Décisions intégrales des juridictions judiciaires

V1.) a donc reçu une dose de 30 mg/l de méthadone vers 15.00 heures et à 16.00 heures, il s’est vu administrer la dose prescrite de Seroquel et de Valium.

Le 25 juin 2012 vers 16.00 heures, la Police du centre d'intervention de Dudelange fut avertie que la bijouterie sise dans l’avenue (

X.) a récupéré Y.) en ville, et ensemble, ils se sont rendus avec E1.) au CHL où ils sont arrivés vers 16.00 heures.

envoyé des ordres par SMS à T1.) (SMS du 27 février 2014 à 16.00 heures : « Komm herunter und arbeite », SMS du 27 février 2014 à 21.32 heures : « Du weiss dass ich dich fertig mache ?

Le Ministère Public reproche ainsi à X.), le 15 novembre 2013, entre 15.00 et 16.00 heures et le 18 novembre 2013, vers 10.00 heures, dans l’arrondissement judiciaire de Diekirch à L-(le 15 novembre 2013, entre 15.00 et 16.00 heures, le 18 novembre 2013, vers 10.00 heures, et le 20 novembre 2013, entre 13.00 et 14.15 heures, dans l’arrondissement judiciaire

Le parquet reproche à P.1.) d’avoir, le 17 mai 2013, vers 16.00 heures à Luxembourg, rue de Merl, en tant que conductrice d’un véhicule automoteur, mis en circulation un véhicule sur la voie publique sans que la taxe sur les véhicules routiers n’ait été payée depuis plus de 60 jours à compter de son échéance.le 17 mai 2013 vers 16.00 heures à Luxembourg, rue

T3.) déclara avoir vu son ex-époux le 16 août 2012, étant donné qu’il s’était présenté à son domicile vers 16.00 heures pour repartir vers 19.30 heures.

le 23 novembre 2012, vers 16.00 heures (suivant citation à prévenue du 4 juin 2013 – Not : 2524/13/CD).en date des 25 novembre 2011, vers 17.00 heures, 4 février 2012, vers 10.20 heures, 18 février 2012, le matin, 10 mars 2012, vers 10.20 heures et 23 novembre 2012, vers 16.00 heures,

Quant aux faits du 7 novembre 2011, A.) a indiqué qu’elle était allé faire des courses, qu’en revenant à leur domicile vers 16.00 ou 17.00 heures, son mari l’a attendue dans la salle de bains tout en ayant éteint les lumières dans l’appartement, qu’il l’a poussée immédiatement sur le lit, qu’il a baissé son pantalon et qu’il a mis son doigt dans son vagin

Le Ministère Public reproche à X.) d’avoir, entre le 2 février 2011 et le 8 septembre 2011, sur le territoire de la Communauté Européenne, et notamment le 8 septembre 2011, vers 16.00 heures, sur l’autoroute A6 BruxellesLuxembourg, prinicpalement, en contravention de l’article 15.8 du règlement CEE modifié n°3821/85 du 20 décembre 1985 des Communautésentre

Vers 16.00 heures, il aurait accueilli X.) et lui aurait dit qu’il devrait vérifier l’installation de la descente tyrolienne.

Vers 16.00 heures, il aurait accueilli X.) et lui aurait dit qu’il devrait vérifier l’installation de la descente tyrolienne.

Y.) a dès son audition par la police, ainsi qu’à l’audience publique, avoué avoir le 11 novembre 2010, vers 16.00 heures à Luxembourg-Gare,X.) a avoué lors de son audition par la police, ainsi qu’à l’audience publique, avoir le 11 novembre 2010, vers 16.00 heures à Luxembourg-Gare,3. le 11 novembre 2010, vers 16.00 heures, à Luxembourg-Gare,2. le 11 novembre

à plusieurs reprises depuis octobre 2009 et notamment en date des 30 janvier 2010 à 16.00 heures et le 23 mars 2010 à 18.50 heures, à (Le Ministère Public reproche à X.) d’avoir, à plusieures reprises depuis octobre 2009 et notamment en date des 30 janvier 2010 à 16.00 heures et le 23 mars 2010 à 18.50 heures, à (Le 30 janvier 2010 vers 16.00 heures T1.)

Vers 16.00 heures, X.) est entré dans la loge, en fermant la porte derrière lui.

A.) déclare qu’elle est rentrée le 5 décembre 2010, vers 16.00 heures, de son travail et qu’elle a trouvé son mari en compagnie d’amis à la maison.

Le Ministère Public reproche à PERSONNE1.), PERSONNE2.), PERSONNE3.) et PERSONNE4.) d’avoir, le 10 août 2008 entre 16.00 et 17.00 heures, sur la plage située entre LIEU1.) et LIEU2.), involontairement causé la mort de PERSONNE11.), âgé à ce moment de 8 ans.le 10 août 2008, entre 16.00 et 17.00 heures, sur la plage située entre LIEU1.) et LIEU2.),

I) le 12 février 2008, vers 16.00 heures ainsi que vers 22.00 heures, à (I) le 12 février 2008, vers 16.00 heures ainsi que vers 22.00 heures, à (

XIV.) le 15 octobre 2008, entre 16.00 et 16.30 au magasin C&A du centre commerciale Topaze à Mersch, Mierscherberg, (procès-verbal 2283 du 15.10.08 du CI Mersch)XIII) le 15 octobre 2008, entre 16.00 et 16.30 au magasin C&A du centre commerciale Topaze à Mersch, Mierscherberg,

1) le 29 août 2006, vers 16.00 heures, à la station service B.) à (