Décisions intégrales des juridictions judiciaires

435 résultat(s) trouvé(s)
  1. qu’il exerce un droit de visite et d’hébergement à l’égard de l’enfant PERSONNE3.) chaque week-end du vendredi à 18.00 heures au dimanche à 18.00 heures et fixer sa contribution à l’éducation et à l’entretien de l’enfant PERSONNE3.) à 50 euros par mois, et sur les demandes de PERSONNE2.), formulées à l’audience, tendant, notamment, à voir fixer le domicile

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  2. l’égard de ses deux filles à exercer, en période scolaire, chaque deuxième week-end de vendredi 18.00 heures à dimanche 18.00 heures et chaque semaine les lundi et mercredi de 16.30 heures à 19.30 heures, à charge du père d’aller chercher et de ramener les enfants au domicile de la mère.

    • Juridiction : CSJ/Chambre de l'application des peines
  3. accordé, sauf arrangement contraire des parties, à PERSONNE1.) un droit de visite et d’hébergement à l’égard de PERSONNE3.), à exercer o chaque semaine pendant un jour dans la semaine à déterminer par les parties et à défaut d’accord le mercredi de 9.00 heures à 18.00 heures, o chaque deuxième weekend de vendredi 18.00 heures à dimanche 18.00 heures, et o

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  4. à la sortie du travail de PERSONNE1.), à charge pour cette dernière de récupérer les enfants PERSONNE3.) et PERSONNE4.) auprès de PERSONNE2.), au mercredi matin retour à la crèche/l’école, et le vendredi à la sortie du travail de PERSONNE1.) jusqu’au dimanche 18.00 heures,

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  5. pour l’entretien et l’éducation de l’enfant commune à 300 euros par mois, le juge aux affaires familiales a, par jugement du 27 février 2023, accordé à PERSONNE2.) un droit de visite et d’hébergement à l’égard de PERSONNE3.) à exercer un week-end sur deux du vendredi à 18.00 heures au dimanche à 18.00 heures ainsi que pendant la moitié des vacances scolaires

    • Juridiction : CSJ/02. Chambre civil
  6. L’appelant conclut, par réformation, à se voir accorder un droit de visite et d'hébergement à l’égard des filles communes PERSONNE3.) et PERSONNE4.), à exercer chaque deuxième week-end de vendredi à la sortie des classes jusqu'au dimanche à 18.00 heures, en période scolaire, et pendant la moitié des vacances scolaires, notamment, une semaine pendant les

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  7. PERSONNE2.) interjette appel incident du jugement déféré et demande à se voir accorder un droit de visite et d’hébergement du samedi après-midi à 16.00 heures au dimanche soir à 18.00 heures, chaque deuxième week-end et un jour pendant la semaine où il n’exerce pas son droit de visite et d’hébergement du week-end, par exemple le lundi, sinon tout autre jour

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  8. b) à partir du cinquième jour révolu d'une période d'incapacité de travail dépassant au continu cinq jours civils: pour les sorties non médicalement contre-indiquées d'après le certificat médical d'incapacité de travail uniquement le matin entre 10.00 et 12.00 heures et l'après-midi entre 14.00 et 18.00 heures ».l'après-midi de 14.00 à 18.00 heures.

    • Juridiction : CSJ/08. Chambre
  9. PERSONNE3.) suivant jugement du 26 octobre 2021 rendu par le Tribunal des Affaires Familiales d’Ontario (Canada), - dit que PERSONNE3.) peut communiquer avec son père PERSONNE1.), à sa propre convenance, deux fois par semaine, à savoir les lundis et les jeudis à 18.00 heures (heure normale d’Europe centrale CET), par face-time, vidéo-conférence ou

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  10. A leur arrivée, PERSONNE1.) a prétendu avoir été victime d’injures de la part de PERSONNE2.), qui serait rentré au domicile des parties vers 18.00 heures dans un état d’ébriété avancé et aurait tout de suite commencé à l’injurier et ce devant son fils mineur, âgé de onze ans et issu d’une relation avec un autre homme.

    • Juridiction : CSJ/02. Chambre civil
  11. le 26 juin 2018 vers 18.00 heures, à la ADRESSE11.), un vélo de type VTT de marque DECATHLON, de couleur noire-bleue, appartenant à PERSONNE15.), le 26 septembre 2018 vers 14.29 heures, à la ADRESSE11.), un vélo de type VTT de marque BTWIN de couleur grise foncée, appartenant à PERSONNE16.), le 26 septembre 2018 vers 19.58 heures, à la ADRESSE11.), un vélo

    • Juridiction : CSJ/10. Chambre correctionnelle
  12. chaque semaine du jeudi à la sortie des classes jusqu’au vendredi à la rentrée des classes, ainsi que chaque deuxième weekend du vendredi 18.00 heures au dimanche 18.00 heures, et pendant la moitié des vacances scolaires, le tout à charge de ramener PERSONNE1.) auprès de sa mère, en précisant que le droit de visite et d’hébergement de PERSONNE2.) pendant les

    • Juridiction : CSJ/02. Chambre civil
  13. chaque deuxième week-end du vendredi soir à 18.00 heures au dimanche soir à 18.00 heures, à charge pour PERSONNE1.) de récupérer l’enfant au lieu de garde de ce dernier le vendredi soir et de le ramener au domicile de la mère le dimanche soir à 18.00 heures, et chaque jeudi à la sortie de la crèche jusqu’au vendredi matin,chaque deuxième week-end du vendredi

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  14. l’égard d’PERSONNE3.) à exercer chaque deuxième semaine, soit le samedi, soit un autre jour pendant lequel il ne travaille pas, jour à déterminer d’un commun accord entre parties, de 10.00 heures à 18.00 heures, à charge pour le père d’aller chercher PERSONNE3.) au domicile de la mère et de l’y ramener, - ordonné l’exécution provisoire du jugement,à titre

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  15. PERSONNE3.) et PERSONNE4.), - accordé à PERSONNE2.) un droit de visite et d’hébergement à l’égard des enfants PERSONNE3.) et PERSONNE4.) à exercer, en période scolaire, un week-end sur deux du vendredi à 18.00 heures au dimanche à 18.00 heures, ainsi que le vendredi durant la semaine où PERSONNE2.) n’exerce pas son droit de visite et d’hébergement le week-

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  16. chaque deuxième week-end du vendredi à 18.00 heures au dimanche à 18.00 heures,Il demande à la Cour, par réformation, de dire que la résidence habituelle des enfants communes PERSONNE3.) et PERSONNE4.) est fixée en alternance auprès de chacun des parents avec passage de bras chaque dimanche à 18.00 heures, de dire qu’en conséquence, aucune pension

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  17. son domicile et celui de l’appelant, et lui-même aurait sollicité une augmentation de son droit de visite en période scolaire chaque deuxième week-end du vendredi soir 17.00 heures au dimanche à 18.00 heures.

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  18. Entre le 5 mai 2022 vers 18:00 heures et le 6 mai 2022 vers 06:50 heures, à L-ADRESSE10.),4) entre le 5 mai 2022 vers 18:00 heures et le 6 mai 2022 vers 06:50 heures, à ADRESSE20.),

    • Juridiction : CSJ/10. Chambre correctionnelle
  1. Page précédente
  2. ...
  3. Page  5
  4. Page  6
  5. Page  7
  6. Page  8
  7. Page  9
  8. ...
  9. Page suivante