Décisions intégrales des juridictions judiciaires

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  1. Jugement commercial VIe No 690 / 2009Vu l’ordonnance de clôture du 24 mars 2009.Entendu le juge rapporteur en son rapport à l’audience du 28 avril 2009.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/06. Chambre
  2. Jugement commercial VIe No 553 / 2009Vu l’ordonnance de clôture du 27 janvier 2009.Entendu le juge rapporteur en son rapport à l’audience du 24 mars 2009.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/06. Chambre
  3. Jugement commercial VI No.399 / 2009fixe l’affaire pour continuation des débats à l’audience publique du 14 janvier 2009 à 9h00, salle d’audience CO.1.02 de l’annexe au Plateau St. Esprit ;Lors de l’audience du 11 février 2009 les débats continuèrent comme suit :

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  4. Jugement commercial VIe No 302 / 2009Elles furent retenues ensemble à l’audience publique du 28 janvier 2009, lors de laquelle les débats eurent lieu comme suit :

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  5. Jugement commercial VI No 239 / 2009janvier 2009 à 9 heures du matin devant le tribunal d’arrondissement de et à Luxembourg, deuxième chambre, siégeant en matière commerciale, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d’huissier ci-après reproduit.L’affaire fut inscrite sous le numéro 119034 du rôle pour l’audience

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