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Décisions intégrales des juridictions judiciaires

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    Confronté à deux planches photographiques le 23 août 2021, PERSONNE3.) n’a pas su reconnaître PERSONNE1.) mais a cru reconnaître à 80/90% PERSONNE5.) comme étant l’un de ses agresseurs.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/13. Chambre criminelle

    euros, - frais de commandement de quitter les lieux : (43,02 / 2 =) 21,51 + 68,80 =90,31.- euros, - frais de commandement de payer (2 décembre 2021) : 158,18 / 2 = 79,09.-

    • Thème : Saisie_Cession
    • Juridiction : Justice de Paix Luxembourg

    Finalement, PERSONNE1.) se voit reprocher sous la notice n° 8124/23/CD sub 1) d’avoir, le 12 septembre 2023 vers 19.18 heures, au sein du magasin SOCIETE21.), soustrait frauduleusement au préjudice du magasin SOCIETE1.) deux bouteilles de rhum pour une valeur totale de 80,90 euros, partant des choses qui ne lui appartiennent pas.en l’espèce, d’avoir

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/09. Chambre correctionnelle

    Il résulte de la déclaration du chauffeur annexé au constat d’huissier qu’il a roulé à un certain moment à une vitesse entre 80-90 km/h et qu’il aurait freiné à bloc face au véhicule venant en sens inverse.

    • Juridiction : CSJ/02. Chambre civil

    25 % 30 % 40 % 50 % 60 % 70 % 80 % 90 % 100 %25 % 30 % 40 % 50 % 60 % 70 % 80 % 90 % 100 %

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/03. Chambre

    A cela s’ajoute que tant le témoin M que le témoin L ont confirmé que A n’a d’autre part pas respecté les critères de production minimale en ce que durant son travail du 30 novembre 2006 il n’a contrôlé que 43 pneus alors que le volume normal est de 80 – 90 pneus, raison pour laquelle il avait d’ailleurs reçu un avertissement en date du 5 décembre 2006.

    • Juridiction : CSJ/08. Chambre

    Il réfute le mode de réparation proposé par l’expert COUNESON, consistant à « das Kabel über eine Länge von 80-90 cm auszutauschen », alors qu’une réparation qui devait entraîner « 3 zusätzliche Muffen, kann bestenfalls als « Flickwerk » bezeichnet werden ».

    • Juridiction : CSJ/04. Chambre

    La demande en réparation du dommage matériel est à déclarer justifiée dès à présent pour le montant de (3.719,80 + 90 =) 3.809,80 euros.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/09. Chambre correctionnelle

    pour réagir à une situation donnée, un conducteur met une seconde, temps de réaction qui devrait de l’avis de la Cour constituer en l’espèce un minimum pour, après avoir d’abord réalisé le danger, inciter un conducteur à prendre le risque de se réfugier à grande vitesse (en l’espèce 80-90 km/h) sur le bas-côté de la route ce d’autant plus que la voiture

    • Juridiction : CSJ/05. Chambre correctionnelle