Décisions intégrales des juridictions judiciaires

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  1. le DATE4.) vers 6.00 heures, à ADRESSE4.), l’avoir tirée au sol, lui avoir porté des coups de poings et de pieds, avoir frappé sa tête contre le sol, ainsi que de lui avoir serré le cou, jusqu’à ce qu’elle perde conscience, causant un hématome sous-orbitaire gauche et des céphalées,le DATE4.) vers 6.00 heures, à ADRESSE4.), l’avoir tirée au sol, lui avoir

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/18. Chambre correctionnelle
  2. depuis un temps indéterminé mais non prescrit, et notamment la nuit du 24 au 25 janvier 2020, entre 23.00 heures et 6.00 heures, dans l’arrondissement judiciaire de Luxembourg, notamment à L-ADRESSE5.), sans préjudice quant aux circonstances de temps et de lieu plus exactes,la nuit du 24 au 25 janvier 2020, entre 23.00 heures et 6.00 heures, à ADRESSE12.),

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/16. Chambre correctionnelle
  3. Il ressort du procès-verbal n°22636/2023 précité que le 18 juin 2023, vers 6.00 heures, un témoin a fait appel à la police et aux secours, en raison d’un accident de la circulation.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/07. Chambre correctionnelle
  4. Le Ministère Public reproche sub 2.b) à PERSONNE2.) d’avoir, entre le 9 août 2022, 20.00 heures et le 10 août 2022, 6.00 heures à L-ADRESSE4.), à hauteur de la maison n°10, soustrait frauduleusement au préjudice de PERSONNE5.), née le DATE3.) une sacoche contenant des écouteurs de la marque « Tucano », un lecteur DVD ainsi que plusieurs DVD, partant desb.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/18. Chambre correctionnelle
  5. Le Ministère Public reproche à PERSONNE1.) comme auteur, co-auteur ou complice, depuis un temps non encore prescrit dans l’arrondissement judicaire de Luxembourg, entre le 30 juin 2022 vers 17.00 heures et le 1er juillet 2022 vers 6.00 heures, à ADRESSE4.), sans préjudice quant aux indications de temps et de lieux plus exactes, d’avoir soustraitdepuis un

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/23. Chambre correctionnelle
  6. Le Ministère Public reproche à PERSONNE1.) comme auteur, co-auteur ou complice, depuis un temps non encore prescrit dans l’arrondissement judicaire de Luxembourg, entre le 30 juin 2022 vers 17.00 heures et le 1er juillet 2022 vers 6.00 heures, à ADRESSE4.), sans préjudice quant aux indications de temps et de lieux plus exactes, d’avoir soustraitdepuis un

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/09. Chambre correctionnelle
  7. Le Ministère Public reproche sub X) à la prévenue PERSONNE1.) d’avoir, entre le 3 novembre 2021 vers 6.00 heures et le 23 novembre 2021 vers 17.50 heures, dans l’arrondissement judiciaire de Luxembourg, et notamment à L-ADRESSE17.), soustrait frauduleusement au préjudice de PERSONNE14.), né le DATE12.) à ADRESSE18.) (Danemark), les objets listés dans laIX)

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/09. Chambre correctionnelle
  8. Vers 6.00 heures, il se serait rendu au bar « After » et le videur, qui était le même que celui du « ADRESSE7.) », lui aurait dit que l’autre homme aurait eu une deuxième bagarre avec une autre personne lors de laquelle il aurait reçu un coup de poing au visage suite auquel il aurait été hospitalisé.Le videur lui aurait confirmé, vers 6.00 heures lorsqu’il s

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/13. Chambre criminelle
  9. 1. le 16 juillet 2017, entre 05.30 et 6.00 heures, à ADRESSE13.), dans la discothèque SOCIETE2.), sans préjudice des indications de temps et de lieu plus exactes ;2. le 16 juillet 2017, entre 05.30 et 6.00 heures, à ADRESSE13.), aux alentours de la discothèque SOCIETE2.), sans préjudice des indications de temps et de lieu plus exactes ;1. le 16 juillet 2017,

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/12. Chambre criminelle
  10. 6,006,006,00 32,00 13,506,00300,00 6,006,006,006,00 32,00 13,503744,00 288,00 999,00 6,00300,00 6,006,006,006,00 32,00999,00 6,00300,00 6,006,006,006,00 32,00 13,503744,00 288,00 999,00 6,00300,00 6,00

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/16. Chambre correctionnelle
  11. Il aurait uniquement constaté que vers 6.00 heures, une discussion a eu lieu entre le prévenu, les amis de celui-ci, ainsi que plusieurs filles.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/18. Chambre correctionnelle
  12. 4.) entre le 11 juin 2023 vers 22:00 heures et le 12 juin 2023 vers 6:00 heures, à LADRESSE9.), (p.v. No 13093/2023 du 12 juin 2023 de la police d’Esch, B04),En date du 12 juin 2023, PERSONNE16.) et PERSONNE17.) ont porté plainte en raison d’un vol avec effraction commis entre le 11 juin 2023 vers 22.00 heures et le 12 juin 2023, vers 6.00 heures à L-

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/16. Chambre correctionnelle
  13. Il déclare que le DATE5.), vers 6.00 heures du matin, il a pris le bus vers ADRESSE10.) ensemble avec PERSONNE1.), PERSONNE9.) et PERSONNE11.) afin de « squatter ».Interrogé sur les faits du DATE5.), il déclare qu’il se trouvait avec des amis dans la discothèque ADRESSE24.) » sise à la gare de ADRESSE3.) et que vers 5.00 heures ou 6.00 heures du matin, ils

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/12. Chambre criminelle
  14. pris la décision de tuer ses voisins que le lundi, 17 octobre 2022, vers 6.00 heures, après le départ de son épouse pour se rendre à son travail.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/12. Chambre criminelle
  15. 16. entre le 1er février 2014, à 18.00 heures et le 6 février 2014, à 6.00 heures, à ADRESSE18.), sans préjudice quant aux indications de temps et de lieux plus exactes,

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/13. Chambre correctionnelle
  16. Le 16 mai 2023 entre 6 :00 heures et 8 :00 heures à L-ADRESSE26.), sans préjudice quant aux indications de temps et de lieu plus exactes, en infraction aux articles 51, 461 et 463 du Code pénal, d’avoir tenté de soustraire frauduleusement au préjudice d’autrui une chose qui ne leur appartenait pas, la résolution de commettre le crime ayant étéLe 16 mai 2023

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/13. Chambre correctionnelle
  17. 5. le 2 mai 2014 vers 6.00 heures,8. le 25 juin 2014 entre 00.00 heures et 6.00 heures,5. le 2 mai 2014, vers 6.00 heures8. le 25 juin 2014 entre 00.00 heures et 6.00 heures5. le 2 mai 2014 vers 6.00 heures,8. le 25 juin 2014 entre 00.00 heures et 6.00 heures,

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/07. Chambre correctionnelle
  18. le 20 mai 2023, vers 6.00 heures, elle aurait quitté la chambre à coucher pour se rendre à laConfronté aux déclarations de PERSONNE5.) selon lesquelles elle aurait trouvé le prévenu dans la cuisine, ivre et bière en mains lorsqu’elle s’est rendue aux toilettes vers 6.00 heures du matin, il a déclaré qu’il s’agissait d’une des bières qu’il avait achetées à la

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/13. Chambre criminelle
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