Décisions intégrales des juridictions judiciaires

Son salaire initial brut est fixé à 14,8701 euros par heure.

8701 Tracteurs (à l’exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) 8701 10 Motoculteurs [8701 90 Autres – Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers (à l’exclusion des motoculteurs), à roues:neufs, d’une puissance de moteur: 8701 90 11 – n’excédant pas 18 kW [2) Les véhicules neufs tout terrain à quatre roues qui disposent d’un seul siège, munis d’une

8701 Tracteurs (à l’exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) 8701 10 Motoculteurs [8701 90 Autres – Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers (à l’exclusion des motoculteurs), à roues:neufs, d’une puissance de moteur: 8701 90 11 – n’excédant pas 18 kW [techniques leur permettent de pousser au moins deux fois leur propre poids doivent être classés dans