Décisions intégrales des juridictions judiciaires

Vu l’ordonnance de jonction du 16 octobre 2009.Vu l’ordonnance de clôture du 23 novembre 2010.Suite à une ordonnance rendue en date du 17 septembre 2004 par le tribunal d’arrondissement de Luxembourg, statuant en matière de référé, SOC2.) a été condamnée à payer à SOC1.) la somme de 11.977,67 euros du chef deSuite à différents paiements intervenus depuis la

Vu l’ordonnance de clôture du 30 novembre 2010.

Vu l’ordonnance de clôture du 22 juin 2009.

Vu l’ordonnance de clôture du 1er juin 2010.

Vu l’ordonnance de clôture du 2 mars 2010.

Vu l’ordonnance de clôture du 4 décembre 2009.

Vu l’ordonnance de clôture du 30 octobre 2009.

Vu l’ordonnance de clôture du 23 octobre 2009.Par jugement du 26 juin 2009 le tribunal de ce siège a révoqué l’ordonnance de clôture de l’instruction du 5 juin 2009 pour permettre à SOC1.) de verser le certificat de notification du jugement entrepris du 26 mai 2008 et aux parties de conclure sur la recevabilité de l’appel.

Vu l’ordonnance de clôture du 25 septembre 2009.Par ordonnance rendue par le juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de Thionville en date du 20 juin 1996, B.) a été déchargé du paiement d’un secours alimentaire.

Vu l’ordonnance de clôture du 26 juin 2009.

Vu l’ordonnance de clôture du 30 janvier 2009.

Vu l'ordonnance de clôture du 30janvier 2009.

Vu l’ordonnance de clôture du 9 janvier 2009.95.- euros auquel A.) a été condamné par ordonnance de référé du 4 février 2005.Par ordonnance du 20 juin 2007, le juge de paix de Luxembourg fait droit à la demande pour le montant réclamé de 14.757,95.- euros.Pour statuer ainsi, le juge de paix retient que les paiements invoqués par A.) sont antérieurs à l’

Vu l’ordonnance de clôture du 12 décembre 2008.

Vu l’ordonnance de clôture du 28 novembre 2008.

Vu l’ordonnance de clôture du 28 novembre 2008.

Par ordonnance de renvoi du 14 mars 2006, le notaire Tom METZLER a rendu une ordonnance de renvoi des parties devant Monsieur le président du tribunal d’arrondissement de et à Luxembourg.En l’espèce, il ressort de l’ordonnance du juge aux ordres du 20 décembre 2007 que les notifications à fin de purge, conformément aux articles 2181 et suivants du code civil

Par ordonnance du 13 mars 2008, la chambre du conseil a prononcé un non-lieu, au motif que l’instruction menée en cause n’a pas dégagé des charges suffisantes permettant de croire que B.) aurait commis les infractions pour lesquelles il a été inculpé par le juge d’instruction.

Il ressort enfin de l’ordonnance médicale du docteur DR.1.) du 5 juillet 2007 qu’il demande que des prélèvements soient effectués au domicile des enfants, au motif que C.) présente un asthme respectivement une hyperréactivité bronchique, en relation avec des moisissures.

Vu l’ordonnance de clôture du 29 février 2008.