Décisions intégrales des juridictions judiciaires

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  1. et un premier rendezvous aurait été fixé autour du 19 septembre 2013 vers 19.00 heures à la gare de (

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/16. Chambre correctionnelle
  2. Ils se trouvaient ainsi chaque fois entre 12.00 et 19.00 heures au lieu dit « FORÊT » et portaient des vêtements adaptés à la situation du lieu.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/13. Chambre correctionnelle
  3. un week-end sur deux du vendredi à 17.00 heures au dimanche à 19.00 heures ainsi que pendant la moitié des vacances scolaires selon les modalités suivantes :

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/18. Chambre correctionnelle
  4. seule A.) continuait à travailler sur le tapin et ce à partir de 19.00 heures jusqu’au petit matin, avec une pause vers 21.00 heures.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/16. Chambre correctionnelle
  5. Le Ministère Public reproche à P.1.) d’avoir le 12 mars 2011, vers 19.00 heures, entre Dommeldange et le lieu-dit Waldhof, sur la route nationale N11, au niveau de la voie d’accès sur l’autoroute A7, par défaut de prévoyance ou de précaution, partant involontairement, causé des coups ou des blessures à PC.1.), A.), PC.2.), B.) et C.) par l’effet d’avoirLe 12

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/12. Chambre correctionnelle
  6. Le Ministère Public reproche à X.) d’avoir, le 13 juin 2011, entre 19.00 heures et 21.00 heures à (rentrée vers 19.00 heures, avait pris une douche et s’était préparée pour partir au restaurant, quand soudain, X.) s’était énervé,la traitant de « pute », affirmant que ni elle ni les enfants ne voulaient réellement qu’il les accompagne pour la fête d’

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/13. Chambre correctionnelle
  7. Le Parquet reproche à X.) , le 24 août 2011, vers 19.00 heures, à (...), (...), d’être en tant qu’étranger expulsé rentré au Grand-Duché de Luxembourg.le 21 août 2011, vers 19.00 heures, à (...),

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/16. Chambre correctionnelle
  8. En reprenant les notes des derniers jours, il a apparu que A.) a effectivement mentionné la situation en écrivant « 19.00 hrs.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/09. Chambre criminelle
  9. à 19.00 heures et de s’être ensuite rendu avec elle à Athus puis à Altwies.Le 6 septembre 2008, vers 19.00 heures, mon ami B.) est venu me chercher au travail avec sa voiture Volvo, de couleur rouge, immatriculée (que j’ai appelé Madame C.) pour lui dire qu’on ne pouvait pas venir à l’heure convenue mais que nous pouvions seulement venir vers 19.00 heures à

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/13. Chambre correctionnelle
  10. Le 22 septembre 2005 vers 19.00 heures X.) avait ordonné l’arrêt immédiat du four numéro 1 de l’aciérie d’SOC1.) de (

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/12. Chambre correctionnelle
  11. Etant conducteur d'un véhicule automoteur sur la voie publique, le 24 mai 2008 vers 19.00 heures à Differdange, Grand-Rue,

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/09. Chambre correctionnelle
  12. le 04/03/07 vers 19.00 heuresle 04/03/07 vers 19.00 heures

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/12. Chambre correctionnelle
  13. et qu'il est parti avec son épouse T5.) vers 19.00 heures en direction de la clinique pédiatrique à Strassen pour aller voir leur fille qui y était hospitalisée.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/09. Chambre criminelle
  14. VII.) le 30 septembre 2008, entre 18.30 et 19.00 au magasin Match du centre commercial Topaze à Mersch, Mierscherbierg (procès-verbal 3241/08 du 30.09.08 CIP Mersch et rapport 46582/170/PL du 24.10.08 SREC Mersch),

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/09. Chambre correctionnelle
  15. Le 27 août 2006, le témoin déclare avoir entendu le couple A.)-X.) se disputer aux alentours de 19.00 heures, précisant encore à l’audience publique qu’elle pensait de nouveau passer une nuit mouvementée ce qui l’agaçait particulièrement étant donné que toute sa famille devait partir en vacances le lendemain.T4.) a encore déposé qu’à part la dispute, aux

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/09. Chambre criminelle
  16. Le Ministère Public reproche à X.) d’avoir le 10 mai 2006 entre 11.50 heures et 19.00 heures à (15. le 10 mai 2006 entre 11.50 heures et 19.00 heures à (

    • Thème : Vacation
    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal
  17. STEVE se serait montré d’accord à leur laisser la voiture après paiement de 100 euros et leur aurait fixé un rendez-vous pour le lendemain 19.00 heurs auentre le 26 novembre 2007 vers 19.00 heures et le 27 novembre 2007 vers 3.05 heures dans l’arrondissement de Luxembourg, notamment à Differdange et à Niedercorn, sans préjudice des indications de temps et de

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/12. Chambre correctionnelle
  18. La prévenue ne semble dès lors pas être indigne de la clémence du tribunal et il y a lieu d'excepter partiellement de ces interdictions de conduire les trajets effectués les jours ouvrables entre 14.00 et 19.00 heures.e x c e p t e de cette interdiction de conduire les trajets effectués les jours ouvrables entre 14.00 et 19.00 heures;

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/12. Chambre correctionnelle
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