Décisions intégrales des juridictions judiciaires

Son salaire initial brut est fixé à 14,8701 euros par heure

8701 Tracteurs (à l’exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) 8701 10 Motoculteurs8701 90 Autres – Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers (à l’exclusion des motoculteurs), à rouesneufs, d’une puissance de moteur: 8701 90 11 – n’excédant pas 18 kWtechniques leur permettent de pousser au moins deux fois leur propre poids doivent être classés dans la

8701 Tracteurs (à l’exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) 8701 10 Motoculteurs8701 90 Autres – Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers (à l’exclusion des motoculteurs), à rouesneufs, d’une puissance de moteur: 8701 90 11 – n’excédant pas 18 kW2) Les véhicules neufs tout terrain à quatre roues qui disposent d’un seul siège, munis d’une direction de