Décisions intégrales des juridictions judiciaires

expérimenté, j’estime notre vitesse entre 50 et 60 km/h au moment de l’impact, impact que j’ai reçu avec l’airbag tout blanc devant les yeux.PERSONNE1.) (« Meine Geschwindigkeit zu diesem Zeitpunkt betrug maximal 40 km/h. ») et celles de PERSONNE6.) (« j’estime notre vitesse entre 50 et 60 km/h au moment de l’impact.Il résulte d’une « Convention et quittance

Elles portent à chaque fois sur un montant de 71.377,60 euros [63.730 euros (prestations) + 7.647,60 euros (honoraires à 12%)]60.000 euros (honoraires)]3 x 71.377,60 euros =]voir condamner la société SOCIETE1.) à lui payer la somme principale de 455.173,60 euros hors taxe, avec les intérêts au taux légal à compter de la date d’échéance des factures du 2

un courrier dudit notaire à SOCIETE2.) du 22 août 2016 l’informant que le 8 mars 2016, le Professeur PERSONNE10.) avait signé en sa présence une lettre par laquelle il changeait les instructions contenues dans le contrat d’assurancevie pour prévoir dorénavant que son épouse PERSONNE9.) devait percevoir 60 % du montant assuré et ses neveux seulement 40 %,

Cour de cassation, 2 juillet 2015, Arrêt N° 60/15, JTL

2.452,60 euros + 17% TVA =]

Cour de cassation, 2 juillet 2015, Arrêt N° 60/15, JTL

Cour de cassation, 2 juillet 2015, Arrêt N° 60/15, JTL 2015, N° 42, page 166).

Cour de cassation, 2 juillet 2015, Arrêt N° 60/15, JTL

Cour de cassation, 2 juillet 2015, Arrêt N° 60/15, JTL

Par application des articles 14, 15, 16, 28, 29, 30, 60, 65, 66, 196, 197, 214, 496 et 506-1 du code pénal et des articles 1, 2, 3,179, 182, 183-1, 184, 185, 189, 190, 190-1, 194, 195, 196, 571, 572, 573, 575, 626, 628 et 628-1 du code de procédure pénale dont mention a été faite.

achevée à 60% (pièce n° 1 de Maître AVOCAT1.)).Il y a encore lieu de relever que les travaux de construction étaient réalisés à 60% lors de la signature du contrat litigieux.apparences étant donné que la construction était réalisée à 60% à la date de la conclusion du contrat litigieux, que la clause suspensive relative à l’obtention des autorisations de

Cour de cassation, 2 juillet 2015, Arrêt N° 60/15, JTL 2015, N° 42, page 166).

Cour de cassation, 2 juillet 2015, Arrêt N° 60/15, JTL

Cour de cassation, 2 juillet 2015, Arrêt N° 60/15, JTL

Selon lecture faite par la commune, en 2 jours, à savoir du 18.04.2016 au 21.04.2016, la consommation en eau était de 60 m3 – soit 30 m3 en 1 journée.Au 24 septembre 2018, le compteur d’eau affiche 60.619,8384 m3, il s’agit donc du compteur par lequel l’eau est passée.Cour de cassation, 2 juillet 2015, Arrêt N° 60/15, JTL

Cour de cassation, 2 juillet 2015, Arrêt N° 60/15, JTL 2015, N° 42, page 166).

Cour de cassation, 2 juillet 2015, Arrêt N° 60/15, JTL 2015, N° 42, page 166).

bis schlussendlich auf eine Pik Geschwindigkeit von 60 km/h.Zum Unfallzeitpunkt betrug somit die Geschwindigkeit etwa 60 km/h.qu’au moment de l’accident lors de la traversée du croisement, la vitesse du véhicule de Police s’élevait toujours à 60 km/h,Même s’il est établi qu’il a ralenti son véhicule à l’approche du croisement, il est, après avoir passé les

qu’en dessous des résolutions litigieuses no 2, 3, 4, 6 et 8, seules les demanderesses détenant 60,347 millièmes y sont relatées,

Cour de cassation, 2 juillet 2015, Arrêt N° 60/15, JTL