Décisions intégrales des juridictions judiciaires

Le tribunal d’arrondissement de et à Diekirch, siégeant en matière correctionnelle et en composition de juge unique, a rendu en son audience publique du vendredi, dix mai deux mille vingt-quatre, le jugement qui suit dans la causeAprès l’appel de la cause à l’audience publique du jeudi, 18 avril 2024, le président constata l’identité du prévenu PERSONNE1.)

Le tribunal d’arrondissement de et à Diekirch, siégeant en matière correctionnelle et en composition de juge unique, a rendu en son audience publique du vendredi, vingt-six mai deux mille vingt-trois, le jugement qui suit dans la causeAprès l’appel de la cause à l’audience publique du vendredi 5 mai 2023, le président constata l’identité du prévenu PERSONNE1

Le tribunal d’arrondissement de et à Diekirch, siégeant en matière correctionnelle et en composition de juge unique, a rendu en son audience publique du vendredi, huit décembre deux mille vingt-trois, le jugement qui suit dans la causeAprès l’appel de la cause à l’audience publique du vendredi, 17 novembre 2023, le président constata l’identité du prévenu

Le tribunal d’arrondissement de et à Diekirch, siégeant en matière correctionnelle, a rendu en son audience publique du vendredi, seize février deux mille vingt-quatre, le jugement qui suit dans la causeAprès l’appel de la cause à l’audience publique du jeudi, 11 janvier 2024, le président constata l’identité des prévenus PERSONNE2.) et PERSONNE1.) qui

Le tribunal d’arrondissement de et à Diekirch, siégeant en matière correctionnelle, a rendu en son audience publique du jeudi premier juin deux mille vingt-trois, le jugement qui suit dans la causeAprès l’appel de la cause à l’audience publique du jeudi, 27 avril 2023, le président constata l’identité de la prévenue PERSONNE1.) qui avait comparu en personne

Le tribunal d’arrondissement de et à Diekirch, siégeant en matière correctionnelle, a rendu en son audience publique du jeudi, dix-huit avril deux mille vingt-quatre, le jugement qui suit dans la causeAprès l’appel de la cause à l’audience publique du lundi, 26 février 2024, le président constata l’identité du prévenu PERSONNE1.) qui avait comparu en

Le tribunal d’arrondissement de et à Diekirch, siégeant en matière correctionnelle, a rendu en son audience publique du jeudi, huit février deux mille vingt-quatre, le jugement qui suit dans la causeprévenu du chef d’infraction à l’article 7-1., (1), ensemble avec l’article 7-2., (2) de la loi modifiée du 19 février 1973 sur la lutte contre la toxicomanie.

Le tribunal d’arrondissement de et à Diekirch, siégeant en matière correctionnelle, a rendu en son audience publique du jeudi, cinq octobre deux mille vingt-trois, le jugement qui suit dans la causeprévenus du chef de banqueroute frauduleuse sinon d’abus de biens sociaux, et du chef de blanchiment, etMaître Claude SPEICHER, curateur de la faillite de la

Le tribunal d’arrondissement de et à Diekirch, siégeant en matière correctionnelle, a rendu en son audience publique du jeudi vingt-cinq octobre deux mille dix-huit, le jugement qui suit dans la causeBrésil), ayant élu domicile en l’étude de Maître Marcel MARIGO, sise à L-(Après l’appel de la cause à l’audience publique du lundi, 17 septembre 2018, le

Le tribunal d’arrondissement de et à Diekirch, siégeant en matière correctionnelle et en composition de juge unique, a rendu en son audience publique du vendredi, vingt-six janvier deux mille vingt-quatre, le jugement qui suit dans la causeAprès l’appel de la cause à l’audience publique du jeudi, 4 janvier 2024, le président constata l’identité du prévenu

Le tribunal d’arrondissement de et à Diekirch, siégeant en matière correctionnelle, a rendu en son audience publique du jeudi, vingt-six octobre deux mille vingt-trois, le jugement qui suit dans la causeAprès l’appel de la cause à l’audience publique du lundi, 26 juin 2023, le président constata l’identité du prévenu PERSONNE1.) qui avait comparu en personne

Le tribunal d’arrondissement de et à Diekirch, siégeant en matière correctionnelle, a rendu en son audience publique du vendredi, vingtquatre mai deux mille vingt-quatre, le jugement qui suit dans la causeAprès l’appel de la cause à l’audience publique du jeudi, 25 avril 2024, le président constata l’identité du prévenu PERSONNE1.), alias PERSONNE2.), alias

Le tribunal d’arrondissement de et à Diekirch, siégeant en matière correctionnelle et en composition de juge unique, a rendu en son audience publique du vendredi, vingt-et-un juin deux mille vingt-quatre, le jugement qui suit dans la causeAprès l’appel de la cause à l’audience publique du vendredi, 29 mars 2024, l’affaire fut remise contradictoirement à l’

Le tribunal d’arrondissement de et à Diekirch, siégeant en matière correctionnelle et en composition de juge unique, a rendu en son audience publique du vendredi quatorze juillet deux mille vingt-trois, le jugement qui suit dans la causeAprès l’appel de la cause à l’audience publique du vendredi 16 juin 2023, la présidente constata l’absence de la prévenue

Le tribunal d’arrondissement de et à Diekirch, siégeant en matière correctionnelle et en composition de juge unique, a rendu en son audience publique du vendredi, seize juin deux mille vingt-trois, le jugement qui suit dans la causeLes faits et rétroactes de l’affaire se trouvent consignés à suffisance de droit dans un jugement du tribunal correctionnel de

Le tribunal d’arrondissement de et à Diekirch, siégeant en matière correctionnelle, a rendu en son audience publique du jeudi, sept mars deux mille vingt-quatre, le jugement qui suit dans la causeAprès l’appel de la cause à l’audience publique du jeudi, 8 février 2024, le président constata l’identité du prévenu PERSONNE1.), alias PERSONNE2.), qui avait

Le tribunal d’arrondissement de et à Diekirch, siégeant en matière correctionnelle, a rendu en son audience publique du jeudi vingt-cinq mai deux mille vingt-trois, le jugement qui suit dans la causeA l’audience publique du jeudi 27 avril 2023, le président constata l’identité du prévenu PERSONNE1.) qui avait comparu en personne et lui donna connaissance de

Le tribunal d’arrondissement de et à Diekirch, siégeant en matière correctionnelle, a rendu en son audience publique du jeudi vingt-cinq mai deux mille vingt-trois, le jugement qui suit dans la causeAprès l’appel de la cause à l’audience publique du lundi, 16 janvier 2023, l’affaire fut remise contradictoirement à l’audience du 20 février 2023.Après l’appel

Le tribunal d’arrondissement de et à Diekirch, siégeant en matière correctionnelle, a rendu en son audience publique du jeudi, treize juin deux mille vingt-quatre, le jugement qui suit dans la causeprévenu du chef d’infraction aux articles 7 (4) et 75 (1) 6° de la loi du 18 juillet 2018 concernant la protection de la nature et des ressources naturelles.A la

Le tribunal d’arrondissement de et à Diekirch, siégeant en matière correctionnelle, a rendu en son audience publique du jeudi dix-neuf octobre deux mille vingt-trois, le jugement qui suit dans la causeAprès l’appel de la cause à l’audience publique du jeudi, 21 septembre 2023, le président constata l’identité du prévenu PERSONNE1.) qui avait comparu en