Décisions intégrales des juridictions judiciaires

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  1. Le matin entre 6.00 et 7.00 heures, il aurait appelé PERSONNE4.) afin qu’il le dépose à son lieu de travail.Confronté au fait que la version exposée, suivant laquelle PERSONNE4.) serait arrivé en bus à ADRESSE4.) entre 6.00 heures et 7.00 heures, n’est matériellement pas possible étant donné que l’accident a nécessairement eu lieu avant 6.00 heures, celui-ci

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/18. Chambre correctionnelle
  2. Le Ministère Public reproche principalement au prévenu d’avoir, en date du 15 août 2019, vers 6.00 heures à ADRESSE8.), à l’hôtel « ETABLISSEMENT1.) », volontairement porté des coups et faits des blessures à PARTIE CIVILE1.), né le DATE2.) à ADRESSE3.) (Portugal), notamment en lui ayant porté un coup le repoussant si violemment, qu’il a perdu l’équilibreIl

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/18. Chambre correctionnelle
  3. le 8 mai 2019 à 6.00 heures, de même qu’à 12.38, 13.29, 14.19, 14.27, 14.37, 15.09 et 17.26 heures, le 9 mai 2019 à 12.00.53 heures, ainsi qu’ à 1.45, 14.05, 23.30, 23.44 et 23.54 heures, le 10 mai 2019, le 11 mai 2019, le 24 mai 2019 à 8.20 heures, le 12 juin 2019,Le Ministère Public reproche au prévenu P.1.) sub I. A. d’avoir, entre mai 2018 et décembre

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/09. Chambre criminelle
  4. Elle explique qu’aux alentours de 6.00 heures du matin,A la fermeture de l’établissement vers 6.00 heures, il a fait connaissance de T1.).

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/09. Chambre correctionnelle
  5. Le lendemain, P.1.) leur aurait demandé de quitter son domicile dès 6.00 heures par crainte d’avoir des ennuis avec la police et leur aurait donnéLe prévenu leur aurait demandé de partir vers 6.00 heures et leur aurait donné 20 euros pour qu’elles puissent manger quelque chose.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/09. Chambre criminelle
  6. Le lendemain, P.1.) leur aurait donné 20 euros et leur aurait demandé de quitter son domicile dès 6.00 heures deIl leur aurait demandé de partir vers 6.00 heures et leur aurait donné 20 euros pour qu’elles puissent manger quelque-chose.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/09. Chambre correctionnelle
  7. Entendu le 31 mars 2009 l’infirmier T9.) a déclaré avoir travaillé le 3 mars 2009 entre 6 :00 heures et 14 :00 heures.Le 3 mars 2009 elle aurait travaillé entre 6 :00 heures et 14 :00 heures.Le département somatique serait opérationnel sur 24 heures et divisé en trois plages horaires, 6.00-14.00 heures ;

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/07. Chambre correctionnelle
  8. Ainsi en date du 22 décembre 2011, PERSONNE2.) s’est plainte auprès de la police que PERSONNE1.) passerait encore quotidiennement entre 6.00 et 7.00 heures devant leur maison à LIEU2.) en klaxonnant.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/16. Chambre correctionnelle
  9. Il ressort du dossier répressif ensemble les débats menés aux audiences publiques de la Chambre criminelle des 18, 19 et 20 septembre 2012 et notamment des déclarations du témoin T1.) , du prévenu X.) et de la victime A.) , qu’en date du 12 mars 2011 vers 6.00 heures du matin, le dénommé A.) a été attaqué par le prévenu X.)

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/09. Chambre criminelle
  10. A.) explique que vers 6.00 heures l’infirmier est revenu pour lui « laver la bouche ».

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/18. Chambre criminelle
  11. Vers 6.00 heures du matin T10.) , F.) et E.) accédèrent au four pour effectuer un contrôle avant la chute du loup.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/12. Chambre correctionnelle
  12. règlement municipal de la circulation de la Ville de Luxembourg du 28 juin 1982, modifié par une délibération du conseil communal du 26 janvier 2004, interdisant uniquement le stationnement en bordure de la chaussée de 18.00 heures du soir à 6.00 heures du matin des « véhicules automoteurs destinés au transport de choses », partant des véhicules appartenant

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/18. Chambre correctionnelle
  13. Le Ministère Public reproche à X.) d’avoir, le 21 juin 2008 vers 6.00 heures à Dudelange, route de Luxembourg, conduit un véhicule sur la voie publique, avec un taux d'alcool interdit par la loi ainsi que d’avoir transgressé diverses prescriptions à l’arrêté grand-ducal du 23 novembre 1955.Entendu par la police le 22 juin 2008, X.) a déclaré que le 21 juin

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/12. Chambre correctionnelle
  14. 600600600600600600600600600600600600600600600600600600600600600600600600600

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