Décisions intégrales des juridictions judiciaires

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  1. Maître MMM SSS, avocat, demeurant , pris en sa qualité de curateur de la succession vacante d’UUU RRR, née FFF, décédée le , ayant demeuré à , intimé aux fins du susdit exploit SCHAAL, comparant par Maître Fernand ENTRINGER, avocat à la Cour, demeurant à Luxembourg.Maître MMM SSS, curateur de la succession vacante d’UUU RRR, qui a repris l’instance, donne

    • Juridiction : CSJ/09. Chambre
  2. Maître Marguerite RIES, avocat à la Cour, demeurant à L-1027 Luxembourg, 50, avenue de la Gare, prise en sa qualité de curateur de la succession vacante de Monsieur S), décédé le 9 juin 2008, succession déclarée vacante par jugement du Tribunal d’Arrondissement de et à Luxembourg 1ère chambre, en date du 5 mai 2010,Suite au décès de S), Maître Marguerite

    • Juridiction : CSJ/07. Chambre civil
  3. 5) Maître John VANDENHEUVEL, avocat, demeurant à B-1210 Bruxelles, 44, rue de Rotterdam, en sa qualité de curateur nommé par ordonnance de Mme le Vice-Président du tribunal de première instance siégeant à Bruxelles en date du 22 janvier 1997, à la succession vacante de feu F.), de son vivant administrateur de société, décédé le 15 octobre 1993, ayant74.719.

    • Thème : Cour de Cassation
    • Juridiction : Cour de Cassation
  4. Par exploit de l’huissier de justice Frank SCHAAL de Luxembourg du 13 juin 2005, C.), agissant en sa qualité de curateur de la succession vacante du sieur D.), a fait donner assignation à la société anonyme HSBC TRINKAUS & BURKHARDT (INTERNATIONAL) à comparaître devant le tribunal d’arrondissement de et à Luxembourg, siégeant en matière commerciale, pour l

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/15. Chambre
  5. Bruxelles, 44, rue de Rotterdam,en sa qualité de curateur à la successionvacante de feuBruxelles, 44, rue de Rotterdam,en sa qualité de curateur à la successionvacante de feu44,rue de Rotterdam,en sa qualité de curateur à la succession vacante deBruxelles, 44,rue de Rotterdam,en sa qualité de curateur à la successionvacante de feu ^ ,décédé le 15 octobre

    • Juridiction : CSJ/04. Chambre
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