Décisions intégrales des juridictions judiciaires

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  1. en semaine dite A : du vendredi soir à la sortie de la crèche, sinon à 18.00 heures, à dimanche soir 18.00 heures,en semaine dite B : du jeudi soir à la sortie de la crèche, sinon à 18.00 heures, à vendredi matin rentrée de la crèche,chaque mardi, de 15.00 heures à 18.00 heures.

    • Juridiction : CSJ/02. Chambre civil
  2. Le Ministère Public reproche à la prévenue PERSONNE1.) d’avoir, le 20 septembre 2022 entre 15.00 et 18.00 heures, à l’audience publique du Tribunal d’arrondissement de Luxembourg, Cité Judiciaire, Plateau du Saint-Esprit, salle TL 1.10, dans le cadre d’une affaire de circulationle 20 septembre 2022 entre 15.00 et 18.00 heures à l’audience publique du

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/09. Chambre correctionnelle
  3. Il se serait promené avec son chien et serait passé devant la taverne « ENSEIGNE1.) » vers 18.00 heures.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/13. Chambre correctionnelle
  4. Le Ministère Public reproche à PERSONNE1.) d’avoir le 16 février 2022 entre 18.00 heures et 22.15 heures à ADRESSE1.), quartier de ADRESSE3.), à l’intérieur du véhicule BMW immatriculé NUMERO1.) (L), frauduleusement soustrait au préjudice de la société SOCIETE1.) SARL la somme de 730 euros ainsi que 7 chèques-repas d’une valeur de 70 euros, partant desle 16

    • Thème : Police
    • Juridiction : Justice de Paix Luxembourg
  5. les déclarations faites auprès de la police, le véhicule aurait été utilisé la dernière fois le 13 février 2019 vers 12.00 heures, d’après la déclaration de vol, la dernière utilisation aurait eu lieu le 13 février 2019 vers plus ou moins 18.00 - 19.00 heures et lors de l’exploitations des données des clés, il se serait avéré que la dernière mise à jour de

    • Juridiction : CSJ/02. Chambre civil
  6. parties, à PERSONNE1.) un droit de visite chaque deuxième week-end le samedi et le dimanche de 10.00 heures à 18.00 heures, ainsi que pendant la moitié des vacances scolaires suivant les modalités à convenir entre parties, - réservé le surplus,

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  7. Le père a exercé un droit de visite et d’hébergement à l’égard du fils commun chaque deuxième week-end du vendredi 18.00 heures à dimanche 18.00 heures, ainsi que le mardi soir de 18.00 heures au mercredi matin 8.30 heures.

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  8. Le 28.11.2021 vers 18.00 heures dans l’arrondissement judiciaire de Luxembourg et notamment à ADRESSE3.), au niveau de ADRESSE4.) près de la ADRESSE5.), sans préjudice quant aux indications de temps et de lieux plus exactes,Après le match de football, vers 18.00 heures - 18.15 heures, il voulait joindre les vestiaires ;le 28 novembre 2021 vers 18.00 heures,

    • Thème : Police
    • Juridiction : Justice de Paix Luxembourg
  9. 2023 vers 18.00 heures, au sein du magasin SOCIETE13.), soustrait frauduleusement au préjudice du magasin SOCIETE1.), trois bouteilles de champagne pour une valeur totale de 143,85 euros, partant des choses qui ne lui appartiennent pas.6) le 22 septembre 2023 vers 18.00 heures, au sein du magasin SOCIETE13.),

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/09. Chambre correctionnelle
  10. entre le 9 juin 2023, 18.00 heures et le 13 juin 2023, 02.45 heures, dans l'arrondissement judiciaire de Luxembourg et notamment à ADRESSE4.), sans préjudice des circonstances de temps et de lieu exactes,entre le 9 juin 2023, 18.00 heures et le 13 juin 2023, 02.45 heures, dans l'arrondissement judiciaire de Luxembourg, à ADRESSE4.),

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/07. Chambre correctionnelle
  11. accordé à PERSONNE1.) un droit de visite et d’hébergement à l’égard des enfants communes mineures à exercer selon les modalités suivantes, sauf meilleur accord des parties, en période scolaire, chaque deuxième fin de semaine, du vendredi à 18.00 heures au dimanche à 18.00 heures, à charge pour PERSONNE1.) de récupérer les enfants auprès des parents d’

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  12. Il expose en particulier travailler en qualité de chef de cuisine au restaurant ADRESSE3.) à ADRESSE4.) avec un service en coupure de 10.00 à 14.00 heures et de 18.00 à 22.00

    • Juridiction : CSJ/Chambre de l'application des peines
  13. Entre le 30 septembre 2022 vers 18.00 heures et le 1er octobre 2022 vers 09.00 heures, dans l’arrondissement judiciaire de Diekirch, et notamment à ADRESSE5.), dans les locaux du magasin SOCIETE2.), sans préjudice quant aux indications de temps et de lieux plus précises,Entre le 30 septembre 2022 vers 18.00 heures et le 1er octobre 2022 vers 08.30 heures,

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Diekirch pénal/Chambre pénal
  14. Le Ministère Public reproche sub 2) à PERSONNE1.) d’avoir commis, le 11 décembre 2023 entre 17.00 heures et 18.00 heures à L-ADRESSE6.), une deuxième rébellion, mais cette fois sans armes, en résistant avec violences envers les membres de la Police Grand-PERSONNE6.) et PERSONNE7.), tous deux affectés au Commissariat Gare/Hollerich (C2R), partant des agents

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/09. Chambre correctionnelle
  15. droit de visite, de 9.00 heures à 18.00 heures.Par jugement du 6 juin 2023, le juge aux affaires familiales a fixé la résidence habituelle de PERSONNE3.) auprès de PERSONNE2.) et accordé à PERSONNE1.) un droit de visite et d’hébergement à exercer chaque lundi de 9.00 heures à 18.00 heures ainsi que pendant une semaine à l’occasion des fêtes de fin d’année

    • Juridiction : CSJ/02. Chambre civil
  16. attribué à PERSONNE2.) un droit de visite et d’hébergement à exercer à l’égard de l’enfant commun chaque deuxième week-end à partir du vendredi soir à 18.00 heures, jusqu’au dimanche soir à 18.00 heures, ainsi que pendant la moitié des vacances scolaires,enfant commun chaque deuxième week-end à partir du vendredi soir à 18.00 heures jusqu’au dimanche soir à

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  17. décembre 2020, il était proposé à PERSONNE1.) de faire deux missions le 29 décembre 2020, de 9.00 à 14.00 heures à ADRESSE4.) puis de 18.00 à 22.00, donc espacées de 4 heures, ce que le requérant a légitimement pu refuser.

    • Thème : Travail
    • Juridiction : Justice de Paix Luxembourg
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