Décisions intégrales des juridictions judiciaires

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  1. Vers 6.00 heures du matin T10.) , F.) et E.) accédèrent au four pour effectuer un contrôle avant la chute du loup.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/12. Chambre correctionnelle
  2. étant donné que son travail commence actuellement à 6.00 heures du matin tandis que comme caissière, elle aurait commencé son travail seulement à 8h30 heures.S’il est vrai que dans le contrat de travail il est stipulé que l’horaire de travail normal prévu est un « horaire de travail mobile suivant les besoins du service », il y a une différence évidente

    • Juridiction : CSJ/03. Chambre
  3. règlement municipal de la circulation de la Ville de Luxembourg du 28 juin 1982, modifié par une délibération du conseil communal du 26 janvier 2004, interdisant uniquement le stationnement en bordure de la chaussée de 18.00 heures du soir à 6.00 heures du matin des « véhicules automoteurs destinés au transport de choses », partant des véhicules appartenant

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/18. Chambre correctionnelle
  4. Le Ministère Public reproche à X.) d’avoir, le 21 juin 2008 vers 6.00 heures à Dudelange, route de Luxembourg, conduit un véhicule sur la voie publique, avec un taux d'alcool interdit par la loi ainsi que d’avoir transgressé diverses prescriptions à l’arrêté grand-ducal du 23 novembre 1955.Entendu par la police le 22 juin 2008, X.) a déclaré que le 21 juin

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/12. Chambre correctionnelle
  5. Concernant la présentation des candidatures, l’article 4.(4) énonce que « les listes ou les candidatures isolées doivent être remises au chef de l’établissement ou à son délégué au plus tard le quinzième jour de calendrier précédant celui de l’ouverture du scrutin à 6.00 heures du soir ».

    • Juridiction : CSJ/08. Chambre
  6. Concernant la présentation des candidatures, l’article 4.(4) énonce que « les listes ou les candidatures isolées doivent être remises au chef de l’établissement ou à son délégué au plus tard le quinzième jour de calendrier précédant celui de l’ouverture du scrutin à 6.00 heures du soir ».

    • Juridiction : CSJ/08. Chambre
  7. 600600600600600600600600600600600600600600600600600600600600600600600600600

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/09. Chambre criminelle
  8. En effet, l’employeur y fait non seulement état d’un fait précis reproché à l’intimée, à savoir son absence injustifiée de son poste de travail le 23 décembre 2002 à 6.00 heures du matin, mais relève en outre les circonstances qui sont de nature à attribuer à ce fait le caractère d’un motif grave, à savoir la circonstance de ne pas avoir respecté lestravail

    • Juridiction : CSJ/08. Chambre
  9. En effet, l’employeur y fait non seulement état d’un fait précis reproché à l’intimée, à savoir son absence injustifiée de son poste de travail le 23 décembre 2002 à 6.00 heures du matin, mais relève en outre les circonstances qui sont de nature à attribuer à ce fait le caractère d’un motif grave, à savoir la circonstance de ne pas avoir respecté lestravail

    • Juridiction : CSJ/08. Chambre
  10. factures Bâtiself Foetz (récapitulatif du 20.9.00) factures Bâtiself Strassen (récapitulatif du 26.7.00) facture Cactus du 18.5.98 (Parquet) facture Cactus du 7.7.98 (Parquet) facture Cactus du 27.11.98 (Parquet) facture Cactus du 13.7.98 (Parquet) facture Cactus du 10.12.98 (Plinthe en bois) facture Bâtichimie du 19.6.00 (Bautenschutzmatte) facture Hornbach

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  11. Vous n’êtes pas venue vous présenter à votre lieu de travail en date du 23.12.2002 à 6.00 heures, suivant les instructions et explications du Mr. Dr. Daubenfeld (médecin de contrôle) qui vous a écrit apte de travailler à partir de ce jour.

    • Juridiction : CSJ/03. Chambre
  12. Quant aux arriérés de salaire, il échet de constater que le seul témoin qui dépose dans le sens de l’appelante est T1.), qui ne l’a pourtant vue au café qu’après 6.00 heures du soir ou les matins de samedi ou dimanche.

    • Juridiction : CSJ/03. Chambre
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