Décisions intégrales des juridictions judiciaires

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  1. SaintEsprit, 1er étage, salle CO.1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d’huissier ci-après reproduit :

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/06. Chambre
  2. vacation, siégeant en matière commerciale, Cité Judiciaire, Plateau du SaintEsprit, 1er étage, salle CO.1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d’huissier ci-après reproduit :

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/06. Chambre
  3. 1.01., Cité judiciaire, 7, rue du St Esprit, 1er étage.à tenir le juge délégué informé de toute évolution de la procédure, - à déposer au greffe le plan de réorganisation au plus tard le 22 juillet 2025, fixe à l’audience extraordinaire de vacation du 11 août 2025, à 10.00 heures, salle CO.1.01, Cité judiciaire, 7, rue du St Esprit, 1er étage, le vote et les

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/06. Chambre
  4. Saint Esprit, 1er étage, salle CO.1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d’huissier ci-après reproduit :première vérification des créances au 28 février 2025 à 14.30 heures en l’auditoire du tribunal d’arrondissement de et à Luxembourg, siégeant en matière commerciale, Cité Judiciaire, 7, rue du St. Esprit, 1er

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/02. Chambre
  5. Saint-Esprit, 1er étage, salle CO.1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d’huissier ci-après reproduit :

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/06. Chambre
  6. siégeant en matière commerciale, Cité Judiciaire, Plateau du Saint-Esprit, 1er étage, salle CO.1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d’huissier ci-après reproduit :

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/06. Chambre
  7. à Luxembourg, siégeant en matière commerciale, deuxième chambre, Cité Judiciaire, Plateau du Saint-Esprit, Bâtiment CO, 1er étage, salle CO.1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d’huissier ci-après reproduit :

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/06. Chambre
  8. Judiciaire, Plateau du Saint-Esprit, 1er étage, salle CO.1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d’huissier ci-après reproduit :

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/06. Chambre
  9. en l’espèce, d’avoir en premier lieu construit le poolhouse sur un remblai d’une hauteur de 1,22 m au lieu de 1,01 m à partir du terrain des époux GROUPE1.) prévus par l’autorisation,Ils reprochent encore aux époux GROUPE2.) d’avoir construit le « poolhouse » sur un remblai d’une hauteur de 1,22 mètre par rapport au terrain des époux GROUPE1.) au lieu de la

    • Thème : Police
    • Juridiction : Justice de Paix Luxembourg
  10. Saint-Esprit, 1er étage, salle CO.1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d’huissier ci-après reproduit :

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/06. Chambre
  11. siégeant en matière commerciale, Cité Judiciaire, Plateau du Saint-Esprit, 1er étage, salle CO.1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d’huissier ciaprès reproduit :

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/06. Chambre
  12. dit que le père « aura les enfants le 24/12 et la mère le 25/12 ainsi que la mère les aura le 31/12 et le père le 1/01 et ainsi de suite alternativement chaque année, à condition qu’ils ne sont pas à l’étranger »,

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  13. du Saint Esprit, 1er étage, salle CO.1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d’huissier ci-après reproduit :fixe jour, heure et lieu pour la première vérification des créances au 14 février 2025 à 14.30 heures en l’auditoire du tribunal d’arrondissement de et à Luxembourg, siégeant en matière commerciale, Cité

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/02. Chambre
  14. Le Tribunal constate que la Police a légalement retenu un taux d’alcool de 1,01 mg par litre d’air expiré dans le chef de PERSONNE1.) lors du contrôle effectué par éthylomètre en date du 23 février 2023.1) d’avoir circulé avec un taux d’alcool d’au moins 0,55 mg par litre d’air expiré, en l’espèce, de 1,01 mg par litre d’air expiré,

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/07. Chambre correctionnelle
  15. SaintEsprit, 1er étage, salle CO.1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d’huissier ci-après reproduit :

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/06. Chambre
  16. d’arrondissement de et à Luxembourg, deuxième chambre, siégeant en matière commerciale, Cité Judiciaire, 7, rue du Saint Esprit, 1er étage, salle CO.1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d’huissier ci-après reproduit :

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/02. Chambre
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