Décisions intégrales des juridictions judiciaires

Filtrer les résultats
Date
Entrez une période

Le format de date attendu comprend le jour (sur deux chiffres) suivi du mois (sur deux chiffres) suivi de l'année (sur quatre chiffres) : chacune de ces valeurs est séparée par un tiret.

Juridiction
Thèmes
15 résultat(s) trouvé(s)
  1. nomme expert le docteur Marc GLEIS, demeurant à L-4038 Esch-surAlzette, 28, rue Boltgen, avec la mission de constater dans un rapport écrit et motivé, à déposer au greffe de la Cour, l’état de santé psychique d’PERSONNE1.), ainsi que les perspectives d’évolution de cet état de santé, afin de permettre à la Cour d’apprécier les capacités d’PERSONNE1.) à

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  2. nomme expert psychiatrique Dr. Marc GLEIS, demeurant à L-4038 Esch-surAlzette, 28 Rue Boltgen, et expert calculateur Maître Monique WIRION, avocat à la Cour, demeurant à L-2613 Luxembourg, 7, Place du Théâtre

    • Thème : Police
    • Juridiction : Justice de Paix Diekirch
  3. n o m m e expert le Docteur Marc GLEIS, neuropsychiatre, demeurant à L-4038 Eschsur-Alzette, 28, rue Boltgen, avec la mission de se prononcer dans un rapport écrit, détaillé et motivé à déposer au greffe de cette juridiction, sur l’existence éventuelle d’une maladie ou de troubles mentaux dans le chef de PERSONNE1.) et de PERSONNE2.), et, dans l’affirmative

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/07. Chambre correctionnelle
  4. Il y a plus particulièrement lieu de charger le Docteur Marc GLEIS, neuropsychiatre, demeurant professionnellement à L-4038 Esch-sur-Alzette, 28, rue Boltgen, de procéder à une expertise psychiatrique de PERSONNE1.) afin de déterminer si, au moment des faits, il était atteint de troubles mentaux ayant, soit aboli son discernement, soit le contrôle de sesn o

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/18. Chambre correctionnelle
  5. Ernest Barblé, - expert psychiatrique Dr. Marc GLEIS, demeurant à L-4038 Esch-sur-Alzette, 28nomme - expert psychiatrique Dr. Marc GLEIS, demeurant à L-4038 Esch-sur-Alzette, 28nomme - expert psychiatrique Dr. Marc GLEIS, demeurant à L-4038 Esch-sur-Alzette, 28nomme - expert psychiatrique Dr. Marc GLEIS, demeurant à L-4038 Esch-sur-Alzette, 28

    • Thème : Police
    • Juridiction : Justice de Paix Diekirch
  6. avant tous autres progrès en cause, ordonne une expertise et commet pour y procéder le Dr. Marc GLEIS, neuropsychiatre, demeurant à L- 4038 Esch-sur-Alzette, 28, rue Boltgen

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/01. Chambre
  7. expert le docteur Marc GLEIS, spécialiste en Psychiatrie, demeurant à L-4038 Esch-sur-Alzette, 28, rue

    • Juridiction : CSJ/05. Chambre correctionnelle
  8. nomme experts les Dr Horst Kremers, ophtalmologue, demeurant à L2240 Luxembourg, 8, rue Notre Dame, Dr Marc Gleis, psychiatre, demeurant à L-4038 Esch/Alzette, 28, rue Boltgen et Maître Tonia FriedersScheifer, avocat à la Cour, demeurant à L-1212 Luxembourg, 3, rue des Bains, avec la mission de

    • Juridiction : CSJ/07. Chambre civil
  9. à titre de mesure d’instruction complémentaire, n o m m e expert le Docteur Marc GLEIS, psychiatre, demeurant à L-4038 Esch-sur-Alzette, 28, rue Boltgen, avec la mission de procéder à une expertise psychiatrique de T7.), né le

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/09. Chambre criminelle
  10. nomme expert le docteur Marc GLEIS, demeurant à L-4038 Esch-sur-Alzette, 28, rue Boltgen, avec la mission de constater dans un rapport écrit et motivé, à déposer au greffe de la présente juridiction l’état de santé physique et psychique de A.), veuve

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  11. Revu l’arrêt rendu le 19 janvier 2011 dans la cause entre le ministère public et les prévenus et défendeurs au civil A.) , B.) , C.) et D.) , en présence d’un certain nombre de demandeurs au civil, dont X.) , qui a nommé expert le docteur Marc GLEIS, médecin spécialiste en neuropsychiatrie, demeurant à L-4038 Esch-sur-Alzette, 28, rue Boltgen, avec la

    • Juridiction : CSJ/10. Chambre correctionnelle
  12. nomme expert le docteur Marc GLEIS, médecin spécialiste en neuropsychiatrie, demeurant à L-4038 Esch-sur-Alzette, 28, rue Boltgen

    • Juridiction : CSJ/10. Chambre correctionnelle
  13. Revu l'arrêt rendu le 1er Juillet 2009 nommant expert le docteur Marc Gleis, médecin spécialiste en neuropsychiatrie, demeurant à L- 4038 Esch-sur-Alzette, 28, rue Boltgen, en remplacement du Dr Marcel Lang avec la mission: d'examiner B afin de déterminer si celle-ci souffre d'une dépression réactionnelle la rendant invalide à exercer tant sa dernière

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  14. nomme expert, en remplacement du docteur Paul RAUCHS, le docteur Marc GLEIS, médecin en neuro-psychiatrie, demeurant à L-4038 Esch/Alzette, 28, rue Boltgen, avec la mission plus amplement spécifiée dans la motivation du présent arrêt

    • Juridiction : CSJ/05. Chambre correctionnelle