Décisions des juridictions administ. depuis leur création

Audience publique du 26 avril 2004Ouï le juge-rapporteur en son rapport, ainsi que Maîtres Serge MARX, en présence de Maître Victor ELVINGER, et Gabrielle EYNARD, en remplacement de Maître Georges PIERRET, en leurs plaidoiries respectives à l’audience publique du 21 avril 2004.Ainsi jugé et prononcé à l’audience publique du 26 avril 2004 par :

Audience publique du 29 mars 2004Ouï le juge-rapporteur en son rapport, ainsi que Maîtres Pierre PROBST et Alain BINGEN en leurs plaidoiries respectives à l’audience publique du 17 mars 2004.Ainsi jugé et prononcé à l’audience publique du 29 mars 2004 par :

Audience publique du 29 mars 2004et lu à l’audience publique du 29 mars 2004 par le vice-président, en présence de M. Legille, greffier.

Audience publique du 18 mars 2004et lu par le vice-président Jean Mathias Goerens en l’audience publique au local ordinaire des audiences de la Cour à la date indiquée en tête en présence du greffier de la Cour Anne-Marie Wiltzius.

Audience publique du 18 mars 2004et lu par le vice-président Jean Mathias Goerens en l’audience publique au local ordinaire des audiences de la Cour à la date indiquée en tête en présence du greffier de la Cour Anne-Marie Wiltzius.

Audience publique du 3 mars 2004 Recours formé par Monsieur AAA et consorts,Ouï le juge-rapporteur en son rapport, ainsi que Maîtres Steve HELMINGER, Albert RODESCH et Edmond DAUPHIN en leurs plaidoiries respectives à l’audience publique du 12 janvier 2004 ;Ainsi jugé et prononcé à l’audience publique du 3 mars 2004 par :

Audience publique du 1er mars 2004Ouï le juge-rapporteur en son rapport, ainsi que Maîtres Shirine AZIZI, en remplacement de Maître Patrick KINSCH, et Steve HELMINGER, en remplacement de Maître Roger NOTHAR, en leurs plaidoiries respectives à l’audience publique du 11 février 2004.Ainsi jugé et prononcé à l’audience publique du 1er mars 2004 par :

Audience publique du 26 février 2004et lu à l’audience publique du 26 février 2004 par le vice-président, en présence de M. Legille, greffier.

Audience publique du 19 février 2004Ouï le juge-rapporteur en son rapport, ainsi que Maîtres Nicolas BANNASCH, Gilles DAUPHIN, en remplacement de Maître Jean MEDERNACH, et Astrid BUGATTO, en remplacement de Maître Gaston STEIN, en leurs plaidoiries respectives à l’audience publique du 14 janvier 2004.CAMPILL, vice-président, M. SCHROEDER, premier juge, M.

Audience publique du 17 février 2004 ==============================le soussigné président du tribunal administratif, statuant contradictoirement et en audience publique,Ainsi jugé et prononcé à l'audience publique du 17 février 2004 par M. Ravarani, président du tribunal administratif, en présence de M. Rassel, greffier.

Audience publique du 2 février 2004et lu à l’audience publique du 2 février 2004, par le vice-président, en présence de M. Legille, greffier.

Audience publique du 21 janvier 2004 =============================c/commune de Remerschen (audience publique du 16 juin 1999 – n° 10781), une modification du projet d’aménagement produit ses effets à partir du jour où il est déposé à la maison communale.et lu à l’audience publique du 21 janvier 2004, par le vice-président, en présence de M. Legille, greffier

Audience publique du 14 janvier 2004 ==============================et lu à l’audience publique du 14 janvier 2004, par le vice-président, en présence de M. Legille, greffier.

Audience publique du 13 janvier 2004Ouï le conseiller en son rapport à l’audience publique et Maîtres Marc Thewes et Jean Kauffman en leurs observations orales.et lu par la présidente Marion Lanners en l’audience publique au local ordinaire des audiences de la Cour à la date indiquée en tête en présence du greffier de la Cour Anne-Marie Wiltzius.

Audience publique du 31 décembre 2003 ============================et lu à l’audience publique du 31 décembre 2003 par le vice-président, en présence de M. Schmit, greffier en chef.

Audience publique du 31 décembre 2003et lu à l’audience publique du 31 décembre 2003 par le vice-président, en présence de M. Schmit, greffier en chef.

Audience publique du 18 décembre 2003Ouï le juge-rapporteur en son rapport, ainsi que Maître Pierre HEDOUIN, en remplacement de Maître Christian POINT en ses plaidoiries à l’audience publique du 17 décembre 2003.Considérant que le fait que le mandataire des demandeurs n’ait pas été présent à l’audience où l’affaire a été plaidée n’empêche point que le

Audience publique du 17 décembre 2003 ===============================et lu à l’audience publique du 17 décembre 2003 par le vice-président, en présence de M. Legille, greffier.

Audience publique du 8 décembre 2003Ouï le juge-rapporteur en son rapport, ainsi que Maître Olivier TOTH, en remplacement de Maître Yann BADEN, Christian POINT, en remplacement de Maître Jean MEDERNACH, et Victor ELVINGER en leurs plaidoiries respectives à l’audience publique du 12 novembre 2003.Ainsi jugé et prononcé à l’audience publique du 8 décembre 2003

Audience publique du 8 décembre 2003Ouï le juge-rapporteur en son rapport, ainsi que Maîtres Shirine AZIZI, Steve HELMINGER, en remplacement de Maître Roger NOTHAR, et Robert LOOS en leurs plaidoiries respectives à l’audience publique du 19 novembre 2003.Ainsi jugé et prononcé à l’audience publique du 8 décembre 2003 par :