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Thèmes
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20130306_39547a-accessible.pdf
A.) fait valoir qu’il est très attaché à son fils et que, malgré ses obligations professionnelles, il serait à même de le retrouver à la maison tous les jours dès 16.00 heures.à 16.00 heures.visite et d’hébergement hebdomadaire bimensuel débute le jeudi à la sortie de la crèche, au plus tôt à 16.00 heures ;
- Juridiction : CSJ/01. Chambre
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20130108-CA5-20a-accessible.pdf
Le Ministère Public reproche à X.) d’avoir commis, le 25 février 2011, vers 16.00 heures, à (le 25 février 2011, vers 16.00 heures, à (Le Parquet reproche à X.) d’avoir conduit, le 25 février 2011, vers 16.00 heures, à (Il ressort du dossier répressif que X.) a circulé le 25 février 2011, vers 16.00 heures, à (le 25 février 2011, vers 16.00 heures, à (
- Juridiction : CSJ/05. Chambre correctionnelle
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20120328_38203Tut MIN_a-accessible.pdf
exercera un droit de visite et d’hébergement à l’égard de l’enfant commun C un week-end sur deux du samedi à la sortie de l’école russe à 16.00 heures au lundi matin retour à l’école, chaque mardi de la sortie de l’école à midi jusqu’à 20.00 heures, dit qu’à titre exceptionnel B exercera un droit de visite à l’égard de l’enfant commun du mardi 3 janvier 2012
- Juridiction : CSJ/01. Chambre
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20120112_36455_ARRETa-accessible.pdf
B conteste avoir quitté son poste de travail à 15.00 heures, mais affirme être parti à 16.00 heures, heure habituelle de départ le mercredi.
- Juridiction : CSJ/03. Chambre
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111027_36792 ARRETa-accessible.pdf
Pendant toute l'entrevue, dont le sujet principal était l'oubli de Madame A de venir travailler samedi, le 26 septembre 2009 de 8.00 à 16.00 heures et du manque sérieux de concentration au travail, elle a prétendu n'avoir pas eu l'information de l'heure de cette entrevue.
- Juridiction : CSJ/03. Chambre
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111012_35556D_a-accessible.pdf
Ceci d’autant plus que la société BBB S.A. avait averti la société AAA S.A. le 4 octobre 2007 de son intention de résilier les contrats litigieux au cas où elle ne serait pas en possession du solde restant dû (soit le montant de 36.612,14 €) avant le 12 octobre 2007 à 16.00 heures.
- Juridiction : CSJ/04. Chambre
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20110609_36389_enquete-accessible.pdf
Monsieur X qu’il lui adresserait encore avant 16.00 heures un e-mail afin de pouvoir réaliser les premiers tests au cours de la journée du 25 mars 2009 ;
- Juridiction : CSJ/08. Chambre
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110302_35609(II)a-accessible.pdf
Il résulte de l'échange d'e-mails qui a eu lieu le 20 février 2008 entre 16.00 et 18.00 heures et qui a fait suite à un entretien téléphonique entre DDD et EEE, que la société AAA avait un besoin urgent d'un consultant pour résoudre les problèmes rencontrés par elle.
- Juridiction : CSJ/04. Chambre
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20110216_36816a-accessible.pdf
Ademande à la Cour de déclarer, par réformation du jugement entrepris, la demande de B en institution d’une autorité parentale conjointe non fondée, de réduire à de plus justes proportions le droit de visite et d’hébergement de B pour les fins de semaine et de le fixer à compter du vendredi, 16.00 heures, et non pas à partir du jeudi après-midi, de réduireA
- Juridiction : CSJ/01. Chambre
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110113_35839 ARRETa-accessible.pdf
jusqu’à 16.00 heures, ce qu’elle n’a pas fait sans en avertir son employeur.
- Juridiction : CSJ/03. Chambre
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20101216_35360-accessible.pdf
B a soutenu en première instance avoir été licencié oralement lors d’une entrevue le 28 mars 2008 à 16.00 heures et, subsidiairement, qu’il a été licencié suivant courrier recommandé du 28 mars 2008.
- Juridiction : CSJ/08. Chambre
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101216_35360-accessible.pdf
B a soutenu en première instance avoir été licencié oralement lors d’une entrevue le 28 mars 2008 à 16.00 heures et, subsidiairement, qu’il a été licencié suivant courrier recommandé du 28 mars 2008.
- Juridiction : CSJ/08. Chambre
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20101130-CA5-474a-accessible.pdf
Il a également déclaré que P.1.) passerait tous les matins vers 10:00 heurs et lui-même tous les jours vers 16 :00 heurs afin de nourrir les animaux.
- Juridiction : CSJ/05. Chambre correctionnelle
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101118_35364_assis_jud-accessible.pdf
L’attestation testimoniale de Laurent selon laquelle celui-ci affirme « avoir accompagné A le 16 juillet 2008 à 16.00 heures à la poste de Hayange où celleci a posté son arrêt maladie à son employeur ainsi qu’à la caisse de maladie du Luxembourg » manque de pertinence, le salarié devant prouver non pas que le certificat a été expédié endéans les trois jours
- Juridiction : CSJ/08. Chambre
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20101118_35364_assis_jud-accessible.pdf
L’attestation testimoniale de Laurent selon laquelle celui-ci affirme « avoir accompagné A le 16 juillet 2008 à 16.00 heures à la poste de Hayange où celleci a posté son arrêt maladie à son employeur ainsi qu’à la caisse de maladie du Luxembourg » manque de pertinence, le salarié devant prouver non pas que le certificat a été expédié endéans les trois jours
- Juridiction : CSJ/08. Chambre
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20100526_35815a-accessible.pdf
chaque deuxième weekend du mois, de samedi à 14.00 heures à dimanche 16.00 heures concernant leurs petits-enfants Debby, née le 13 décembre 2004, Eric, né le 4 novembre 2006 et Yana, née le 31 janvier 2009.
- Juridiction : CSJ/07. Chambre référé
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20100520_34593 ARRETa-accessible.pdf
Que finalement elle a lui laissé vers 16.00 heures sur son portable un message
- Juridiction : CSJ/03. Chambre
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20100325_34614_enquete-accessible.pdf
les affirmations d’B de n’avoir reçu ledit courrier que le 5 mars 2007 à 16.00 heures, l’employeur avait offert de prouver par témoins que le 28 février 2007 déjà, B avait été informée oralement par Anabel ROLO-MARQUES de ses nouveaux horaires ainsi que du fait qu’elle devait commencer le lundi, 5 mars 2007 au Centre Commercial Topaze à Mersch, l’offre deS’
- Juridiction : CSJ/08. Chambre
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100325_34614_enquete-accessible.pdf
les affirmations d’B de n’avoir reçu ledit courrier que le 5 mars 2007 à 16.00 heures, l’employeur avait offert de prouver par témoins que le 28 février 2007 déjà, B avait été informée oralement par Anabel ROLO-MARQUES de ses nouveaux horaires ainsi que du fait qu’elle devait commencer le lundi, 5 mars 2007 au Centre Commercial Topaze à Mersch, l’offre deS’
- Juridiction : CSJ/08. Chambre
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091216_33817a-accessible.pdf
avant tout autre progrès en cause, ordonne aux parties de comparaître personnellement à l’audience du mercredi 20 janvier 2010, à 16.00 heures, en la chambre du conseil, salle CR.4.28, réserve les dépens.
- Juridiction : CSJ/07. Chambre civil
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