Décisions intégrales des juridictions judiciaires

598 résultat(s) trouvé(s)
  1. rendu par la première chambre de la Cour dappel, siégeant en matière civile, dans la causePERSONNE1.), né le DATE1.) à ADRESSE1.) au Portugal, demeurant à LADRESSE2.), appelant aux termes d’une requête dappel déposée au greffe de la Cour dappel le 18 octobre 2023, représenté par Maître Rafaela SIMÕES, avocat à la Cour, demeurant à Luxembourg,PERSONNE2.),

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  2. appelant aux termes d’un exploit de l’huissier de justice Josiane GLODEN d’Esch-sur-Alzette du 28/03/2011, partie défaillante,intimé aux fins du prédit exploit GLODEN, comparant par Maître Léon GLODEN, avocat à la Cour, demeurant à Luxembourg.LA COUR D'APPEL :Par contrat de vente du 11 septembre 2009, S.) a acheté un véhicule auprès de la succursale de

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  3. Arrêt N°253/25 - I - CIVPERSONNE3.), épouse d’PERSONNE2.), demeurant à L-ADRESSE2.),sur la liste V du tableau de l’Ordre des Avocats du Barreau de Luxembourg, représentée aux fins de la présente procédure par Maître Claude WASSENICH, avocat à la Cour, demeurant à la même adresse,PERSONNE4.), demeurant à L-ADRESSE3.), appelant aux termes des susdits exploits

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  4. appelant aux termes d’un exploit de l’huissier de justice Frank SCHAAL de Luxembourg en date du 2 mars 2009, comparant par Maître Alex KRIEPS, avocat à la Cour, demeurant à Luxembourg,intimée aux fins du prédit exploit SCHAAL, comparant par Maître Catherine ZELTNER, avocat à la Cour, demeurant à Luxembourg.LA COUR D'APPEL :Revu l’arrêt de la Cour dappel du

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  5. appelante aux termes d’un exploit de l’huissier de justice Jean-Lou THILL de Luxembourg en date du 10 août 2006, comparant par Maître Laurence LELEU, avocat à la Cour, demeurant à Luxembourg,intimé aux fins du prédit exploit THILL, comparant par Maître Gaston VOGEL, avocat à la Cour, demeurant à Luxembourg,LA COUR D'APPEL :Saisi d’une demande en liquidation

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  6. du vingt-huit octobre deux mille neuf rendu dans l'affaire d’adoption de C, né le (les deux comparant en personne et assistés par Maître Anne HERTZOG, avocat à la Cour, en remplacement de Maître Luc MAJERUS, avocat à la Cour, les deux demeurant à Esch-sur-Alzette.LA COUR D'APPEL:Le tribunal d'arrondissement de Luxembourg a, par jugement du 9 juillet 2009,

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  7. Jeanne GUILLAUME, président de chambre, Thierry SCHILTZ, conseiller, Lucas LAURENT, conseiller, Laetitia D’ALESSANDRO, greffier.PERSONNE1.), demeurant à CH-ADRESSE1.), avec l’approbation, seulement pour autant que de besoin, de PERSONNE2.), en sa qualité de Beiständin de PERSONNE1.), fonction à laquelle elle a été nommée par décision n°3880 du 7 juillet 2015

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  8. appelant aux termes d’un exploit de l’huissier de justice Guy ENGEL de Luxembourg du 14 janvier 2020, comparant par Maître Luc MAJERUS, avocat à la Cour, demeurant à EschSur-Alzette,LA COUR D'APPEL :Par jugement civil contradictoire du 12 novembre 2019, le tribunal d’arrondissement de Luxembourg, statuant en continuation d’un jugement du 22 février 2018

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  9. Arrêt civil Audience publique du vingt et un octobre deux mille vingtrendu par la première chambre de la Cour dappel, siégeant en matière civile, dans la causeappelant aux termes d’une requête dappel déposée au greffe de la Cour dappel le 16 juillet 2020,représenté par Maître Kamilla LADKA, avocat à la Cour, demeurant à Luxembourg,intimée aux fins de la

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  10. rendu par la première chambre de la Cour dappel, siégeant en matière civile, dans la causeappelant aux termes d’une requête déposée au greffe de la Cour dappel le 25 novembre 2021, représenté par Maître Romain HELLENBRAND, avocat, en remplacement de Maître Yvette NGONO YAH, avocat à la Cour, les deux demeurant à Luxembourg,intimée aux fins de la susdite

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  11. Numéro CAL-2019-00347 du rôle rendu par la première chambre de la Cour dappel, siégeant en matière civile, dans la causeappelant aux termes d’une requête dappel déposée au greffe de la Cour dappel le 5 avril 2019, représenté par Maître Alex PENNING, avocat à la Cour, demeurant à Luxembourg,intimée aux fins de la prédite requête dappel, représentée par

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  12. PERSONNE1.), demeurant à L-ADRESSE1.), élisant domicile en l’étude de Maître AVOCAT1.), L-ADRESSE2.), appelante aux termes d’un exploit de l’huissier de justice HUISSIER DE JUSTICE1.) de Luxembourg du 6 avril 2021, comparant par Maître AVOCAT1.), avocat à la Cour, demeurant à Luxembourg,fait remonter entre les parties les effets de leur divorce quant à leurs

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  13. appelant aux termes d’un exploit de l’huissier de justice Gilbert RUKAVINA de Diekirch du 22 décembre 2016,comparant par Maître Nathalie SCRIPNITSCHENKO, avocat à la Cour, demeurant à Luxembourg,comparant par Maître Anne ROTH, avocat à la Cour, demeurant à Luxembourg.LA COUR D'APPEL :Par un jugement civil contradictoire du 29 septembre 2016, le tribunal d

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  14. E n t r e : A), appelant aux termes d’un exploit de l’huissier de justice Alex MERTZIG de Diekirch du 11 mai 2011, comparant par Maître Lucien WEILER, avocat à la Cour, demeurant à Luxembourg,qualité d’administratrice légale de la personne et des biens de G), née le OO XXXX XXXX, demeurant ensemble à L-0000 XXXX, XXXXX, 2.C), ayant repris l’instance en son

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  15. E n t r e : A), appelant aux termes d’un exploit de l’huissier de justice Alex MERTZIG de Diekirch du 11 mai 2011, comparant par Maître Lucien WEILER, avocat à la Cour, demeurant à Luxembourg,qualité d’administratrice légale de la personne et des biens de G), née le OO XXXX XXXX, demeurant ensemble à L-0000 XXXX, XXXXX, 2.C), ayant repris l’instance en son

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  16. du vingt-cinq octobre deux mille vingt-troisrendu en audience publique sur un recours entré le 9 octobre 2023 au greffe du tribunal d’arrondissement de et à Luxembourg parcontre le jugement numéro 2023TALCH17/00210 rendu en date du 5 octobre 2023 par le tribunal d’arrondissement de et à Luxembourg.LA COUR D'APPEL :Par jugement du 5 octobre 2023, le tribunal

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  17. Numéro CAL-2020-00868 du rôleA, demeurant à, appelante aux termes d’un exploit de l’huissier de justice suppléant Luana COGONI, en remplacement de l’huissier de justice Véronique REYTER de Luxembourg du 6 mars 2020, comparant par Maître Daniel NOEL avocat à la Cour, demeurant à Esch-surAlzette,C, demeurant à intimées aux fins du susdit exploit REYTER,

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  18. rendu par la première chambre de la Cour dappel, siégeant en matière civile, dans la causePERSONNE1.), née le DATE1.) à ADRESSE1.) en Pologne, demeurant à LADRESSE2.), appelante aux termes d’une requête dappel déposée au greffe de la Cour dappel le 26 octobre 2023, représentée par Maître Aurélia COHRS, avocat à la Cour, demeurant à Luxembourg,PERSONNE2.),

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  19. Numéro CAL-2022-00440 du rôle rendu par la première chambre de la Cour dappel, siégeant en matière civile, dans la causePERSONNE1.), né le DATE1.) à ADRESSE1.) en Finlande, demeurant à SUADRESSE2.), appelant aux termes d’une requête déposée au greffe de la Cour dappel le 29 avril 2022, représenté par Maître Radu DUTA, avocat à la Cour, demeurant à

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  20. Audience publique du dix octobre deux mille dix-huitreprésentée par son conseil d’administration actuellement en fonctions,appelante aux termes d’un exploit de l’huissier de justice suppléant Luc KONSBRUCK, en remplacement de l’huissier de justice Geoffrey GALLE de Luxembourg du 25 juin 2012,comparant par Maître Nicolas DECKER, avocat à la Cour, demeurant à

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  1. Page précédente
  2. ...
  3. Page  6
  4. Page  7
  5. Page  8
  6. Page  9
  7. Page  10
  8. ...
  9. Page suivante