Décisions intégrales des juridictions judiciaires

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  1. Y.) a dès son audition par la police, ainsi qu’à l’audience publique, avoué avoir le 11 novembre 2010, vers 16.00 heures à Luxembourg-Gare,X.) a avoué lors de son audition par la police, ainsi qu’à l’audience publique, avoir le 11 novembre 2010, vers 16.00 heures à Luxembourg-Gare,3. le 11 novembre 2010, vers 16.00 heures, à Luxembourg-Gare,2. le 11 novembre

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/18. Chambre correctionnelle
  2. A.) déclare qu’elle est rentrée le 5 décembre 2010, vers 16.00 heures, de son travail et qu’elle a trouvé son mari en compagnie d’amis à la maison.

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  3. 1) le 29 août 2006, vers 16.00 heures, à la station service B.) à (

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  4. Le Ministère Public reproche à X.) d’avoir le 14 avril 2008 vers 16.00 heures à Luxembourg, (...), importé et détenu une arme sans autorisation ministérielle préalable et d’avoir menacé avec cette arme D.E., né le (...) et A.J.C.A.L., né le (...).le 14 avril 2008, vers 16.00 heures, à Luxembourg,

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  5. Le Parquet reproche au prévenu X.) d’avoir, en date du 8 mai 2007 vers 16.00 heures, à Luxembourg, rue Notre Dame, principalement commis un délit de fuite, subsidiairement étant impliqué dans un accident, de ne pas s’être arrêté pour en constater les conséquences et plus subsidiairement, étant impliqué dans un accident qui n’a provoqué que des dommagesIl

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