Décisions intégrales des juridictions judiciaires

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  1. accordé, par modification des jugements des 13 juillet 2023 et 16 novembre 2023, un droit de visite et d’hébergement provisoire à PERSONNE1.) à l’égard de PERSONNE3.), en période scolaire, un week-end sur deux du vendredi à la sortie de l’école ou de la maison relais au dimanche soir à 18.00 heures, avec la précision que le père est tenu d’effectuer les

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  2. les quatre premières semaines, chaque semaine, le samedi ou le dimanche de 10.00 heures à 18.00 heures,les six semaines d’après, un week-end sur deux, le dimanche de 10.00 heures à 18.00 heures et le week-end suivant du samedi à partir de 10.00 heures au dimanche à 18.00 heures,par la suite, un droit de visite et d’hébergement, un week-end sur deux, le

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  3. PERSONNE2.) exercera ses droits en période scolaire, chaque deuxième semaine, du vendredi à la sortie de l’école au dimanche à 18.00 heures, à charge pour lui de ramener l'enfant au domicile de sa mère, ainsi que chaque semaine, les mercredis à la sortie de l’école ou de la maison relais jusqu'à 19.00 heures du soir, à charge pour lui de ramener l'enfant

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  4. chaque samedi de 9.30 heures à 18.00 heures ainsi qu’un jour en semaine, à convenir entre parties si l’emploi du temps professionnel du père le permet, de 8.30 heures à 18.00 heures, durant la période allant du prononcé dudit jugement jusqu’au 15 septembre 2020,chaque deuxième weekend du samedi à 9.30 heures au dimanche 18.00 heures ainsi qu’un jour en

    • Juridiction : CSJ/02. Chambre civil
  5. chaque week-end, en alternance soit le samedi soit le dimanche de 10.00 heures à 18.00 heures, et ce pour la première fois samedi le 2 mars 2024, puis dimanche le 10 mars 2024, et ainsi de suite,dire que PERSONNE1.) exerce un droit de visite à l’égard de l’enfant commun un week-end sur deux, du samedi de 10.00 heures à 18.00 heures et du dimanche de 10.00

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  6. accordé à PERSONNE2.) un droit de visite provisoire à l’égard de PERSONNE5.) à exercer chaque dimanche après-midi de 14.00 à 18.00 heures, voire sur une autre plage horaire à déterminer entre parties,

    • Juridiction : CSJ/02. Chambre civil
  7. communs à exercer chaque mardi de 15.00 heures à 19.00 heures ainsi que chaque deuxième week-end du samedi à 10.00 heures au dimanche à 18.00 heures et condamné PERSONNE1.) au paiement du montant de 250 EUR par enfant et par mois à titre de pension alimentaire pour leur entretien et éducation à partir du 6 mai 2021.

    • Juridiction : CSJ/02. Chambre civil
  8. dit que PERSONNE2.) exercera, en période scolaire, un droit de visite et d’hébergement envers l’enfant commun PERSONNE3.), sauf meilleur accord des parties, un week-end sur deux du vendredi à 18.00 heures à la sortie de la crèche, école ou maison relais au dimanche soir à 18.00 heures à charge pour le père de ramener PERSONNE3.) auprès de PERSONNE1.),

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  9. accordé à PERSONNE1.) un droit de visite et d’hébergement à l’encontre de PERSONNE3.), à exercer en période scolaire, à la convenance des parties et à défaut d’accord, chaque deuxième weekend du vendredi de la sortie de l’école au dimanche à 18.00 heures, et pendant la moitié des vacances scolaires, principalement à la convenance des parties, et, à défautd’

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  10. précisé que si le vendredi est un jour férié le passage de bras se fera, sauf accord autre des parties, à 18.00 heuresprécisé que les vacances de deux semaines débutent le dernier jour d’école à la sortie de l’école et se terminent le samedi à 18.00 heures de la semaine suivante et la deuxième partie des vacances débute le samedi à 18.00 heures et se termine

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  11. accordé à PERSONNE2.) un droit de visite et d’hébergement à l’égard des deux enfants communs à exercer, sauf meilleur accord des parties, pendant la période scolaire, du vendredi à la sortie des classes/crèche/maison-relais au dimanche à 18.00 heures et pendant les vacances scolaires, durant les vacances estivales : durant les congés collectifs auxquels il

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  12. droit de visite et d’hébergement jusqu’au dimanche soir 18.00 heures et, o pendant la moitié des vacances scolaires et à la convenance des parties,d’accorder à PERSONNE2.) un droit de visite et d’hébergement à l’égard des enfants communs un week-end sur deux du samedi matin 9.00 heures au dimanche à 18.00 heures, etlorsque PERSONNE2.) est libre deux week-

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  13. un weekend sur deux du vendredi à 18.00 heures au dimanche à 19.00 heures,du 31 juillet à 18.00 heures au 15 août 2024 à 18.00 heures,du 31 août à 18.00 heures au 13 septembre 2024 à 18.00 heures,PERSONNE2.) conteste que les modalités du droit de visite et d’hébergement que PERSONNE1.) exerce à l’égard de l’enfant commun, à savoir un week-end sur deux du

    • Juridiction : CSJ/02. Chambre civil
  14. chaque deuxième semaine pendant deux nuitées consécutives, avec la précision que le droit de visite et d’hébergement débutera la veille de la journée de repos du père à 18.00 heures ou à la sortie de la crèche/des classes (lorsque le père travaille le matin), et la semaine où le père n’accueille pas les enfants pendant les nuits, pendant deux aprèsmidis les

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  15. Suivant ordonnance du même jour, PERSONNE2.) s’est, entre autres, vu accorder un droit de visite et d’hébergement à l’égard des trois enfants communs à exercer en période scolaire un week-end sur deux du vendredi à 18.00 heures au dimanche à 18.00 heures ainsi que pendant la moitié des vacances scolaires.

    • Juridiction : CSJ/02. Chambre civil
  16. de lui accorder un droit de visite et d’hébergement dans les termes suivants : en période scolaire : o chaque semaine paire : du vendredi à la sortie de l’école au lundi matin rentrée de classe, o au cours d’une semaine impaire : deux soirs de 18.00 à 21.00 heures, situés entre le lundi et le vendredi, sur une plage horaire de trois heures, en dehors de la

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  17. d’PERSONNE4.), en alternance au domicile de chaque parent pendant une période d’essai de trois mois, en période scolaire, une semaine sur l’autre, du dimanche soir à 18.00 heures au dimanche suivant à 18.00 heures et, pendant les périodes de vacances scolaires, mis en place une répartition des vacances par moitié entre les parents suivant un système d’

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  18. à l’égard de la fille commune, subsidiairement, à voir rétablir son droit de visite et d'hébergement à l’égard de l’enfant commune une fin de semaine sur deux, le vendredi, à compter de 17.00 heures au domicile de la mère, jusqu'au dimanche qui suit, à 18.00 heures au domicile du père et pendant la moitié des vacances scolaires, dire que l'exercice de l'Le

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