Filtrer les résultats
Date
Juridiction
-
20231108_TAL14_TAL-2023-06039_pseudonymisé-accessible.pdf
L’affaire, inscrite sous le numéro TAL-2023-06039, fut fixée pour plaidoiries à l’audience publique du mercredi, 18 octobre 2023, à 09.00 heures, salle JT 1.02.intérêts au taux légal à partir du 18 octobre 2023 jusqu’à solde, sauf à préciser qu’un seul arriéré de loyer subsiste à hauteur de 1.000.euros, refixe l’affaire pour continuation des débats à l’
- Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
-
20231108_TAL14_TAL-2023-06023_pseudonymisé-accessible.pdf
L’affaire, inscrite sous le numéro TAL-2023-06023, fut fixée pour plaidoiries à l’audience publique du mercredi, 18 octobre 2023, à 09.00 heures, salle JT 1.02.
- Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
-
20231108_TAL14_TAL-2023-05804_pseudonymisé-accessible.pdf
L’affaire, inscrite sous le numéro TAL-2023-05804, fut fixée pour plaidoiries à l’audience publique du mercredi, 11 octobre 2023, à 09.00 heures, salle JT 1.02.
- Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
-
20231108_TAL14_TAL-2023-04484_pseudonymisé-accessible.pdf
L’affaire, inscrite sous le numéro TAL-2023-04484, fut fixée pour plaidoiries à l’audience publique du mercredi, 11 octobre 2023, à 09.00 heures, salle JT 1.02.
- Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
-
20231026_TAL06_163379 et TAL-2022-03006_pseudonymisé-accessible.pdf
dit que l’affaire est refixée à l’audience du 24 mai 2017 à 9h00, salle d’audience CO.1.02 pour continuation des débats ;à l’audience publique du 13 mars 2024 à 09.00 heures, salle d’audience CO.1.02. 8
- Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/06. Chambre
-
20231020_TAL11_TAL-2022-01570_pseudonymisé-accessible.pdf
Quant au système de chauffage (point 4.1.02, pages 7 et 8 du rapport d’expertise, intitulé « Le type du système de chauffage a été changé et l’installation du système n’a pas été achevée » du rapport d’expertise)
- Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/11. Chambre
-
20231020_TAL11_TAL-2022-01566_pseudonymisé-accessible.pdf
Quant au système de chauffage (point 4.1.02, pages 7 et 8 du rapport d’expertise, intitulé « Le type du système de chauffage a été changé et l’installation du système n’a pas été achevée » du rapport d’expertise)
- Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/11. Chambre
-
20231018_TAL14_TAL-2023-02340-après CDD_pseudonymisé-accessible.pdf
L’affaire, inscrite sous le numéro TAL-2023-02340 du rôle, fut fixée pour continuation des débats à l’audience publique du mercredi, 4 octobre 2023, à 9.00 heures, salle JT 1.02.
- Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
-
20231018_TAL14_TAL-2023-04448-après CDD_pseudonymisé-accessible.pdf
L’affaire, inscrite sous le numéro TAL-2023-04448 du rôle, fut fixée pour continuation des débats à l’audience publique du mercredi, 20 septembre 2023, à 9.00 heures, salle JT 1.02.
- Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
-
20231011_TAL14_TAL-2023-04760_pseudonymisé-accessible.pdf
L’affaire, inscrite sous le numéro TAL-2023-04760, fut fixée pour plaidoiries à l’audience publique du mercredi, 20 septembre 2023, à 9.00 heures, salle JT 1.02.
- Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
-
20231011_TAL14_TAL-2023-03412_pseudonymisé-accessible.pdf
JT 1.02.
- Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
-
20230928_TAL06_TAL-2021-01208_pseudonymisé-accessible.pdf
fixe l’affaire pour continuation des débats à l’audience du 10 mai 2022, 9.00 heures, en l’auditoire du tribunal d’arrondissement de Luxembourg, Cité Judiciaire, 7, rue du St. Esprit, 1er étage, salle CO.1.02 ;chaque fois en la salle CO.1.02 à la Cité Judiciaire, 7, rue du St. Esprit, 1er étage ;
- Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/06. Chambre
-
20230714_TAL14_TAL-2023-03793_pseudonymisé-accessible.pdf
L’affaire, inscrite sous le numéro TAL-2023-03793 du rôle, fut fixée pour plaidoiries à l’audience publique du mercredi, 14 juin 2023 à 9.00 heures, salle JT 1.02.
- Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
-
20230714_TAL14_TAL-2023-04448_pseudonymisé-accessible.pdf
salle JT 1.02, devant la quatorzième chambre du tribunal d’arrondissement de Luxembourg, réserve le surplus. 4
- Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
-
20230714_TAL14_TAL-2022-09716_pseudonymisé-accessible.pdf
L’affaire, inscrite sous le numéro TAL-2022-09716 du rôle, fut successivement fixée pour plaidoiries aux 22 février 2023, 15 mars 2023, 24 avril 2023, 24 mai 2023 et finalement à l’audience publique du mercredi, 14 juin 2023, à 9.00 heures, salle JT 1.02.
- Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
-
20230712_TAL14_TAL-2023-03260_pseudonymisé-accessible.pdf
L’affaire, inscrite sous le numéro TAL-2023-03260 du rôle, fut fixée pour plaidoiries à l’audience publique du mercredi, 7 juin 2023, à 9.00 heures, salle JT 1.02.
- Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
-
20230712_TAL14_TAL-2023-03335_pseudonymisé-accessible.pdf
L’affaire, inscrite sous le numéro TAL-2023-03335 du rôle, fut fixée pour plaidoiries à l’audience publique du mercredi, 14 juin 2023, à 9.00 heures, salle JT 1.02.
- Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
-
20230705_TAL14_TAL-2023-00795_pseudonymisé-accessible.pdf
L’affaire, inscrite sous le numéro TAL-2023-00795 du rôle, fut fixée pour plaidoiries à l’audience publique du mercredi, 10 mai 2023, à 9.00 heures, salle JT 1.02.
- Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
-
20230705_TAL14_TAL-2023-03127_pseudonymisé-accessible.pdf
JT 1.02.
- Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
-
20230628_TAL14_TAL-2022-05270_pseudonymisé-accessible.pdf
L’affaire, inscrite sous le numéro TAL-2022-05270, fut fixée pour plaidoiries d’abord au 19 octobre 2022, et ensuite à l’audience publique du mercredi, 8 février 2023, à 09.00 heures, salle JT 1.02., durant laquelle Maître Réguia AMIALI, avocat, comparant pour la société anonyme SOCIETE1.) S.A., fut entendue en ses explications et Maître Daniel SCHWARZ,La
- Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
- Page précédente
- ...
- Page 4
- Page 5
- Page 6
- Page 7
- Page 8
- ...
- Page suivante