Décisions intégrales des juridictions judiciaires

11.784,27 10.151,00 -22.788,24

le 25 mai 2009, un montant de 17.784.355,51 euros est viré sur un compte du prévenu auprès de la Banque BQUE1.) Bankiers en Suisse.Il ressort encore de la documentation bancaire saisie que les comptes du prévenu auprès de la banque F. BQUE1.) (SCHWEIZ) AG ont été approvisionnés notamment par un virement de 17.784.355,51 euros provenant d’un compte du prévenu

des lieux de l’accident d’un montant de 2.784,23 EUR.

La demande principale de l’appelante tend à se voir indemniser à hauteur des sommes de 18.361.784,99 USD et de 1.018.106,90 € investies par ses clients dans le C.

récupérables sur simple présentation des quittances des ouvriers y employés, fixé l’indemnité d’occupation mensuelle redue par PERSONNE1.) à partir du 1er avril 2017 à la somme de 20.928,00 euros, dit la demande en obtention d’une indemnité d’indisponibilité pour les mois d’avril, mai et juin 2017 fondée jusqu’à concurrence de la somme de 62.784,00 euros,

CL1.) a déclaré avoir visité le « CAB1.)» le 1er mai 2011 et d’y avoir déboursé 784 euros dont 500 euros et pour deux heures passées avec une danseuse dans un séparé où la fille a presté des actes sexuels.

Numéro 177.784 du rôle

CL1.) a déclaré avoir visité le « CAB1.)» le 1er mai 2011 et d’y avoir déboursé 784 euros dont 500 euros et pour deux heures passées avec une danseuse dans un séparé où la fille a presté des actes sexuels.

T a déclaré avoir visité le « H» le 1er mai 2011 et d’y avoir déboursé 784 euros dont 500 euros et pour deux heures passées avec une danseuse dans un séparé où la fille a presté des actes sexuels.

de (4.784,88 + 444 =) 5.228,88 euros à titre de dommagesverbal l’absence de cuisine équipée, de sorte qu’elle demande à voir condamner les parties défenderesses à lui payer le montant de 4.784,88 euros auquel elle évalue les éléments de cuisine manquants ainsi que le montant de 444.- euros pour la cuisinière vitrocéramique.

dit l’appel principal irrecevable pour le surplus, dit l’appel incident irrecevable, par réformation : dit que B) doit restituer à la masse successorale le montant de 991,57 euros avec les intérêts légaux à partir du jour du prélèvement jusqu’à solde, décharge B) de l’obligation de restituer le montant de 4.784,34 euros à la masse successorale et de verser

Les paiements des montants de 100 euros le 30 juin 2014, de 1.400 euros le 22 juillet 2014, de 4.784,98 euros et de 800 euros en date du 17 octobre 2014 tels qu’attestés par la comptable de la SA S1 ne permettent pas non plus de retenir que ces paiements ont été faits en exécution d’un contrat de travail, d’autant plus que T2 atteste que A a été payé en tant

Le document du 5 juin 2012 n’est, selon les appelantes, pas à considérer comme facture puisqu’il ne contient que le montant contractuel originel de 1.784.000 EUR issu du contrat d’entreprise passé entre CC.) et DD.) et l’énumération de différents suppléments non autrement datés ou détaillés.

à payer à l’ETAT le montant de 1.784,70 euros versé au salarié pendant la période du 20 janvier au 20 avril 2015.En tout état de cause, il demande à la Cour de limiter le montant à rembourser à l’ETAT à 1.784,70 euros avancé par ce dernier pendant la période du 10 janvier au 20 mars 2015.C’est également à juste titre qu’elle a condamné l’employeur à

44,10 € 26,70 € 36,20 € 47,80 € 21,55 € 82,00 € 78,50 € 164,61 € 28,50 € 22,63 € 31,80 € 10,30 € 9 784,42 €

Au moment de la plainte, le montant de la facture s’élevait à 1.784.-euros.Au dépôt de plainte, les frais occasionnés s’élevaient déjà à 1.784.-euros, frais auxquels il fallait par la suite encore rajouter les frais occasionnés par le remorquage.

mais que le loyer a été facturé mensuellement de sorte que pendant la période de mai 2002 à mars 2014 inclus, elle aurait payé un montant mensuel indexé de (24.417,51+905,73+1.472,49 =) 26.795,73 euros x 784,53/620,10 =33.901,08 euros, soit un montant total de 229.693,98 euros HTVA au-delà de ce qui était réellement dû.

Bruylant, 2011 p.784).

Bruylant, 2011 p.784).

CL1.) a déclaré avoir visité le « CAB1.)» le 1er mai 2011 et d’y avoir déboursé 784 euros dont 500 euros et pour deux heures passées avec une danseuse dans un séparé où la fille a presté des actes sexuels.