Décisions intégrales des juridictions judiciaires

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  1. Elle se voit administrer, vers 18.00 heures, de la vitamine B1 (250 mg) pour traiter l’encéphalopathie de Wernicke,.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/18. Chambre correctionnelle
  2. Les premières constatations faites par les policiers ont permis d’établir que V.) était seul avec son chien «Rocco» au moment de l’incendie et que T4.), l’amie de V.), avait quitté l’appartement vers 18.00 heures pour sortir avec des amies.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/09. Chambre criminelle
  3. serait venu au cabaret vers 18.00 heures.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/16. Chambre correctionnelle
  4. Le Ministère Public reproche à X.) d’avoir, en date du 8 mai 2010, vers 18.00 heures, à Luxembourg, rue de la Déportation, en infraction aux dispositions de l’article 468 du Code pénal, commis un vol d’un téléphone portable au préjudice d’T2.) , avec la circonstance aggravante que le vol a été commis à l’aide de violences.le 8 mai 2010, vers 18.00 heures, à

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/16. Chambre correctionnelle
  5. Vers 18.00 heures, après avoir commis le braquage, Z.) et Y.) arrivaient en courant vers la voiture de X.) garée dans la rue (

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/09. Chambre criminelle
  6. le 19 novembre 2010, vers 18.00 heures, à HESPERANGE, piste cyclable longeant l’Alzette,

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/18. Chambre correctionnelle
  7. peu après 18.00 heures, deux personnes d’origine chinoise se trouvaient derrière le comptoir, l’une habillée comme serveuse, l’autre en tenue civile.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/07. Chambre correctionnelle
  8. Le 12 octobre 2010 vers 18.00 heures les enquêteurs sont informés que A.) et B.) se sont présentées au poste de police Lima Gare pour porter plainte contre leurs proxénètes.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/16. Chambre correctionnelle
  9. V. entre le 13 février 2009 entre 18.00 heures et 23.45 heures à (entre le 13 février 2009 vers 18.00 heures à (

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/07. Chambre correctionnelle
  10. Elle a fait valoir que depuis deux semaines chaque fois qu’elle prenait le train de Differdange vers Dudelange à 18.00 heures le prévenu venait près d’elle et la fixait.Il a promis de ne plus prendre le train de 18.00 heures pour éviter tout problème à l’avenir.Il y a en l’espèce des actes répétés vu que le prévenu X.) prenait du lundi à vendredi à 18.00

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/13. Chambre correctionnelle
  11. En date du 20 mai 2009, le tribunal des tutelles décida que T1.) pouvait, à partir du 27 mai 2009, exercer son droit de visite chaque mercredi de 14.30 heures à 18.00 heures, mais que ce droit de visite serait suspendu pendant les séjours de l’enfant à l’étranger.En date du 18 novembre 2009, le tribunal des tutelles décida que sauf arrangement contraire des

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/07. Chambre correctionnelle
  12. En date du 20 mai 2009, le tribunal des tutelles décida que T1.) pouvait, à partir du 27 mai 2009, exercer son droit de visite chaque mercredi de 14.30 heures à 18.00 heures, mais que ce droit de visite serait suspendu pendant les séjours de l’enfant à l’étranger.En date du 18 novembre 2009, le tribunal des tutelles décida que sauf arrangement contraire des

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/07. Chambre correctionnelle
  13. Le Ministère Public reproche à D, à B, à A, à C et à E, le 2 octobre 2006 vers 18.00 heures à Steinsel, 1, rue des Vergers, maison relais de l’école primaire « Sepp Hansen », comme auteurs, coauteurs respectivement comme complices, d’avoir involontairement causé la mort de Luca, né le ... à Luxembourg.Le 2 octobre 2006 peu avant 18.00 heures, dans la Maison

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/16. Chambre correctionnelle
  14. d’avoir le 2 août 2007 vers 18.00 heures, à la station-service (7) le 2 août 2007 vers 18.00 heures à Luxembourg, route (

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/13. Chambre correctionnelle
  15. d’avoir le 2 août 2007 vers 18.00 heures, à la station-service (7) le 2 août 2007 vers 18.00 heures à Luxembourg, route (

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/13. Chambre correctionnelle
  16. Le Parquet reproche à X.) , le 27 avril 2009, vers 18.00 heures, à Luxembourg, avenue de la Faïencerie, sachant qu’il a causé un accident, d’avoir pris la fuite pour échapper aux constatations utiles, ainsi que d’avoir transgressé une prescription énoncée à l’arrêté grand-ducal du 23 novembre 1955 portant règlement de la circulation sur toutes les voiesle 27

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/16. Chambre correctionnelle
  17. règlement municipal de la circulation de la Ville de Luxembourg du 28 juin 1982, modifié par une délibération du conseil communal du 26 janvier 2004, interdisant uniquement le stationnement en bordure de la chaussée de 18.00 heures du soir à 6.00 heures du matin des « véhicules automoteurs destinés au transport de choses », partant des véhicules appartenant

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/18. Chambre correctionnelle
  18. Le 14 juillet 2006, vers 18.00 heures, les enquêteurs de la Police judiciaire ont été informés par un de leurs collègues de la Police technique d’une mise à feu d’un wagon de train appartenant à la société des Chemins de Fer luxembourgeois (ci-après CFL) ainsi que du fait que de nombreuses personnes ont été blessées au cours de cet incendie.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/09. Chambre criminelle
  19. En date du 26 octobre 2006, vers 18.00 heures, le prévenu entra avec son véhicule FORD MONDEO dans le garage.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/18. Chambre correctionnelle
  20. Le 14 juillet 2006, vers 18.00 heures, les enquêteurs de la Police judiciaire ont été informés par un de leurs collègues de la Police technique d’une mise à feu d’un wagon de train appartenant à la société des Chemins de Fer luxembourgeois (ci-après CFL) ainsi que du fait que de nombreuses personnes ont été blessées au cours de cet incendie.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/09. Chambre criminelle
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