Décisions intégrales des juridictions judiciaires

le 15 juillet 2021 vers 6.00 heures1. le 15 juillet 2021 vers 6.00 heures à ADRESSE4.),

5. le 2 mai 2014 vers 6.00 heures,8. le 25 juin 2014 entre 00.00 heures et 6.00 heures,5. le 2 mai 2014, vers 6.00 heures8. le 25 juin 2014 entre 00.00 heures et 6.00 heures5. le 2 mai 2014 vers 6.00 heures,8. le 25 juin 2014 entre 00.00 heures et 6.00 heures,

le 20 mai 2023, vers 6.00 heures, elle aurait quitté la chambre à coucher pour se rendre à laConfronté aux déclarations de PERSONNE5.) selon lesquelles elle aurait trouvé le prévenu dans la cuisine, ivre et bière en mains lorsqu’elle s’est rendue aux toilettes vers 6.00 heures du matin, il a déclaré qu’il s’agissait d’une des bières qu’il avait achetées à la

Le Ministère Public reproche sub 1) à PERSONNE1.) d’avoir, depuis un temps non encore prescrit, dans l’arrondissement judiciaire de Luxembourg, le 29 octobre 2022 vers 6.00 heures à ADRESSE3.), tenté de soustraire frauduleusement au préjudice de PERSONNE2.), né le DATE2.), des objets non autrement déterminés, partant des choses ne lui appartenant pas, avec

Vers 6.00 heures, le véhicule recherché a été repéré par une patrouille de Police dans le quartier de ADRESSE9.) à ADRESSE10.).

Arrivée à son domicile vers 6.00 heures, elle aurait immédiatement pris en photo l’état de son visage et se serait couchée par la suite.

condamne PERSONNE1.) aux frais de sa poursuite pénale en instance d’appel, ces frais liquidés à 6,00 euros.

Par le jugement entrepris, le prévenu PERSONNE4.) a été acquitté pour avoir, en date du 17 août 2016, entre 3.00 et 6.00 heures du matin, dans l’appartement sis à ADRESSE4.), 1) commis un attentat à la pudeur sur la personne de PERSONNE3.), notamment en l’attouchant au niveau des seins et aux parties intimes, ceci sans son consentement libre, et 2) pour

Lors de son audition le 15 août 2022, PERSONNE3.) a déclaré qu’il avait passé la soirée à la discothèque « ENSEIGNE1.) » et à la fermeture vers 6.00 heures, il est sorti, et a dû se rendre compte qu’une foule de gens se trouvaient dans la rue et plusieurs personnes étaient en train de se disputer.

Aux alentours de 6.00 ou 7.00 heures du matin, le prévenu est à nouveau entré dans sa chambre et lui a demandé de ne rien révéler à leurs enfants et de ne pas contacter la police au sujet de ce qui venait de se passer, étant donné qu’il risquait d’être expulsé du domicile.

Il résulte en revanche clairement de la lettre de licenciement que la société reproche au requérant d’avoir à plusieurs reprises pointé aux alentours de 6.00 heures du matin, alors qu’il n’aurait pris effectivement son poste que 2 heures, voire 2 heures et demie plus tard.

Interrogé à son tour quant aux faits qui lui sont reprochés, PERSONNE1.) a déclaré le 16 novembre 2022 à la police grand-ducale qu’au moment de quitter la fête organisée à ADRESSE5.) vers 6.00 heures du matin, son collègue et chauffeur PERSONNE3.) avait également voulu ramener le dénommé PERSONNE2.) chez lui.

Lors de la perquisition du domicile familial situé à ADRESSE12.) en date du 18 octobre 2019, PERSONNE3.) a indiqué que son époux PERSONNE1.) a quitté le domicile conjugal vers 6.00 heures pour se rendre à son travail à ADRESSE13.) au Luxembourg.

le 9 avril 2022 vers 6.00 heures, dans l’arrondissement judiciaire de Luxembourg, et notamment à L-ADRESSE1.), au premier étage d’une résidence, sans préjudice quant aux circonstances de temps et de lieux plus exactes,le 9 avril 2022 vers 6.00 heures, dans l’arrondissement judiciaire de Luxembourg, et notamment à L-ADRESSE1.), au premier étage d’une

le 9 avril 2022 vers 6.00 heures, dans l’arrondissement judiciaire de Luxembourg, et notamment à L-ADRESSE1.), au premier étage d’une résidence, sans préjudice quant aux circonstances de temps et de lieux plus exactes,le 9 avril 2022 vers 6.00 heures, dans l’arrondissement judiciaire de Luxembourg, et notamment à L-ADRESSE1.), au premier étage d’une

Elle aurait dit « ech well einfach net mei » de sorte qu’ils ont fait des pauses de 2-3 minutes à plusieurs reprises, avant de reprendre le rapport sexuel, et ce, jusqu’à environ 6.00 heures ou 7.00 heures.Confronté aux déclarations de PERSONNE5.) et au fait que le téléphone portable de K.Z. a été localisé à ADRESSE27.), emplacement des garages entre 4.48

6,00 eurosLa partie intimée ne présente pas non plus de titre exécutoire en ce qui concerne les montants de 105,00 euros, de 3.211,20 euros et de 6,00 euros, mis en compte dans le commandement de payer au titre du « coût du présent acte », de « droit de recette » et de « droit d’acompte sur solde » et ne sollicite pas la condamnation de l’appelant au

et que ses horaires de travail se situeraient entre 6.00 heures du matin et 20.30 heures du soir.

Aux termes de l’article L.212-8 du code du travail : « Est considéré comme travail de nuit en vue de l’application du présent chapitre tout travail presté entre 23.00 heures et 6.00 heures.

Ce fait serait démontré par les inscriptions sur le carnet de bord pour la nuit du 1er au 2 juin 2022 (de 23.00 heures à 6.00 heures) et pour la nuit du 2 au 3 juin 2022 vers 04.30 heures.