Décisions intégrales des juridictions judiciaires

366. - Cass.

c o n d a m n e PERSONNE1.) du chef des infractions retenues à sa charge à une amende correctionnelle de mille deux cents (1.200) euros ainsi qu’aux frais de sa poursuite pénale, ces frais liquidés à 366,74 euros,

365 et 366).

N° 366 / 2025 du 7 mars 2025

entre le 4 décembre 2019 et le 2 novembre 2021, en prélevant avec la carte SOCIETE2.) au Casino ADRESSE14.) à ADRESSE15.) un montant total de 366 euros,entre le 4 décembre 2019 et le 2 novembre 2021, un montant total de 366 euros a été prélevé au Casino ADRESSE14.) à ADRESSE15.).entre le 4 décembre 2019 et le 2 novembre 2021, un montant total de 366 euros a

entre le 4 décembre 2019 et le 2 novembre 2021, en prélevant avec la carte SOCIETE2.) au Casino ADRESSE14.) à ADRESSE15.) un montant total de 366 euros,entre le 4 décembre 2019 et le 2 novembre 2021, un montant total de 366 euros a été prélevé au Casino ADRESSE14.) à ADRESSE15.).entre le 4 décembre 2019 et le 2 novembre 2021, un montant total de 366 euros a

limitée SOCIETE2.) SARL (ci-après « la société SOCIETE2.) ») pour avoir sûreté, conservation et parvenir au paiement de la somme de 228.366,17.-euros en principal, sans préjudice aux intérêts et aux frais.à lui payer la somme de 228.366,17.- euros, avec les intérêts tels que prévus par le Chapitre I de la loi modifiée du 18 avril 2004 relative aux délais de

net beschreftent 350 Deppchen 351 Zündschnur Kescht 352 Pyro China 353 Riesenknallfrosch 354 Böller 355 Zylinderflamme 356 Bengalflamme 357 Rokoko 358 Hypnotika 359 Ibiza 360 mèches diverses 361 Pyromine komet 362 Barbarosa 363 Light Night 364 Diva Light 365 Schnelle Welle 366 Bitcoin 367 Drummer Hammer 368 Escade 369 Lady Killer 370 boite mèches 371net

Le rapport d’extraction intitulé « Web-History & Searches Items » concernant le téléphone portable « Apple IPhone 8 A1905 », IMEI NUMERO4.), appartenant à PERSONNE1.) révéla encore un ensemble de 366 éléments liés à de la pornographie voir des recherches avec des termes en liens avec des adolescent(e)s, comme p.ex.

Fauteuil électrique de type RELAX, permettant le traitement en position allongée pendant 5 mois : 1.789,00 EUR (cf. pièce 16 a. à 16 g.) soit, le montant total de 89.366,58 EUR, arrondi à 90.000,00 EUR + p.m.

par la société SOCIETE5.) S.à r.l. du 11 février 2020 portant sur le montant de 366,80 euros et d’une facture établie par la société SOCIETE5.) S.à r.l. du 22 février 2021 portant sur le montant de 448,11 euros.société SOCIETE8.) S.à r.l. du 24 avril 2018 d’un montant de 167,90 euros, une facture de la société SOCIETE8.) S.à r.l. du 12 décembre 2012 d’un

Il ressort encore des pièces que la cinquième facture, du 18 juillet 2022 pour un montant de 37.856,60 EUR HTVA, a été partiellement payée par la société SOCIETE1.) à hauteur de 14.366,58 EUR HTVA, celle-ci ayant soustrait une retenue de garantie de 10% et des pénalités de retard de 10%, soit deux fois le montant de 11.745,01 EUR HTVA.

A l’audience, il a versé une facture relative à cette chaîne avec l’indication que la « Chain with Pendent » a coûté 366.000 roupie népalaise ce qui équivaut actuellement à environ 2.568 euros.

Condamner PERSONNE2.) à rembourser au requérant la somme de 13.366 € correspondant à :

des locaux communus ainsi que 8 places de parking à la même adresse, moyennant paiement d’un loyer mensuel indexé de 3.732 euros HTVA, soit 4.366 euros TTC et d’une avance mensuelle sur charges de 200 euros HTVA.des locaux communus ainsi que 8 places de parking à la même adresse, moyennant paiement d’un loyer mensuel indexé de 3.732 euros HTVA, soit 4.366

Il aurait passé une première commande pour un prix total de 3.366,75 euros.

locaux communus ainsi que 8 places de parking à la même adresse, moyennant paiement d’un loyer mensuel indexé de 3.732 euros HTVA, soit 4.366 euros TTC et d’une avance mensuelle sur charges de 200 euros HTVA.locaux communus ainsi que 8 places de parking à la même adresse, moyennant paiement d’un loyer mensuel indexé de 3.732 euros HTVA, soit 4.366 euros TTC

Dans la mesure où elle n’aurait plus vu les adoptés PERSONNE3.) et PERSONNE4.) depuis le mois DATE6.) et n’aurait plus aucune nouvelle d’eux, PERSONNE1.) souhaite voir révoquer les deux adoptions simples et base sa demande sur l’article 366 du Code civil.Le Ministère Public s’oppose à cette demande en faisant valoir que la partie demanderesse se contenterait

Les faits et rétroactes de l’affaire se trouvent consignés à suffisance de droit dans un jugement du tribunal correctionnel de Diekirch du 28 juin 2024 sous le numéro 366/2024 et dont les considérants et le dispositif sont conçus comme suit :Revu le jugement numéro 366/2024 du 28 juin 2024 rendu par le tribunal d'arrondissement de et à Diekirch, siégeant en

4.366,73 € et 4.830,- €) et le virement de 37.000,-