Décisions intégrales des juridictions judiciaires

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  1. Il estime qu’un entraînement à ADRESSE6.) poserait des difficultés logistiques, notamment un long temps d’attente entre 12.00 heures et 16.00 heures, début de l’entraînement, ce qui ne serait pas adapté pour l’enfant.

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  2. Par le jugement déféré, le juge de première instance a condamné PERSONNE1.) à une peine d’emprisonnement ferme de six mois, à une amende de 500 euros ainsi qu’à une interdiction de conduire ferme de quinze mois pour, étant conducteur d’un véhicule automoteur sur la voie publique, le 29 novembre 2022, vers 16.00 heures à ADRESSE3.), à hauteur du bâtiment

    • Juridiction : CSJ/06. Chambre
  3. Par jugement n° 2022TALJAF/004120 du 22 décembre 2022, le juge aux affaires familiales a dit que PERSONNE1.) exercera un droit de visite envers l'enfant PERSONNE3.), sauf meilleur accord des parties, chaque deuxième weekend le samedi et le dimanche chaque fois de 09.00 heures à 16.00 heures, autorisé PERSONNE2.) à voyager dans l’espace ADRESSE7.) et au

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  4. Par lettre du greffier du 4 décembre 2025, les parties ont été convoquées à l’audience publique du mercredi, 4 février 2026 à 16.00 heures, en la salle des audiences de la Justice de paix de Diekirch, « bei der aler Kiirch », pour y voir statuer sur le mérite de leurs prétentions réciproques.

    • Thème : Civil
    • Juridiction : Justice de Paix Diekirch
  5. déroule au domicile de PERSONNE2.), fixe une continuation des débats à l’audience du lundi 13 avril 2026 à 16.00 heures, à l’adresse L-1260 Luxembourg, 35, rue de Bonnevoie, salle 4 Philharmonie, ordonne l’exécution provisoire du présent jugement, réserve le surplus et les frais et dépens. 6

    • Thème : JAF
    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil
  6. 1. le 29 juillet 2021, entre 15:00 et 16:00 heures, dans l’arrondissement judiciaire de Luxembourg et notamment au café ENSEIGNE1.) sis à L-ADRESSE2.) sans préjudice quant à des indications de temps et de lieux plus exactes,Le Ministère Public reproche au prévenu d’avoir, comme auteur, le 29 juillet 2021, entre 15.00 heures et 16.00 heures, dans l’

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/23. Chambre correctionnelle
  7. le 23.09.2025, vers 16.00 heures, à ADRESSE4.), dans un chemin, situé entre la ADRESSE5.) et la ADRESSE6.), appelé « ADRESSE7.) », sans préjudice quant aux indications de temps et de lieux plus exactes,le 23 septembre 2025, vers 16.00 heures, à ADRESSE4.), dans un chemin, situé entre la ADRESSE5.) et la ADRESSE6.), appelé « ADRESSE7.)

    • Thème : Police
    • Juridiction : Justice de Paix Diekirch
  8. entre le 12 décembre 2019 16.00 heures et le 21 décembre 2019 11.30 heures à LADRESSE7.), sans préjudice des circonstances de temps et de lieu exactes,entre le 12 décembre 2019 16.00 heures et le 21 décembre 2019 11.30 heures à LADRESSE7.),

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/16. Chambre correctionnelle
  9. Lors de son interrogatoire de police en date du 20 juillet 2023, le prévenu PERSONNE1.) a confirmé que le jour des faits, soit le 8 juillet 2023, il se trouvait de 16.00 heures à 18.00 heures à ADRESSE5.).

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/16. Chambre correctionnelle
  10. Je vais te couper et te mettre dans un fût", "Attends 16.00 heures, je vais te tirer dessus",Il a reconnu lui avoir déclaré : « Je vais te couper et te mettre dans un fut » et « Attends 16.00 heures, je vais te montrer ce que j’ai dans la voiture.Il aurait observé, vers 14.30 heures, une discussion animée entre eux, conclue par un accord de se retrouver à 16

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/12. Chambre correctionnelle
  11. Le Ministère Public reproche sub I) à PERSONNE1.) sous la notice 13826/22/CD d’avoir, entre le 10 décembre 2021, vers 16.00 heures et le 13 décembre 2021 vers 6.00 heures, dans l’arrondissement judiciaire de Luxembourg, et notamment sis à L-ADRESSE2.), soustrait frauduleusement au préjudice de la société SOCIETE1.) s.àr.l. notamment les choses suivantes :

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/09. Chambre correctionnelle
  12. Par lettre du greffier du 10 novembre 2023, les parties ont été convoquées à l’audience publique du jeudi, 1er février 2024 à 16.00 heures de l’après-midi en la salle des audiences de la Justice de Paix de Diekirch, bei der aler Kiirch (entrée près de la Vieille Eglise), pour y entendre statuer sur le mérite des prétentions réciproques des parties.

    • Thème : Civil
    • Juridiction : Justice de Paix Diekirch
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