Décisions intégrales des juridictions judiciaires

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  1. sur leurs parties intimes (vagin), et deux garçons âgées de 10-13 ans en train d’avoir des relations sexuelles ensemble.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/13. Chambre criminelle
  2. La société SOCIETE1.) a accepté l’évaluation proposée pour certains postes d’évaluation des matériaux (les postes 3, 7, 9,10, 13, 14, 19, 20 et 23).

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/20. Chambre
  3. le 04/03/2022 entre 9.56 heures et 10.13 heures, à ADRESSE3.), au centre commercial « ENSEIGNE1.) », sans préjudice quant à des indications de temps et de lieux plus exactes,Enfin, à 10.13 heures, PERSONNE1.) s’est encore rendue à la glacerie ENSEIGNE4.) où la vendeuse a également remarqué que la prévenue a tenté de payer avec un faux billet de 50.- euros.

    • Thème : Police
    • Juridiction : Justice de Paix Diekirch
  4. Sur base d’une fiche de travail versée par le requérant, il résulte que l’employeur a accordé au salarié congé pour les journées du 10,13,14, et 15 avril 2021.

    • Thème : Travail
    • Juridiction : Justice de Paix Diekirch
  5. le 08/06/2024 vers 10:13 heures, à ADRESSE5.), sur ADRESSE6.), sans préjudice d’indications de temps et de lieux plus précises,le 8 juin 2024 vers 10:13 heures, à ADRESSE5.), sur ADRESSE6.),

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Diekirch pénal/Chambre pénal
  6. résultant de tous les contrats d’assurance non-vie P / C Retail et P / C Corporate relevant des branches 1a, 2, 3, 8, 9, 10, 13 et 16 d’SOCIETE4.), succursale d’SOCIETE5.), à la société SOCIETE3.).

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/08. Chambre
  7. et P/C Corporate relevant des branches 1a, 2, 3, 8, 9, 10, 13 et 16 d’SOCIETE4.), succursale d’SOCIETE5.) SA,résultant de tous les contrats d’assurance non-vie P/C Retail et P/C Corporate relevant des branches 1a, 2, 3, 8, 9, 10, 13 et 16 d’SOCIETE4.), succursale d’SOCIETE5.).

    • Juridiction : CSJ/09. Chambre
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