Décisions intégrales des juridictions judiciaires

Par ce jugement, le sursis probatoire accordé par le jugement numéro LCRI 60/2017 du 16 novembre 2017 à PERSONNE2.) a été révoqué faute par ce dernier d’avoir exécuté les obligations lui ayant été imposéesIl convient de relever que par le jugement précité du 16 novembre 2017, PERSONNE2.) a été condamné du chef d’infractions aux articles 372 alinéa 3, 375 et

jusqu’au 23 mai 2017, date de la perquisition domiciliaire, à ADRESSE6.), consulté et détenu sciemment, du moins temporairement, des photographies et images à caractère pornographiqueenquêteurs en date du 6 avril 2017 qu’PERSONNE9.) l’aurait pénétrée digitalement dans son vagin, déclaration qu’elle aurait encore confirmée par devant l’expert Claudia GREVE

jusqu’au 12 octobre 2017 dans l’enceinte de la crèche « SOCIETE1.) » sise à ADRESSE6.), contrevenu aux dispositions de l’article 409 du Code pénal par le fait d’avoir porté des coups et fait des blessures à ses salariées PERSONNE10.), PERSONNE11.) et PERSONNE5.), tenues toutes les trois à l’égard de PERSONNE12.) par un lien de subordination, et pour avoir

de basse altitude seraient basées sur de la littérature ancienne, et seraient non seulement contredites par l’expertise SCHAUL et SCHMIT, mais également par les recommandations de la Haute Autorité de Santé de juillet 2017 sur le syndrome du bébé secoué ou traumatisme crânien non accidentel par secouement