Décisions des juridictions administ. depuis leur création

Audience publique du 3 mars 2011Le rapporteur entendu en son rapport, ainsi que Monsieur le délégué du gouvernement Marc MATHEKOWITSCH en sa plaidoirie à l’audience publique du 1er mars 2011.

Audience publique du 3 mars 2011 ===============================Ouï Maître Jonathan Holler, en remplacement de Me Jean-Marie Bauler, pour le demandeur, et Maître Jeanne Feltgen, en remplacement de Maître André Lutgen, pour la partie défenderesse en leurs plaidoiries respectives à l’audience publique du lundi 28 février 2011.Ainsi jugé et prononcé à l'

Audience publique du XXXOuï Maître Frank Wies, Maître Gilles Dauphin, en remplacement de Maître Christian Point, et Maître Georges Krieger, assisté de Maître Ana-Lisa Franco Ferro en leurs plaidoiries respectives à l’audience publique du XXXAinsi jugé et prononcé à l'audience publique du 11 mars 2011 par M. Marc Feyereisen, président du tribunal

Audience publique du 2 mars 2011et lu à l’audience publique du 2 mars 2011 par le vice-président, en présence du greffier Judith Tagliaferri.

Audience publique du 2 mars 2011Le juge-rapporteur entendu en son rapport, ainsi que Maître Emilie Macchi, en remplacement de Maître Guillaume Mary, et Madame le délégué du gouvernement Jacqueline Guillou-Jacques en leurs plaidoiries respectives à l’audience publique du 8 décembre 2010 ;gouvernement Betty Sandt en leurs plaidoiries respectives à l’audience

Audience publique du 2 mars 2011et lu à l’audience publique du 2 mars 2011 par le vice-président, en présence du greffier Judith Tagliaferri.

Audience publique du 2 mars 2011et lu à l’audience publique du 2 mars 2011 par le vice-président, en présence du greffier Judith Tagliaferri.

Audience publique du 2 mars 2011et lu à l’audience publique du 2 mars 2011 par le vice-président, en présence du greffier Judith Tagliaferri.

Audience publique du 1er mars 2011 ===============================Ainsi jugé et prononcé à l'audience publique du 1er mars 2011 par M. Marc Feyereisen, président du tribunal administratif, en présence de M. Luc Rassel, greffier.

Audience publique du 1er mars 2011Maître Nicolas Chely, en remplacement de Maître Rosario Grasso, pour le demandeur, Maître Alain Bingen, pour l’administration communale de la Ville de XXX, ainsi que Maître Romain Lancia, pour la partie tiers intéressée entendus en leurs plaidoiries respectives à l’audience publique du XXX ;Ainsi jugé et prononcé à l'

Audience publique du 1er mars 2011Le rapporteur entendu en son rapport, ainsi que Maître Nathalie NIMESGERN, et Madame le délégué du gouvernement Claudine KONSBRUCK en leurs plaidoiries respectives à l’audience publique du 17 février 2011.

Audience publique du 28 février 2011 Requête en sursis à exécution introduite par Monsieur XXX et consort, XXX, contre une décision du bourgmestre de l’administration communale de XXX XXX XXX,Ouï Maître Benjamin Marthoz, assisté de Maître Thibault Chevrier, en remplacement de Maître Marc Thewes, Maître Steve Helminger et Maître Stéphanie Collmann, en

Audience publique du 25 février 2011Entendu, Maître Benoît Entringer, comparaissant pour le demandeur, et Maître Arsène Kronshagen, comparaissant pour l’administration communale de ..., en leurs plaidoiries à l’audience publique du 23 février 2011. ______________________________________________________________________________Ainsi jugé et prononcé à l’

Audience publique du 23 février 2011et lu à l’audience publique du 23 février 2011 par le vice-président, en présence du greffier Judith Tagliaferri.

Audience publique du 23 février 2011et lu à l’audience publique du 23 février 2011 par le vice-président, en présence du greffier Judith Tagliaferri.

Audience publique du 17 février 2011Le rapporteur entendu en son rapport, ainsi que Maître Eric PRALONG, en remplacement de Maître Charles DURO, et Madame le délégué du gouvernement Monique ADAMS en leurs plaidoiries respectives à l’audience publique du 9 décembre 2010.Henri CAMPILL, premier conseiller, Serge SCHROEDER, conseiller, Lynn SPIELMANN, conseiller

Le juge-rapporteur entendu en son rapport et Monsieur le délégué du gouvernement Guy Schleder en sa plaidoirie à l’audience publique du 16 février 2011. _________________________________________________________________________

Audience publique du 17 février 2011et lu à l’audience publique du 17 février 2011 par le premier vice-président, en présence du greffier assumé Sabrina Knebler.

Audience publique du 17 février 2011et lu à l’audience publique du 17 février 2011 par le premier vice-président, en présence du greffier assumé Sabrina Knebler.

Audience publique du 17 février 2011et lu à l’audience publique du 17 février 2011 par le président, en présence du greffier assumé Sabrina Knebler.