Décisions des juridictions administ. depuis leur création

Audience publique du 3 mars 2004 Recours formé par Monsieur AAA et consorts,Ouï le juge-rapporteur en son rapport, ainsi que Maîtres Steve HELMINGER, Albert RODESCH et Edmond DAUPHIN en leurs plaidoiries respectives à l’audience publique du 12 janvier 2004 ;Ainsi jugé et prononcé à l’audience publique du 3 mars 2004 par :

Audience publique du 1er mars 2004Ouï le juge-rapporteur en son rapport, ainsi que Maîtres Marc WALCH en remplacement de Maître Jean-Marie ERPELDING et Steve HELMINGER en remplacement de Maître Roger NOTHAR, à l’audience publique du 4 février 2004.Ainsi jugé et prononcé à l’audience publique du 1er mars 2004 par :

Audience publique du 1er mars 2004Ouï le juge-rapporteur en son rapport, ainsi que Maîtres Shirine AZIZI, en remplacement de Maître Patrick KINSCH, et Steve HELMINGER, en remplacement de Maître Roger NOTHAR, en leurs plaidoiries respectives à l’audience publique du 11 février 2004.Ainsi jugé et prononcé à l’audience publique du 1er mars 2004 par :

Audience publique du 23 novembre 2005Ouï le juge-rapporteur en son rapport complémentaire ainsi que Maîtres Marc WALCH, en remplacement de Maître Jean-Marie ERPELDING et Steve HELMINGER en remplacement de Maître Roger NOTHAR en leurs plaidoiries respectives à l’audience publique du 5 octobre 2005.Ainsi jugé et prononcé à l’audience publique du 23 novembre

Audience publique du 26 février 2004et lu à l’audience publique du 26 février 2004 par le vice-président, en présence de M. Legille, greffier.

Audience publique du 19 février 2004Ouï le juge-rapporteur en son rapport, ainsi que Maîtres Nicolas BANNASCH, Gilles DAUPHIN, en remplacement de Maître Jean MEDERNACH, et Astrid BUGATTO, en remplacement de Maître Gaston STEIN, en leurs plaidoiries respectives à l’audience publique du 14 janvier 2004.CAMPILL, vice-président, M. SCHROEDER, premier juge, M.

Audience publique du 17 février 2004 ==============================Ainsi jugé et prononcé à l'audience publique du 17 février 2004 par M. Ravarani, président du tribunal administratif, en présence de M. Rassel, greffier.

Audience publique du 2 février 2004et lu à l’audience publique du 2 février 2004, par le vice-président, en présence de M. Legille, greffier.

Audience publique du 21 janvier 2004 =============================c/commune de Remerschen (audience publique du 16 juin 1999 – n° 10781), une modification du projet d’aménagement produit ses effets à partir du jour où il est déposé à la maison communale.et lu à l’audience publique du 21 janvier 2004, par le vice-président, en présence de M. Legille, greffier

Audience publique du 14 janvier 2004 ==============================et lu à l’audience publique du 14 janvier 2004, par le vice-président, en présence de M. Legille, greffier.

Audience publique du 13 janvier 2004

Audience publique du 31 décembre 2003 ============================et lu à l’audience publique du 31 décembre 2003 par le vice-président, en présence de M. Schmit, greffier en chef.

Audience publique du 31 décembre 2003et lu à l’audience publique du 31 décembre 2003 par le vice-président, en présence de M. Schmit, greffier en chef.

Audience publique du 18 décembre 2003Ouï le juge-rapporteur en son rapport, ainsi que Maître Pierre HEDOUIN, en remplacement de Maître Christian POINT en ses plaidoiries à l’audience publique du 17 décembre 2003.

Audience publique du 17 décembre 2003 ===============================et lu à l’audience publique du 17 décembre 2003 par le vice-président, en présence de M. Legille, greffier.

Audience publique du 8 décembre 2003Ouï le juge-rapporteur en son rapport, ainsi que Maître Olivier TOTH, en remplacement de Maître Yann BADEN, Christian POINT, en remplacement de Maître Jean MEDERNACH, et Victor ELVINGER en leurs plaidoiries respectives à l’audience publique du 12 novembre 2003.Ainsi jugé et prononcé à l’audience publique du 8 décembre 2003

Audience publique du 8 décembre 2003Ouï le juge-rapporteur en son rapport, ainsi que Maîtres Shirine AZIZI, Steve HELMINGER, en remplacement de Maître Roger NOTHAR, et Robert LOOS en leurs plaidoiries respectives à l’audience publique du 19 novembre 2003.Ainsi jugé et prononcé à l’audience publique du 8 décembre 2003 par :

Audience publique du 27 novembre 2003et lu à l’audience publique du 27 novembre 2003, par le vice-président, en présence de M. Legille, greffier.

Audience publique du 17 novembre 2003et lu à l’audience publique du 17 novembre 2003, par le vice-président, en présence de M. Legille, greffier.

Audience publique du 12 novembre 2003Ouï le juge-rapporteur en son rapport, ainsi que Maîtres Frank MAUSEN, en remplacement de Maître André MARC, et Steve HELMINGER, en remplacement de Maître Roger NOTHAR, en leurs plaidoiries respectives à l’audience publique du 17 septembre 2003 ;Ouï le juge-rapporteur en son rapport complémentaire, ainsi que Maîtres Frank