconnu en période de maladie indemnisable par la CNS du 01.11 au 31.12.2016, du 1.01 au 31.01.2017 et du 01.02 au 8.06.2017 (fin des droits aux indemnités de maladie des suites de la survenance de la 52ème semaine) » et qu’il « a bénéficié de son droit de pension vieillesse à partir du 08.09.2017

    • Juridiction : CSJ/07. Chambre civil
  11. fixe l’affaire pour continuation des débats à l’audience du mardi, 30 janvier 2024, salle CO.1.01, Cité Judiciaire, 7, rue du St. Esprit, 1er étage. 9

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/15. Chambre
  12. arrondissement de et à Luxembourg, deuxième chambre, siégeant en matière commerciale, Cité Judiciaire, Plateau du Saint-Esprit, Bâtiment CO, salle CO.1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d’huissier ci-après reproduitde et à Luxembourg, deuxième chambre, siégeant en matière commerciale, Cité Judiciaire, Plateau

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/02. Chambre
  13. chambre, Cité Judiciaire, Plateau du Saint-Esprit, Bâtiment CO, 1er étage, salle CO.1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d’huissier ci-après reproduit

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/06. Chambre
  14. Il convient de réserver le surplus et de fixer l’affaire à l’audience du 27 novembre 2023, salle CO.1.01invite la société anonyme SOCIETE1.) SA à prendre position quant à la régularité de l’assignation dirigée contre PERSONNE2.) au regard des articles 631 et suivants du Code de commerce, réserve le surplus et les frais, refixe l’affaire pour continuation des

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/15. Chambre
  15. demande en péremption de l’instance, la dit non fondée, fixe la continuation des débats à l'audience publique du lundi 7 novembre 2022, à 15.00 heures, salle CO 1.01. laisse à charge de PERSONNE1.) les frais et dépens de la demande en péremption d’instance

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/15. Chambre
  16. du Saint-Esprit, Bâtiment CO, salle CO.1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d’huissier ci-après reproduit

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/02. Chambre
  17. Plateau du Saint-Esprit, Bâtiment CO, salle CO.1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d’huissier ci-après reproduit

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/02. Chambre
  18. siégeant en matière commerciale, Cité Judiciaire, 7, rue du Saint Esprit, 1er étage, salle CO.1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d’huissier ci-après reproduitfixe jour, heure et lieu pour pour la première vérification des créances au 8 décembre 2023 à 14.30 heures en l’auditoire du tribunal d’arrondissement

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/02. Chambre
  19. SaintEsprit, Bâtiment CO, 1er étage, salle CO.1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d’huissier ci-après reproduit

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/06. Chambre
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