Décisions intégrales des juridictions judiciaires

Vu l’ordonnance de clôture du 6 novembre 2023.

Vu l’ordonnance de clôture du 22 décembre 2023.

Vu l’ordonnance de clôture du 15 décembre 2023.

LE TRIBUNAL Vu l’ordonnance de clôture du 16 juin 2023.

Vu l’ordonnance de clôture du 6 novembre 2023.

Vu l’ordonnance de clôture du 5 janvier 2024.

Vu l’ordonnance de clôture du 30 juin 2023.

Vu l’ordonnance de clôture du 14 juillet 2023.

Vu l’ordonnance de clôture du 18 octobre 2023.Suivant ordonnance du juge des référés du 7 mars 2013, l’expert BERALDIN aurait été nommé avec la mission de constater les désordres ci-avant décrits, de déterminer les causes et origines de ces désordres, de décrire les moyens à mettre en œuvre pour y remédier et de chiffrer le coût de remise en état.Il est

Par ordonnance du 15 juillet 2020, les affaires inscrites sous les numéros TAL-202000811 et TAL-2020-05060 du rôle ont été jointes dans l’intérêt d’une bonne administration de la justice.Par ordonnance du 23 novembre 2023, l’instruction de l’affaire a été clôturée.

Par ordonnance du 30 novembre 2023, l’instruction de l’affaire a été clôturée.

Par ordonnance du 9 novembre 2023, l’instruction de l’affaire a été clôturée.ORDONNANCE PILOTAGE COORDINATION ».

Par ordonnance du 30 novembre 2023, l’instruction de l’affaire a été clôturée.Ainsi, afin de permettre aux parties de prendre position par rapport à ce moyen de droit soulevé par le tribunal, il échet de révoquer l’ordonnance de clôture du 30 novembre 2023 en application de l’article 225 du Nouveau Code de procédure civile et de réserver les demandes

Ordonnance n° 2024TALJAF/000068- séance d’information devant un médiateur agrééORDONNANCEtransmet une copie de la présente ordonnance à l’SOCIETE1.), pour information,

Vu l’ordonnance de clôture du 3 janvier 2024.

Vu l’ordonnance de clôture du 12 juin 2023.

Par ordonnance n°2021TALJAF/003590 du 23 novembre 2021, le juge aux affaires familiales a renvoyé les parties devant le juge aux affaires familiales et accordé aux parties un délai pour conclure.Par ordonnance n°2022TALJAF/003836 du 5 décembre 2022, le juge aux affaires familiales a renvoyé les parties devant une composition collégiale.

Vu l’ordonnance suivant les articles 222-1 et 222-2 du Nouveau Code de procédure civile du 23 mai 2023.Vu l’ordonnance de clôture du 28 septembre 2023.

Vu l’ordonnance de clôture du 29 novembre 2023.Les mandataires des parties ont été informés par la prédite ordonnance de clôture de l’audience des plaidoiries fixée au 6 décembre 2023.Par ordonnance de référé du 20 juillet 2018, l’expert Gilles KINTZELE a été chargé d’une mission d’expertise.

Vu l’ordonnance de clôture du 3 janvier 2024.