Décisions intégrales des juridictions judiciaires

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  1. depuis le début de l’année 2024, et notamment le 29 novembre 2024 entre 15.30 heures et 16.00, dans l’arrondissement judiciaire de Luxembourg, et plus précisément à ADRESSE3.), au croisement de l’ADRESSE4.) et du ADRESSE5.),depuis le 8 novembre 2024, et notamment le 29 novembre 2024 entre 15.30 heures et 16.00, à ADRESSE3.), au croisement de l’ADRESSE7.) et

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  2. le 10/04/2024 vers 16.00 heures dans l'arrondissement judiciaire de Luxembourg, et notamment à ADRESSE3.), sans préjudice quant aux indications de temps et de lieux plus exactes et plus précises.Il résulte du procès-verbal n°2024/154274-1 précité que le 10 avril 2024, vers 16 :00 heures, la police a été dépêchée à l’adresse ADRESSE3.) en raison d’un

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  3. Les agents de police ont pu observer vers 16.00 heures à hauteur du numéro NUMERO3.) de la ADRESSE4.) une deuxième prise de contact de la

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  4. Les agents de police ont pu observer vers 16.00 heures à hauteur du numéro NUMERO3.) de la ADRESSE4.) une deuxième prise de contact de la

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  5. 17) Le 09/07/2019 entre 08.30 heures et 16.00 heures à ADRESSE55.), sans préjudice quant aux indications de temps et de lieux plus exacts,3) Le 14/02/2020 entre 12.30 et 16.00 heures à ADRESSE68.), sans préjudice quant aux indications de temps et de lieux plus exactes,17) Le 09/07/2019 entre 08.30 heures et 16.00 heures à ADRESSE55.),3) Le 14/02/2020 entre

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  6. 17) Le 09/07/2019 entre 08.30 heures et 16.00 heures à ADRESSE55.), sans préjudice quant aux indications de temps et de lieux plus exacts,3) Le 14/02/2020 entre 12.30 et 16.00 heures à ADRESSE68.), sans préjudice quant aux indications de temps et de lieux plus exactes,17) Le 09/07/2019 entre 08.30 heures et 16.00 heures à ADRESSE55.),3) Le 14/02/2020 entre

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  7. Le Ministère Public reproche au prévenu PERSONNE1.), le 11 septembre 2023 entre 16.00 et 16.30 heures, dans la ADRESSE3.), à ADRESSE4.), d’avoir volontairement endommagé les biens mobiliers de PERSONNE2.), né le DATE2.), notamment en donnant un coups de poing au véhicule de PERSONNE2.), préqualifié, endommageant ainsi la carrosserie dudit véhicule.Elle a

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  8. Il résulte du procès-verbal n°42939/2022 précité que le 22 octobre 2022, vers 16.00 heures, les policiers ont été appelés à se rendre dans la ADRESSE8.) à ADRESSE7.), en raison d’un attentat à la pudeur.

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  9. le 27 juillet 2023 vers 16.00 heures, dans l'arrondissement judiciaire de Luxembourg et plus précisément à ADRESSE5.), dans le sauna de la Piscine ENSEIGNE1.),le 27 juillet 2023 vers 16.00 heures, dans l'arrondissement judiciaire de Luxembourg et plus précisément à ADRESSE5.), dans le sauna de la Piscine ENSEIGNE1.),

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  10. Vers 16.00 heures, elle se serait rendue auprès du personnel de SOCIETE2.) afin de solliciter de l’aide pour son mari, pour qu’il soit interné au sein d’un service psychiatrique.

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  11. 1 Gripptüte beinhaltend weiße Kristalle (Bruttogewicht 16.00 Gramm) (MDMA) - 1 kleine Gripptüte beinhaltend einen Kristall (Bruttogewicht 1,7 Gramm) - 1 kleine Gripptüte beinhaltend mehrere Kristalle (Bruttogewicht 1,60 Gramm) - 1 kleine Gripptüte beinhaltend mehrere kleine Kristalle (Bruttogewicht 1,00 Gramm) - 1 Block von brauner lehmartiger Substanz mit1

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  12. Entre le 3 juillet 2020, vers 16.00 heures, et le 6 juillet 2020, vers 05.20 heures, sur le territoire du Grand-Duché de Luxembourg, dans l’arrondissement judiciaire de Luxembourg, et plus particulièrement à ADRESSE9.), sur un chantier en forêt au lieudit « ADRESSE10.) », à proximité du ADRESSE11.) entre ADRESSE9.) et ADRESSE6.), sans préjudice desEntre le

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  13. entre le 8 janvier 2021, vers 16.00 heures et le 10 janvier 2021, vers 11.00 heures, sur le territoire du Grand-Duché de Luxembourg, dans l’arrondissement judiciaire de Luxembourg, et plus particulièrement à ADRESSE3.), sans préjudice des indications de temps et de lieux plus exactes,entre le 8 janvier 2021, vers 16.00 heures et le 10 janvier 2021, vers 11.

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  14. Vers 16.00 euros, quand il serait rentré du travail, elle se serait trouvée ensemble avec sa copine PERSONNE3.) dans la

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  15. Le Ministère Public reproche à PERSONNE1.) d’avoir, en date du 2 juillet 2020 vers 16.00 heures à ADRESSE7.), en direction de ADRESSE8.), principalement, commis un délit de grande vitesse et subsidiairement, en inobservation du signal C.14/limitation dele 2 juillet 2020 vers 16.00 heures à ADRESSE7.), en direction de ADRESSE8.),

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  16. Faits du 30 septembre 2022 depuis un temps indéterminé mais non prescrit, et notamment le 30 septembre 2022, entre 16.00 et 17.45 heures, dans l’arrondissement judiciaire de Luxembourg, à L-ADRESSE2.), sans préjudice quant aux circonstances de temps et de lieu exactes,le 30 septembre 2022, entre 16.00 et 17.45 heures, dans l’arrondissement judiciaire de

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  17. I) le 12 mai 2017, vers 16.00 heures, dans l’arrondissement judiciaire de Luxembourg, et plus précisément à L-ADRESSE2.), à la station-service SOCIETE1.),A l’appui de sa plainte, elle a relaté que vers 16.00 heures deux hommes sont entrésI) le 12 mai 2017, vers 16.00 heures, dans l’arrondissement judiciaire de Luxembourg, et plus précisément à L-ADRESSE2.),

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  18. Au cas où le patient deviendrait à nouveau somnolent, le médecin avait ordonné de lui administrer des antidotes après 16.00 heures.Entendu à l’audience, le gardien T10.) a déclaré avoir travaillé le 3 mars 2009 de 7.00 à 16.00 heures.Il a en outre précisé que dans son instruction d’éventuellement administrer un antidote après 16.00 heures, il aurait bien

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  19. Vers 16.00 heures, il aurait accueilli X.) et lui aurait dit qu’il devrait vérifier l’installation de la descente tyrolienne.

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